Licence Administration économique et sociale (Pondichery)

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 L3 S1
L3 - M3030125 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail 1

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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L3 - économie du travail et de la protection sociale 1

Cours de Monsieur HOANG-NGOC Liem

Le cours du premier semestre présente l’évolution des approches théoriques en économie du travail. Il présente le modèle néoclassique de représentation du marché du travail en concurrence parfaite. La critique keynésienne, attirant l’attention sur l’incapacité du modèle standard à expliquer le chômage involontaire, est ensuite exposée. Les amendements de la théorie standard étendue, en réponse à cette critique, sont traités. Le contrat de travail se distingue par ailleurs d’un contrat de vente ordinaire. Le marché du travail est structuré par des institutions et fait l’objet d’une segmentation. Ces faits stylisés, que modèle standard a également du mal à intégrer, sont les thèmes centraux des travaux institutionnalistes et radicaux, ainsi que et de nouveaux amendements du modèle néoclassique. L’analyse faite par les théories de la Régulation des mutations du rapport salarial sous l’effet de la polarisation des qualifications et de la financiarisation de l’économie est enfin exposée.

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 L3 S1
L3 - M30C0125 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail 1 (sans TD) 1

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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 L3 S2
L3 - M3030625 - Droit des affaires 2

Résumé de cours

Ressources :
Le cours en présentiel est assorti d’un espace pédagogique interactif (EPI) sur lequel seront déposés :
•    Une bibliographie précise et détaillée d’ouvrages à consulter en bibliothèque
•    Un plan du cours d’amphi
Par ailleurs, un espace de discussion en direct permet aux étudiant d’interagir en direct ou en différé avec l’enseignant afin de poser toutes les questions qu’ils jugent utiles à la compréhension du cours. 

Prérequis :
Afin de profiter pleinement de cet enseignement, les étudiants doivent avoir des connaissances :
•    en Introduction au droit privé (notamment sur les sources du droit, les branches du droit, le droit de la preuve, l’application de la loi dans le temps, l’interprétation de la loi)
•    en droit civil des contrats (théorie générale des contrats)
•    en droit de la responsabilité civile (responsabilité civile délictuelle et responsabilité civile contractuelle)
•    et en droit des affaires 1 (le commerçant, l’acte de commerce, le fonds de commerce)
Ces prérequis sont en principe étudiés lors des deux premières années de la licence d’administration économique et sociale.

Modalités d’examen :
Le contrôle des connaissances sera effectué par un examen écrit qui se déroulera pendant la session d’examen. Aucun document ne sera autorisé sauf un dictionnaire bilingue français-langue étrangère/langue étrangère français pour les étudiants non francophones.

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L3 S1

L3 - M3012719 Droit public économique 1

Résumé de cours

L3 – AES – DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE S1 & S2

Cours du Dr DOLLAT Patrick

INTRODUCTION : Les mutations contemporaines du rôle de l’État et l’évolution du droit public économique

PARTIE I LES SOURCES DU DROIT PUBLIC ECONOMIQUE

• TITRE 1 : LES SOURCES INTERNES
• TITRE 2 : LES SOURCES EUROPÉENNES
• TITRE 3 : LES SOURCES INTERNATIONALES

PARTIE II LES ACTEURS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES INSTITUTIONS PUBLIQUES
  • SOUS-TITRE 1 : LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
  • SOUS-TITRE 2 : LES INSTITUTIONS ÉTATIQUES CENTRALES
  • SOUS-TITRE 3 : LES INSTITUTIONS DECENTRALISEES
• TITRE 2 : LES ENTREPRISES PUBLIQUES

PARTIE III LES ACTIONS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LE RECUL DES INTERVENTIONS DIRECTES
• TITRE 2 : LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS INDIRECTES

BIBLIOGRAPHIE

• Braconnier Stéphane, Droit Public Économique, Paris, PUF, Coll. Thémis Droit, 3ème éd., 2021.
• Colson Jean-Philippe, Idoux Pascale, Droit Public Économique, Paris, LGDJ, Coll. Manuels, 9ème éd., 2018.
• Linotte Didier, Romi Raphaël, Droit Public Économique, Paris, LexisNexis, Coll. Manuels, 9ème éd., 2022.
• Valette Jean-Paul, Droit Public Économique, Paris, Hachette Supérieur, Coll. Les Fondamentaux du Droit, 6ème éd., 2021.

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COURS DE MME ANDREASSIAN EN GESTION APPLIQUEE LICENCE 3E ANNEE

Dossier n° 1. La théorie économique et l’entreprise

Problèmes posés

Les fondements théoriques de la gestion et du management des entreprises.

Les représentations de l’entreprise.

Questions-­clés

Quelle est l’évolution des représentations de l’entreprise dans la théorie économique depuis le XIXe siècle ?

Notions abordées : représentations, coûts de transaction, contrats et conventions.

Dossier n° 2. Le gouvernement des entreprises

Problèmes posés

La répartition du pouvoir entre actionnaires et managers.

La légitimité du pouvoir dans les entreprises européennes.

Questions‐clés

Les actionnaires font-­ils confiance aux managers pour réaliser leurs objectifs ?

L’opposition entre les différents courants de pensée sur le gouvernement d’entreprise.

Notions abordées

Historique des modes de direction, share-holders et stake-holders, théorie des contrats, vigilance réciproque et aléa moral, asymétrie d’information.

Dossier n° 3. Compétitivité et rentabilité des entreprises

Problèmes posés

Les liens entre les notions de productivité, de compétitivité et de rentabilité.

Questions­‐clés :

Compétitivité versus Rentabilité ?

Quelles raisons au retard français en matière de compétitivité ?

Quelles évolutions dans les modes d’évaluation de la performance de l’entreprise ?

Notions abordées

Productivité, compétitivité, rentabilité économique et financière, MVA et EVA.

Dossier n° 4. Les nouveaux territoires de l’entreprise

Problèmes posés

Les problèmes de la définition des frontières de l’entreprise.

La recherche de compétitivité et la délocalisation : relocalisation.

Questions‐clés :

Comment les stratégies de gestion de la chaîne de valeur (internalisation, externalisation), de localisation (délocalisations, relocalisations), de coopération ou de compétition peuvent-elles

répondre à la recherche de compétitivité ?

Notions abordées

Délocalisation, externalisation, coopération, réseau d’entreprises, clusters, entreprise en réseaux.

Dossier n° 5. L’étude des entreprises de petite taille

Problèmes posés :

Les évolutions du contexte économique et social et les fondements des nouveaux outils de gestion.

Questions‐clés

Quel est le poids économique des PME face aux grandes entreprises ?

Quels risques encourent-elles ?

Quelles opportunités se présentent-elles ?

Dossier n° 6. Entreprises et risques

Problèmes posés

L’évaluation des risques de l’entreprise et leur couverture.

Le rôle croissant du Risk management.

Questions posées :

Les différents risques de l’entreprise

La gestion du risque

Risques de l’entrepreneur, risques du dirigeant et risques de l’entreprise.

Notions abordées

Risque, risques d’entreprise, risque assurable.

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L3 – AES - Gestion des Ressources Humaines S1 et S2

Cours de Madame NEVEU Valérie

Le cours de Gestion des Ressources Humaines a lieu au premier et second semestre de L3. Les TD se déroulent au semestre 2. L’objectif est de proposer une présentation globale de la fonction RH dans les organisations.

Pour cela,

• Au semestre 1 : après avoir présenté l’émergence historique de la fonction, ainsi que les principaux acteurs qui animent cette fonction dans les organisations, le cours étudie les principaux domaines d’intervention d’un responsable RH : analyse des postes, recrutement, rémunération, formation et évaluation des salariés. Pour chacun des domaines, les principaux outils de gestion sont analysés ainsi que leurs conditions d’utilisation.
• Au semestre 2 : L’accent est mis sur le recueil de l’information sociale : les objectifs de la démarche, les acteurs et les outils mobilisés (bilan social, tableaux de bord sociaux). Enfin, une approche contingente de la gestion des ressources humaines est présentée (en s’appuyant notamment sur les travaux de Pichault et Nizet).

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 L3 S1
L3 - M3030925 - Activité de fin de cycle 2 (projet tutoré appliqué à la gestion) 1

Résumé de cours

    Responsables du cours : Anne Élisabeth Andreassian et Dylan Martin-Lapoirie

    Ce cours a pour objectif d'appliquer les notions théoriques étudiées en management et en stratégie d'entreprise. Il est demandé aux étudiants, par groupe, de réaliser au cours du semestre une monographie d'entreprise qu'ils auront préalablement choisie. La monographie consiste à réaliser un diagnostic interne et un diagnostic externe de l'entreprise. Ces diagnostics donnent lieu à la rédaction d'un rapport d'une dizaine de pages. Ce rapport est présenté à l'oral par les étudiants en fin de semestre. 

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 L3 S1
L3 - M3030125 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail 1

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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L3 - économie du travail et de la protection sociale 1

Cours de Monsieur HOANG-NGOC Liem

Le cours du premier semestre présente l’évolution des approches théoriques en économie du travail. Il présente le modèle néoclassique de représentation du marché du travail en concurrence parfaite. La critique keynésienne, attirant l’attention sur l’incapacité du modèle standard à expliquer le chômage involontaire, est ensuite exposée. Les amendements de la théorie standard étendue, en réponse à cette critique, sont traités. Le contrat de travail se distingue par ailleurs d’un contrat de vente ordinaire. Le marché du travail est structuré par des institutions et fait l’objet d’une segmentation. Ces faits stylisés, que modèle standard a également du mal à intégrer, sont les thèmes centraux des travaux institutionnalistes et radicaux, ainsi que et de nouveaux amendements du modèle néoclassique. L’analyse faite par les théories de la Régulation des mutations du rapport salarial sous l’effet de la polarisation des qualifications et de la financiarisation de l’économie est enfin exposée.

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 L3 S1
L3 - M30C0125 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail 1 (sans TD) 1

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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 L3 S2
L3 - M3030625 - Droit des affaires 2

Résumé de cours

Ressources :
Le cours en présentiel est assorti d’un espace pédagogique interactif (EPI) sur lequel seront déposés :
•    Une bibliographie précise et détaillée d’ouvrages à consulter en bibliothèque
•    Un plan du cours d’amphi
Par ailleurs, un espace de discussion en direct permet aux étudiant d’interagir en direct ou en différé avec l’enseignant afin de poser toutes les questions qu’ils jugent utiles à la compréhension du cours. 

Prérequis :
Afin de profiter pleinement de cet enseignement, les étudiants doivent avoir des connaissances :
•    en Introduction au droit privé (notamment sur les sources du droit, les branches du droit, le droit de la preuve, l’application de la loi dans le temps, l’interprétation de la loi)
•    en droit civil des contrats (théorie générale des contrats)
•    en droit de la responsabilité civile (responsabilité civile délictuelle et responsabilité civile contractuelle)
•    et en droit des affaires 1 (le commerçant, l’acte de commerce, le fonds de commerce)
Ces prérequis sont en principe étudiés lors des deux premières années de la licence d’administration économique et sociale.

Modalités d’examen :
Le contrôle des connaissances sera effectué par un examen écrit qui se déroulera pendant la session d’examen. Aucun document ne sera autorisé sauf un dictionnaire bilingue français-langue étrangère/langue étrangère français pour les étudiants non francophones.

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L3 S1

L3 - M3012719 Droit public économique 1

Résumé de cours

L3 – AES – DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE S1 & S2

Cours du Dr DOLLAT Patrick

INTRODUCTION : Les mutations contemporaines du rôle de l’État et l’évolution du droit public économique

PARTIE I LES SOURCES DU DROIT PUBLIC ECONOMIQUE

• TITRE 1 : LES SOURCES INTERNES
• TITRE 2 : LES SOURCES EUROPÉENNES
• TITRE 3 : LES SOURCES INTERNATIONALES

PARTIE II LES ACTEURS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES INSTITUTIONS PUBLIQUES
  • SOUS-TITRE 1 : LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
  • SOUS-TITRE 2 : LES INSTITUTIONS ÉTATIQUES CENTRALES
  • SOUS-TITRE 3 : LES INSTITUTIONS DECENTRALISEES
• TITRE 2 : LES ENTREPRISES PUBLIQUES

PARTIE III LES ACTIONS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LE RECUL DES INTERVENTIONS DIRECTES
• TITRE 2 : LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS INDIRECTES

BIBLIOGRAPHIE

• Braconnier Stéphane, Droit Public Économique, Paris, PUF, Coll. Thémis Droit, 3ème éd., 2021.
• Colson Jean-Philippe, Idoux Pascale, Droit Public Économique, Paris, LGDJ, Coll. Manuels, 9ème éd., 2018.
• Linotte Didier, Romi Raphaël, Droit Public Économique, Paris, LexisNexis, Coll. Manuels, 9ème éd., 2022.
• Valette Jean-Paul, Droit Public Économique, Paris, Hachette Supérieur, Coll. Les Fondamentaux du Droit, 6ème éd., 2021.

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COURS DE MME ANDREASSIAN EN GESTION APPLIQUEE LICENCE 3E ANNEE

Dossier n° 1. La théorie économique et l’entreprise

Problèmes posés

Les fondements théoriques de la gestion et du management des entreprises.

Les représentations de l’entreprise.

Questions-­clés

Quelle est l’évolution des représentations de l’entreprise dans la théorie économique depuis le XIXe siècle ?

Notions abordées : représentations, coûts de transaction, contrats et conventions.

Dossier n° 2. Le gouvernement des entreprises

Problèmes posés

La répartition du pouvoir entre actionnaires et managers.

La légitimité du pouvoir dans les entreprises européennes.

Questions‐clés

Les actionnaires font-­ils confiance aux managers pour réaliser leurs objectifs ?

L’opposition entre les différents courants de pensée sur le gouvernement d’entreprise.

Notions abordées

Historique des modes de direction, share-holders et stake-holders, théorie des contrats, vigilance réciproque et aléa moral, asymétrie d’information.

Dossier n° 3. Compétitivité et rentabilité des entreprises

Problèmes posés

Les liens entre les notions de productivité, de compétitivité et de rentabilité.

Questions­‐clés :

Compétitivité versus Rentabilité ?

Quelles raisons au retard français en matière de compétitivité ?

Quelles évolutions dans les modes d’évaluation de la performance de l’entreprise ?

Notions abordées

Productivité, compétitivité, rentabilité économique et financière, MVA et EVA.

Dossier n° 4. Les nouveaux territoires de l’entreprise

Problèmes posés

Les problèmes de la définition des frontières de l’entreprise.

La recherche de compétitivité et la délocalisation : relocalisation.

Questions‐clés :

Comment les stratégies de gestion de la chaîne de valeur (internalisation, externalisation), de localisation (délocalisations, relocalisations), de coopération ou de compétition peuvent-elles

répondre à la recherche de compétitivité ?

Notions abordées

Délocalisation, externalisation, coopération, réseau d’entreprises, clusters, entreprise en réseaux.

Dossier n° 5. L’étude des entreprises de petite taille

Problèmes posés :

Les évolutions du contexte économique et social et les fondements des nouveaux outils de gestion.

Questions‐clés

Quel est le poids économique des PME face aux grandes entreprises ?

Quels risques encourent-elles ?

Quelles opportunités se présentent-elles ?

Dossier n° 6. Entreprises et risques

Problèmes posés

L’évaluation des risques de l’entreprise et leur couverture.

Le rôle croissant du Risk management.

Questions posées :

Les différents risques de l’entreprise

La gestion du risque

Risques de l’entrepreneur, risques du dirigeant et risques de l’entreprise.

Notions abordées

Risque, risques d’entreprise, risque assurable.

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L3 – AES - Gestion des Ressources Humaines S1 et S2

Cours de Madame NEVEU Valérie

Le cours de Gestion des Ressources Humaines a lieu au premier et second semestre de L3. Les TD se déroulent au semestre 2. L’objectif est de proposer une présentation globale de la fonction RH dans les organisations.

Pour cela,

• Au semestre 1 : après avoir présenté l’émergence historique de la fonction, ainsi que les principaux acteurs qui animent cette fonction dans les organisations, le cours étudie les principaux domaines d’intervention d’un responsable RH : analyse des postes, recrutement, rémunération, formation et évaluation des salariés. Pour chacun des domaines, les principaux outils de gestion sont analysés ainsi que leurs conditions d’utilisation.
• Au semestre 2 : L’accent est mis sur le recueil de l’information sociale : les objectifs de la démarche, les acteurs et les outils mobilisés (bilan social, tableaux de bord sociaux). Enfin, une approche contingente de la gestion des ressources humaines est présentée (en s’appuyant notamment sur les travaux de Pichault et Nizet).

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 L3 S1
L3 - M3030925 - Activité de fin de cycle 2 (projet tutoré appliqué à la gestion) 1

Résumé de cours

    Responsables du cours : Anne Élisabeth Andreassian et Dylan Martin-Lapoirie

    Ce cours a pour objectif d'appliquer les notions théoriques étudiées en management et en stratégie d'entreprise. Il est demandé aux étudiants, par groupe, de réaliser au cours du semestre une monographie d'entreprise qu'ils auront préalablement choisie. La monographie consiste à réaliser un diagnostic interne et un diagnostic externe de l'entreprise. Ces diagnostics donnent lieu à la rédaction d'un rapport d'une dizaine de pages. Ce rapport est présenté à l'oral par les étudiants en fin de semestre. 

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 L3 S2
L3 - M3030225 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail 2

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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 L3 S2
L3 - M30C0225 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail (sans TD) 2

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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 L3 S2
L3 - M3030625 - Droit des affaires 2

Résumé de cours

    Présentation :
    Le cours de droit des affaires 2 est dispensé en troisième année d’Administration économique et sociales au second semestre.
    Il est assuré par Madame Dorothée Pardoel, Maître de conférences-HDR à l’Université de Paris 1-Panthéon Sorbonne.
    La durée du cours est de 18 heures par séance d’une heure et demi sur une durée de douze semaines. Il se déroulera en présentiel et ne fera l’objet d’aucune captation.

    Description du cours :
    Le cours de droit des affaires 2 porte sur l’études des règles de droits relatives à l’activité commerciale au sens le plus large.
    Il comprend dans une première partie la présentation de l’encadrement juridique de l’activité commerciale, autrement dit, le droit de la concurrence qui vise à assurer la protection des entreprises et la protection des marchés. L’étude portera principalement sur le droit français et brièvement sur le droit européen)
    Une deuxième partie est consacrée à la présentation des principaux types de contrats qui servent au développement de l’activité commerciale (principalement contrat de vente, contrat d’entreprise, contrat d’intermédiation, contrat de location). Cette deuxième partie abordera les problèmes juridiques les plus importants pour chaque contrat type. Ce sera l’occasion d’approfondir l’articulation des textes provenant de différents codes (code civil, code de commerce et code de la consommation). Les règles de droit civil spécifiques à chaque type de contrat seront opportunément rappelée compte tenu de l’absence de cours de droit des contrats spéciaux en AES.
    Une troisième partie sera consacrée à l’organisation juridique des réseaux de distribution au sein d’une personne morale ou en dehors de la personne morale elle-même (droit de la distribution).
    Ressources :
    Le cours en présentiel est assorti d’un espace pédagogique interactif (EPI) sur lequel seront déposés :
    • Une bibliographie précise et détaillée d’ouvrages à consulter en bibliothèque
    • Un plan du cours d’amphi
    Par ailleurs, un espace de discussion en direct permet aux étudiant d’interagir en direct ou en différé avec l’enseignant afin de poser toutes les questions qu’ils jugent utiles à la compréhension du cours.

    Prérequis :
    Afin de profiter pleinement de cet enseignement, les étudiants doivent avoir des connaissances :
    • en Introduction au droit privé (notamment sur les sources du droit, les branches du droit, le droit de la preuve, l’application de la loi dans le temps, l’interprétation de la loi)
    • en droit civil des contrats (théorie générale des contrats)
    • en droit de la responsabilité civile (responsabilité civile délictuelle et responsabilité civile contractuelle)
    • et en droit des affaires 1 (le commerçant, l’acte de commerce, le fonds de commerce)
    Ces prérequis sont en principe étudiés lors des deux premières années de la licence d’administration économique et sociale.

    Modalités d’examen :
    Le contrôle des connaissances sera effectué par un examen écrit qui se déroulera pendant la session d’examen. Aucun document ne sera autorisé sauf un dictionnaire bilingue français-langue étrangère/langue étrangère français pour les étudiants non francophone.

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L3 S1

L3 - M3012719 Droit public économique 1

Résumé de cours

L3 – AES – DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE S1 & S2

Cours du Dr DOLLAT Patrick

INTRODUCTION : Les mutations contemporaines du rôle de l’État et l’évolution du droit public économique

PARTIE I LES SOURCES DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES SOURCES INTERNES
• TITRE 2 : LES SOURCES EUROPÉENNES
• TITRE 3 : LES SOURCES INTERNATIONALES

PARTIE II LES ACTEURS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES INSTITUTIONS PUBLIQUES
  • SOUS-TITRE 1 : LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
  • SOUS-TITRE 2 : LES INSTITUTIONS ÉTATIQUES CENTRALES
  • SOUS-TITRE 3 : LES INSTITUTIONS DECENTRALISEES
• TITRE 2 : LES ENTREPRISES PUBLIQUES

PARTIE III LES ACTIONS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LE RECUL DES INTERVENTIONS DIRECTES
• TITRE 2 : LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS INDIRECTES

BIBLIOGRAPHIE

• Braconnier Stéphane, Droit Public Économique, Paris, PUF, Coll. Thémis Droit, 3ème éd., 2021.
• Colson Jean-Philippe, Idoux Pascale, Droit Public Économique, Paris, LGDJ, Coll. Manuels, 9ème éd., 2018.
• Linotte Didier, Romi Raphaël, Droit Public Économique, Paris, LexisNexis, Coll. Manuels, 9ème éd., 2022.
• Valette Jean-Paul, Droit Public Économique, Paris, Hachette Supérieur, Coll. Les Fondamentaux du Droit, 6ème éd., 2021.

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L3 - M3014419 Politiques économiques 2

Résumé de cours

La politique économique recouvre le champ de l’intervention de l’État en matière de stabilisation macroéconomique, de redistribution et d’allocation des ressources. Elle est encadrée par les règles fixées dans le cadre d’une union économique et monétaire.

Elles régissent notamment l’articulation du policy mix, définissant l’articulation des deux instruments de la politique macroéconomique. La Banque centrale européenne, indépendante, conduit la politique monétaire avec pour mission d’assurer la stabilité des prix. Alors que le budget européen joue un faible rôle, la politique budgétaire reste du ressort des États membres, dans les limites fixées par le Pacte de stabilité et de croissance.

La deuxième partie du cours traite de la fonction de redistribution de l’État et des organismes de protection sociale obligatoire. Celle-ci dépend d’une part de la structure du système de prélèvements obligatoires, d’autre part de l’ampleur des transferts en nature et en espèces.

La troisième partie du cours porte sur la fonction d’allocation de la politique économique, face aux défaillances du marché. Celle-ci a tout d’abord pour vocation de faire face aux externalités, telles que les émissions de CO2, à l’origine du dérèglement climatique. L’instauration d’un marché carbone et d’une fiscalité écologique comptent parmi les instruments devant inciter les agents économiques à modifier leurs comportements. L’État doit ensuite encadrer le développement des activités de réseaux, dont certains, tels les transports et l’énergie, sont indispensables à la transition écologique. Ces activités sont l’apanage de monopoles naturels dont la production et la tarification doivent être réglementés, voire contrôlés par la puissance publique, afin d’éviter une production et une tarification sous-optimales. Enfin, les biens collectifs, relève de la catégorie de biens pour lesquels l’État doit estimer la quantité qui correspond à la préférence collective et lever l’impôt pour en financer la production.

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 L3 S2
L3 - M3030425 - Sociologie des relations de pouvoir 2

Résumé de cours

    Ce cours se déroule uniquement en CM, il n’y a qu’une évaluation terminale lors du partiel.
    Le CM aura normalement lieu le jeudi de 15h30 à 17h probablement au Panthéon ou à la Sorbonne.
    Le CM aura la même structure que le CM de sociologie de l’éducation que certain·e·s d’entre vous ont suivi en L2 en 2024-2025. Il est divisé en six séquences structurées toutes de la même façon : accroche audio ou vidéo ; développement théorique ; étude de cas pratique (texte) ; questions susceptibles d’être posées au partiel.
    Au niveau du contenu, ce cours a une ambition théorique et pratique :
    • D’un point de vue théorique, il s’agit de vous familiariser avec un concept clé dans la compréhension du monde social, celui de « champ ». Cette familiarisation sera un prétexte pour approfondir d’autres concepts comme celui de capital, d’habitus ou d’illusio.
    • D’un point de vue pratique, cette entrée, « par le champ » est l’occasion d’aborder les logiques de fonctionnement d’espaces sociaux tels que : le champ politique, le champ artistique, le champ médical, le champ policier et même le champ des sports.
    Tout cela évidemment de manière participative, dynamique et passionnée.
    J’attends des étudiant·e·s qui choisissent ce cours qu’ils et elles participent à l’enseignement en faisant des petits exposés en amphi, en échangeant autour du cours en CM etc. S’il s’agit pour vous de prendre cet enseignement pour rester assis dans la salle (ou chez vous) en attendant que le cours « tombe » tout seul, ne le prenez pas. Cela me déprime et ni vous, ni nous ne voulons des enseignants déprimés.
    ATTENTION : pour l'année universitaire 2025-2026, les ordinateurs ou tout outil numérique seront interdits en CM. Vous devrez prendre des notes de manière manuscrite et travailler sur les textes en version papier. 

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 L3 S2
L3 - M3030825 - Systèmes économiques 2

Résumé de cours

Le capitalisme et le socialisme en perspective
Cours de Ramine MOTAMED-NEJAD
2025-2026
RESUME
Ce cours privilégie une approche comparative afin d’appréhender la question de la nature et de l’évolution macroéconomique des systèmes socialiste et capitaliste. 
Dans une première partie, on abordera les approches théoriques (orthodoxes et hétérodoxes) du capitalisme et du socialisme. On examinera, d’une part, les conceptions antinomiques et orthodoxes des systèmes, qui entrevoient dans le capitalisme et le socialisme des systèmes économiques radicalement opposés. On se penchera, d’autre part, sur les analyses hétérodoxes des systèmes économiques, dont certaines saisissent ces systèmes sur le mode de la complémentarité. 
La deuxième partie se polarise, dans une optique à la fois historique et conceptuelle, sur les transformations institutionnelles et économiques qui ont affecté, depuis la fin du 19ème siècle, le capitalisme et le socialisme aux États-Unis, en Europe, ainsi que dans les anciennes sociétés socialistes. Ce faisant, on tentera de déchiffrer les racines des trajectoires macroéconomiques distinctes de ces différents espaces économiques.

PLAN

Première Partie – Les approches théoriques des systèmes capitaliste et socialiste

Chapitre 1 - Les analyses orthodoxes et antinomiques du capitalisme et du socialisme

§ 1 – L’économie politique du socialisme
. Le système socialiste comme système non marchand, non salarial et non monétaire
. L’impact de l’économie politique du socialisme sur les trajectoires de l’économie soviétique
§ 2 – L’approche de F.V. Hayek et de L.V. Mises : l’école libérale autrichienne
• § 3 – L’analyse de Janos Kornai
. Le système socialiste : une formation fondée sur le parti unique, la prédominance de la propriété étatique des moyens de production, la prééminence du Plan comme mode de coordination des activités, la contrainte budgétaire lâche et les pénuries chroniques de biens
. Le système capitaliste : une formation centrée sur le pluralisme politique, le primat de la propriété privée des moyens de production, l’emprise du marché comme mode de coordination, la contrainte budgétaire dure et l’abondance de biens

Chapitre 2 - Les analyses hétérodoxes des systèmes économiques

§ 1 – Le capitalisme et le socialisme au prisme de l’analyse de Karl Marx
§ 2 – L’approche de Joseph Schumpeter : la ‘loi de la perversion du capitalisme’ et de l’inévitable passage de ce système au socialisme
§ 3 – L’ordolibéralisme allemand
§ 4 – La théorie de la régulation : une conception hétérodoxe du capitalisme
. Une approche du capitalisme fondée sur l’insertion du rôle fondamental de l’histoire – à travers l’approche de Fernand Braudel (‘Capitalisme et Économie-monde’) – et sur la centralité des institutions (les divers modèles de capitalisme axés sur une hiérarchie d’institutions : l’État, la monnaie, le rapport salarial, les rapports de concurrence et les modalités d’insertion à l’économie internationale)
. Les rapports fondamentaux du capitalisme (monnaie, rapports marchand et salariat) : les enseignements de l’analyse de Karl Marx
. La centralité des ‘concepts intermédiaires’ (régime d’accumulation, régime monétaire, rapport salarial...)
. Une analyse macro-économique du capitalisme d’inspiration keynésienne

Deuxième Partie – Évolution et transformations du capitalisme contemporain 

• Chapitre 3 – Le capitalisme en France : fondements historiques, essor et transformations (1815-2025)

§ 1 – Le développement du capitalisme français au sein d’un ordre libéral, rentier et guerrier (1815-1939)
§ 2 – Le triomphe d’un ‘capitalisme étatique’ durant le règne du fordisme (1945-1979)
§ 3 – Le passage vers un capitalisme financier (1980-2025)
§ 4 – Le capitalisme français et le capitalisme allemand en perspective comparative

Chapitre 4 - Le capitalisme américain comme archétype du modèle anglo-saxon : un capitalisme ‘tiré par la finance’

§ 1 – L’essor du capitalisme industriel et de la grande entreprise entre la fin de la guerre de sécession (1861-1865) et 1945
§ 2 – La montée d’un capitalisme managérial et monopoliste (1945-1979)
§ 3 – La transition vers un capitalisme financier, actionnarial et patrimonial (1980-2025)

Chapitre 5 - Les modèles russe et chinois : deux formes distinctes de capitalisme issues de deux voies différentes de sortie du socialisme bureaucratique
§ 1 – L’essor du capitalisme industriel en Chine (1978-2025)
§ 2 – Le modèle russe : un capitalisme rentier fondé sur la prédation (1992-2025)

Chapitre 6 - Les racines de la diversité des capitalismes

§ 1 – Le capitalisme est politique : la nécessité de prendre en compte la nature des relations de pouvoir où s’encastre le capitalisme, ainsi que le rôle déterminant du bloc social hégémonique : le cas des États-Unis et de la Chine
§ 2 – La centralité de l’État : les enseignements de la transition chinoise
§ 3 – Le capitalisme à l’épreuve du corps social : les expériences comparées de l’Allemagne et de la France

• BIBLIOGRAPHIE

Aglietta M. (1976), Régulation et crises du capitalisme. Paris, Calmann-Lévy.
Aglietta M., Orléan A. (1982), La violence de la monnaie, Paris, PUF.
Aglietta M., Brender A. (1984), Les métamorphoses de la société salariale, Paris, Calmann-Lévy.
Amable B. (2003), The Diversity of Modern Capitalism, Oxford, Oxford University Press.
Anderson P. (1978), L’État absolutiste, Paris, Maspero, 2 tomes.
Aoki M. (1988), Information and Bargaining in the Japanese Economy, Cambridge, Cambridge University Press.
Aoki M. (2013), « Historical Sources of Institutional Trajectories in Economic
Development: China, Japan and Korea Compared », Socio-Economic Review, vol. 11, n° 2, p. 233-263.
Bergère M.-C. (2007), Capitalisme et capitalistes en Chine, XIX-XX• siècle, Paris, Perrin.
Boyer R. (1986), Capitalismes fin de siècle, Paris, PUF.
Boyer R. et Yamada T. (dir.) (2000), Japanese Capitalism in Crisis, Londres, Routledge.
Braudel F. (1979), Civilisation matérielle, économie et capitalisme, XV-XVIII siècle, 3 tomes, Paris, Armand Colin.
Chavance B., Magnin E., Motamed-Nejad R., Sapir J. (1999) (dir.), Capitalisme et socialisme en perspective. Évolution et transformations des systèmes économiques, Paris, La Découverte.
Hall P. et Soskice D. (dir.) (2001), Varieties of Capitalism. The Institutional
Foundations of Comparative Advantage, Oxford, Oxford University Press.
Hilferding R. (1970), Le Capital financier, Paris, Minuit.
Kornai J. (1984), Socialisme et économie de la pénurie, Paris, Economica.
Kornai J. (1996), Le système socialiste. Économie politique du communisme, Grenoble, Presses Universitaires de Grenoble.
• Lewin M. (1995), Russia/USSR/Russia. The Drive and Drift of a Superstate, N.Y., The New Press.
Lewin M. (1997), « Anatomie d’une crise », in R. Motamed-Nejad (dir.), URSS et Russie. Rupture historique et continuité économique, Paris, PUF.
Marx K. (1867, 1983), Le Capital, Livre 1, Paris, Éditions sociales.
Motamed-Nejad R. (dir.) (1997), URSS et Russie. Rupture historique et continuité économique, Paris, PUF.
Motamed-Nejad R. (2008), « Ordre monétaire, pouvoir patrimonial et crises de paiement en Russie postsocialiste (1992-1998) », in Bruno Théret (sous la direction de), La monnaie dévoilée par ses crises, Vol. II : Crises monétaires en Russie et en Allemagne au XXe siècle, Paris, Éditions de l’EHESS.
Palombarini S. (2001), La Rupture du compromis social italien, Paris, CNRS Éditions.
Polanyi K. (1983), La grande transformation. Aux origines politiques et économiques de notre temps, Paris, Gallimard.
Poulantzas N. (1968), Pouvoir politique et classes sociales, Paris, Maspero.
Sapir J. (1990), L’économie mobilisée. Essai sur les économies de type soviétique, Paris, La Découverte, coll. AGALMA.
Sapir J. (1997), « Le débat sur la nature de l’URSS. Lecture rétrospective d’un débat qui ne fut pas sans conséquences », in R. Motamed-Nejad, URSS et Russie. Rupture historique et continuité économique, Paris, PUF.
Sapir J. (1998), Le Krach russe, Paris, La Découverte.
Schumpeter J. (1984), Capitalisme, socialisme et démocratie, Paris, Payot.
Streeck W. (1997), « German capitalism: does it exist? Can it survive? », in Crouch C. et Streeck W. (dir.), Political Economy of Modern Capitalism. Mapping Convergence and Diversity, Londres, Sage.
Streeck W. (2012), Du temps acheté. La crise sans cesse ajournée du capitalisme démocratique, Paris, Gallimard.
Théret B. (1992), Régimes économiques de l'ordre politique : esquisse d'une théorie régulationniste des limites de l'État, Paris, PUF.
Weber M. (1971), Économie et société, Paris, Plon, 2 tomes.

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 L3 S2
L3 - M3014125 - Communication des organisations 2

Résumé de cours

    Le cours de ce semestre est consacré à la communication de crise.

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Laurence Lizé,

Résumé du cours Economie sociale et solidaire L3, enseignement de spécialisation, semestre 2

Le cours de L3 vise à fournir des outils d’analyse pour comprendre l’organisation du secteur de l’ESS, ses particularités et les caractéristiques de son développement sur la période récente.

Il aborde en premier lieu la spécificité de l’ESS et la question du tiers secteur à côté du secteur privé et public : sa définition et son originalité, son côté non-lucratif plus particulièrement. Dans une deuxième partie, l’ESS sera présentée à travers à ses fondements théoriques. La troisième partie est centrée sur l’économie sociale en détaillant ses principes et ses fondements historiques. Dans l’économie solidaire, objet de la quatrième partie, la solidarité est revendiquée comme une valeur fondant l’action. Les spécificités du secteur en termes de gestion de l’emploi et de financement seront ensuite questionnées (partie 5).

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L3 – AES - Gestion des Ressources Humaines S1 et S2

Cours de Madame NEVEU Valérie

Le cours de Gestion des Ressources Humaines a lieu au premier et second semestre de L3. Les TD se déroulent au semestre 2. L’objectif est de proposer une présentation globale de la fonction RH dans les organisations.

Pour cela,

• Au semestre 1 : après avoir présenté l’émergence historique de la fonction, ainsi que les principaux acteurs qui animent cette fonction dans les organisations, le cours étudie les principaux domaines d’intervention d’un responsable RH : analyse des postes, recrutement, rémunération, formation et évaluation des salariés. Pour chacun des domaines, les principaux outils de gestion sont analysés ainsi que leurs conditions d’utilisation.
• Au semestre 2 : L’accent est mis sur le recueil de l’information sociale : les objectifs de la démarche, les acteurs et les outils mobilisés (bilan social, tableaux de bord sociaux). Enfin, une approche contingente de la gestion des ressources humaines est présentée (en s’appuyant notamment sur les travaux de Pichault et Nizet).

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 L3 S2
L3 - M3030225 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail 2

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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 L3 S2
L3 - M30C0225 - Histoire globale de l'économie et des mondes du travail (sans TD) 2

Résumé de cours

    Ce cours magistral, accompagné de travaux dirigés pour les étudiants ayant choisi l'histoire avec TD, a pour objectif d’analyser les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIᵉ siècle et les transformations concomitantes des mondes du travail.

    L’enseignement mettra particulièrement l’accent sur les trajectoires des pays dits « occidentaux », tout en intégrant la dimension mondiale et coloniale des dynamiques économiques et sociales. Il s’agira d’interroger les processus d’industrialisation, de mondialisation et de financiarisation, ainsi que leurs effets sur les formes d’organisation du travail, les rapports sociaux et les inégalités.

    Une attention particulière sera portée à la diversité des expériences nationales, aux circulations d’idées économiques, et aux interactions entre les économies dominantes et les espaces colonisés ou périphériques.

    L’objectif final du cours est de permettre aux étudiants de comprendre les logiques historiques des transformations économiques mondiales.

    En TD, le cas échéant, chaque séance permet d'avoir un éclairage précis sur un point étudié en cours magistral. 

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 L3 S2
L3 - M3030625 - Droit des affaires 2

Résumé de cours

    Présentation :
    Le cours de droit des affaires 2 est dispensé en troisième année d’Administration économique et sociales au second semestre.
    Il est assuré par Madame Dorothée Pardoel, Maître de conférences-HDR à l’Université de Paris 1-Panthéon Sorbonne.
    La durée du cours est de 18 heures par séance d’une heure et demi sur une durée de douze semaines. Il se déroulera en présentiel et ne fera l’objet d’aucune captation.

    Description du cours :
    Le cours de droit des affaires 2 porte sur l’études des règles de droits relatives à l’activité commerciale au sens le plus large.
    Il comprend dans une première partie la présentation de l’encadrement juridique de l’activité commerciale, autrement dit, le droit de la concurrence qui vise à assurer la protection des entreprises et la protection des marchés. L’étude portera principalement sur le droit français et brièvement sur le droit européen)
    Une deuxième partie est consacrée à la présentation des principaux types de contrats qui servent au développement de l’activité commerciale (principalement contrat de vente, contrat d’entreprise, contrat d’intermédiation, contrat de location). Cette deuxième partie abordera les problèmes juridiques les plus importants pour chaque contrat type. Ce sera l’occasion d’approfondir l’articulation des textes provenant de différents codes (code civil, code de commerce et code de la consommation). Les règles de droit civil spécifiques à chaque type de contrat seront opportunément rappelée compte tenu de l’absence de cours de droit des contrats spéciaux en AES.
    Une troisième partie sera consacrée à l’organisation juridique des réseaux de distribution au sein d’une personne morale ou en dehors de la personne morale elle-même (droit de la distribution).
    Ressources :
    Le cours en présentiel est assorti d’un espace pédagogique interactif (EPI) sur lequel seront déposés :
    • Une bibliographie précise et détaillée d’ouvrages à consulter en bibliothèque
    • Un plan du cours d’amphi
    Par ailleurs, un espace de discussion en direct permet aux étudiant d’interagir en direct ou en différé avec l’enseignant afin de poser toutes les questions qu’ils jugent utiles à la compréhension du cours.

    Prérequis :
    Afin de profiter pleinement de cet enseignement, les étudiants doivent avoir des connaissances :
    • en Introduction au droit privé (notamment sur les sources du droit, les branches du droit, le droit de la preuve, l’application de la loi dans le temps, l’interprétation de la loi)
    • en droit civil des contrats (théorie générale des contrats)
    • en droit de la responsabilité civile (responsabilité civile délictuelle et responsabilité civile contractuelle)
    • et en droit des affaires 1 (le commerçant, l’acte de commerce, le fonds de commerce)
    Ces prérequis sont en principe étudiés lors des deux premières années de la licence d’administration économique et sociale.

    Modalités d’examen :
    Le contrôle des connaissances sera effectué par un examen écrit qui se déroulera pendant la session d’examen. Aucun document ne sera autorisé sauf un dictionnaire bilingue français-langue étrangère/langue étrangère français pour les étudiants non francophone.

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L3 S1

L3 - M3012719 Droit public économique 1

Résumé de cours

L3 – AES – DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE S1 & S2

Cours du Dr DOLLAT Patrick

INTRODUCTION : Les mutations contemporaines du rôle de l’État et l’évolution du droit public économique

PARTIE I LES SOURCES DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES SOURCES INTERNES
• TITRE 2 : LES SOURCES EUROPÉENNES
• TITRE 3 : LES SOURCES INTERNATIONALES

PARTIE II LES ACTEURS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES INSTITUTIONS PUBLIQUES
  • SOUS-TITRE 1 : LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
  • SOUS-TITRE 2 : LES INSTITUTIONS ÉTATIQUES CENTRALES
  • SOUS-TITRE 3 : LES INSTITUTIONS DECENTRALISEES
• TITRE 2 : LES ENTREPRISES PUBLIQUES

PARTIE III LES ACTIONS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LE RECUL DES INTERVENTIONS DIRECTES
• TITRE 2 : LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS INDIRECTES

BIBLIOGRAPHIE

• Braconnier Stéphane, Droit Public Économique, Paris, PUF, Coll. Thémis Droit, 3ème éd., 2021.
• Colson Jean-Philippe, Idoux Pascale, Droit Public Économique, Paris, LGDJ, Coll. Manuels, 9ème éd., 2018.
• Linotte Didier, Romi Raphaël, Droit Public Économique, Paris, LexisNexis, Coll. Manuels, 9ème éd., 2022.
• Valette Jean-Paul, Droit Public Économique, Paris, Hachette Supérieur, Coll. Les Fondamentaux du Droit, 6ème éd., 2021.

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L3 - M3014419 Politiques économiques 2

Résumé de cours

La politique économique recouvre le champ de l’intervention de l’État en matière de stabilisation macroéconomique, de redistribution et d’allocation des ressources. Elle est encadrée par les règles fixées dans le cadre d’une union économique et monétaire.

Elles régissent notamment l’articulation du policy mix, définissant l’articulation des deux instruments de la politique macroéconomique. La Banque centrale européenne, indépendante, conduit la politique monétaire avec pour mission d’assurer la stabilité des prix. Alors que le budget européen joue un faible rôle, la politique budgétaire reste du ressort des États membres, dans les limites fixées par le Pacte de stabilité et de croissance.

La deuxième partie du cours traite de la fonction de redistribution de l’État et des organismes de protection sociale obligatoire. Celle-ci dépend d’une part de la structure du système de prélèvements obligatoires, d’autre part de l’ampleur des transferts en nature et en espèces.

La troisième partie du cours porte sur la fonction d’allocation de la politique économique, face aux défaillances du marché. Celle-ci a tout d’abord pour vocation de faire face aux externalités, telles que les émissions de CO2, à l’origine du dérèglement climatique. L’instauration d’un marché carbone et d’une fiscalité écologique comptent parmi les instruments devant inciter les agents économiques à modifier leurs comportements. L’État doit ensuite encadrer le développement des activités de réseaux, dont certains, tels les transports et l’énergie, sont indispensables à la transition écologique. Ces activités sont l’apanage de monopoles naturels dont la production et la tarification doivent être réglementés, voire contrôlés par la puissance publique, afin d’éviter une production et une tarification sous-optimales. Enfin, les biens collectifs, relève de la catégorie de biens pour lesquels l’État doit estimer la quantité qui correspond à la préférence collective et lever l’impôt pour en financer la production.

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 L3 S2
L3 - M3030425 - Sociologie des relations de pouvoir 2

Résumé de cours

    Ce cours se déroule uniquement en CM, il n’y a qu’une évaluation terminale lors du partiel.
    Le CM aura normalement lieu le jeudi de 15h30 à 17h probablement au Panthéon ou à la Sorbonne.
    Le CM aura la même structure que le CM de sociologie de l’éducation que certain·e·s d’entre vous ont suivi en L2 en 2024-2025. Il est divisé en six séquences structurées toutes de la même façon : accroche audio ou vidéo ; développement théorique ; étude de cas pratique (texte) ; questions susceptibles d’être posées au partiel.
    Au niveau du contenu, ce cours a une ambition théorique et pratique :
    • D’un point de vue théorique, il s’agit de vous familiariser avec un concept clé dans la compréhension du monde social, celui de « champ ». Cette familiarisation sera un prétexte pour approfondir d’autres concepts comme celui de capital, d’habitus ou d’illusio.
    • D’un point de vue pratique, cette entrée, « par le champ » est l’occasion d’aborder les logiques de fonctionnement d’espaces sociaux tels que : le champ politique, le champ artistique, le champ médical, le champ policier et même le champ des sports.
    Tout cela évidemment de manière participative, dynamique et passionnée.
    J’attends des étudiant·e·s qui choisissent ce cours qu’ils et elles participent à l’enseignement en faisant des petits exposés en amphi, en échangeant autour du cours en CM etc. S’il s’agit pour vous de prendre cet enseignement pour rester assis dans la salle (ou chez vous) en attendant que le cours « tombe » tout seul, ne le prenez pas. Cela me déprime et ni vous, ni nous ne voulons des enseignants déprimés.
    ATTENTION : pour l'année universitaire 2025-2026, les ordinateurs ou tout outil numérique seront interdits en CM. Vous devrez prendre des notes de manière manuscrite et travailler sur les textes en version papier. 

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 L3 S2
L3 - M3030825 - Systèmes économiques 2

Résumé de cours

Le capitalisme et le socialisme en perspective
Cours de Ramine MOTAMED-NEJAD
2025-2026
RESUME
Ce cours privilégie une approche comparative afin d’appréhender la question de la nature et de l’évolution macroéconomique des systèmes socialiste et capitaliste. 
Dans une première partie, on abordera les approches théoriques (orthodoxes et hétérodoxes) du capitalisme et du socialisme. On examinera, d’une part, les conceptions antinomiques et orthodoxes des systèmes, qui entrevoient dans le capitalisme et le socialisme des systèmes économiques radicalement opposés. On se penchera, d’autre part, sur les analyses hétérodoxes des systèmes économiques, dont certaines saisissent ces systèmes sur le mode de la complémentarité. 
La deuxième partie se polarise, dans une optique à la fois historique et conceptuelle, sur les transformations institutionnelles et économiques qui ont affecté, depuis la fin du 19ème siècle, le capitalisme et le socialisme aux États-Unis, en Europe, ainsi que dans les anciennes sociétés socialistes. Ce faisant, on tentera de déchiffrer les racines des trajectoires macroéconomiques distinctes de ces différents espaces économiques.

PLAN

Première Partie – Les approches théoriques des systèmes capitaliste et socialiste

Chapitre 1 - Les analyses orthodoxes et antinomiques du capitalisme et du socialisme

§ 1 – L’économie politique du socialisme
. Le système socialiste comme système non marchand, non salarial et non monétaire
. L’impact de l’économie politique du socialisme sur les trajectoires de l’économie soviétique
§ 2 – L’approche de F.V. Hayek et de L.V. Mises : l’école libérale autrichienne
• § 3 – L’analyse de Janos Kornai
. Le système socialiste : une formation fondée sur le parti unique, la prédominance de la propriété étatique des moyens de production, la prééminence du Plan comme mode de coordination des activités, la contrainte budgétaire lâche et les pénuries chroniques de biens
. Le système capitaliste : une formation centrée sur le pluralisme politique, le primat de la propriété privée des moyens de production, l’emprise du marché comme mode de coordination, la contrainte budgétaire dure et l’abondance de biens

Chapitre 2 - Les analyses hétérodoxes des systèmes économiques

§ 1 – Le capitalisme et le socialisme au prisme de l’analyse de Karl Marx
§ 2 – L’approche de Joseph Schumpeter : la ‘loi de la perversion du capitalisme’ et de l’inévitable passage de ce système au socialisme
§ 3 – L’ordolibéralisme allemand
§ 4 – La théorie de la régulation : une conception hétérodoxe du capitalisme
. Une approche du capitalisme fondée sur l’insertion du rôle fondamental de l’histoire – à travers l’approche de Fernand Braudel (‘Capitalisme et Économie-monde’) – et sur la centralité des institutions (les divers modèles de capitalisme axés sur une hiérarchie d’institutions : l’État, la monnaie, le rapport salarial, les rapports de concurrence et les modalités d’insertion à l’économie internationale)
. Les rapports fondamentaux du capitalisme (monnaie, rapports marchand et salariat) : les enseignements de l’analyse de Karl Marx
. La centralité des ‘concepts intermédiaires’ (régime d’accumulation, régime monétaire, rapport salarial...)
. Une analyse macro-économique du capitalisme d’inspiration keynésienne

Deuxième Partie – Évolution et transformations du capitalisme contemporain 

• Chapitre 3 – Le capitalisme en France : fondements historiques, essor et transformations (1815-2025)

§ 1 – Le développement du capitalisme français au sein d’un ordre libéral, rentier et guerrier (1815-1939)
§ 2 – Le triomphe d’un ‘capitalisme étatique’ durant le règne du fordisme (1945-1979)
§ 3 – Le passage vers un capitalisme financier (1980-2025)
§ 4 – Le capitalisme français et le capitalisme allemand en perspective comparative

Chapitre 4 - Le capitalisme américain comme archétype du modèle anglo-saxon : un capitalisme ‘tiré par la finance’

§ 1 – L’essor du capitalisme industriel et de la grande entreprise entre la fin de la guerre de sécession (1861-1865) et 1945
§ 2 – La montée d’un capitalisme managérial et monopoliste (1945-1979)
§ 3 – La transition vers un capitalisme financier, actionnarial et patrimonial (1980-2025)

Chapitre 5 - Les modèles russe et chinois : deux formes distinctes de capitalisme issues de deux voies différentes de sortie du socialisme bureaucratique
§ 1 – L’essor du capitalisme industriel en Chine (1978-2025)
§ 2 – Le modèle russe : un capitalisme rentier fondé sur la prédation (1992-2025)

Chapitre 6 - Les racines de la diversité des capitalismes

§ 1 – Le capitalisme est politique : la nécessité de prendre en compte la nature des relations de pouvoir où s’encastre le capitalisme, ainsi que le rôle déterminant du bloc social hégémonique : le cas des États-Unis et de la Chine
§ 2 – La centralité de l’État : les enseignements de la transition chinoise
§ 3 – Le capitalisme à l’épreuve du corps social : les expériences comparées de l’Allemagne et de la France

• BIBLIOGRAPHIE

Aglietta M. (1976), Régulation et crises du capitalisme. Paris, Calmann-Lévy.
Aglietta M., Orléan A. (1982), La violence de la monnaie, Paris, PUF.
Aglietta M., Brender A. (1984), Les métamorphoses de la société salariale, Paris, Calmann-Lévy.
Amable B. (2003), The Diversity of Modern Capitalism, Oxford, Oxford University Press.
Anderson P. (1978), L’État absolutiste, Paris, Maspero, 2 tomes.
Aoki M. (1988), Information and Bargaining in the Japanese Economy, Cambridge, Cambridge University Press.
Aoki M. (2013), « Historical Sources of Institutional Trajectories in Economic
Development: China, Japan and Korea Compared », Socio-Economic Review, vol. 11, n° 2, p. 233-263.
Bergère M.-C. (2007), Capitalisme et capitalistes en Chine, XIX-XX• siècle, Paris, Perrin.
Boyer R. (1986), Capitalismes fin de siècle, Paris, PUF.
Boyer R. et Yamada T. (dir.) (2000), Japanese Capitalism in Crisis, Londres, Routledge.
Braudel F. (1979), Civilisation matérielle, économie et capitalisme, XV-XVIII siècle, 3 tomes, Paris, Armand Colin.
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Weber M. (1971), Économie et société, Paris, Plon, 2 tomes.

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 L3 S2
L3 - M3014125 - Communication des organisations 2

Résumé de cours

    Le cours de ce semestre est consacré à la communication de crise.

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Laurence Lizé,

Résumé du cours Economie sociale et solidaire L3, enseignement de spécialisation, semestre 2

Le cours de L3 vise à fournir des outils d’analyse pour comprendre l’organisation du secteur de l’ESS, ses particularités et les caractéristiques de son développement sur la période récente.

Il aborde en premier lieu la spécificité de l’ESS et la question du tiers secteur à côté du secteur privé et public : sa définition et son originalité, son côté non-lucratif plus particulièrement. Dans une deuxième partie, l’ESS sera présentée à travers à ses fondements théoriques. La troisième partie est centrée sur l’économie sociale en détaillant ses principes et ses fondements historiques. Dans l’économie solidaire, objet de la quatrième partie, la solidarité est revendiquée comme une valeur fondant l’action. Les spécificités du secteur en termes de gestion de l’emploi et de financement seront ensuite questionnées (partie 5).

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L3 – AES - Gestion des Ressources Humaines S1 et S2

Cours de Madame NEVEU Valérie

Le cours de Gestion des Ressources Humaines a lieu au premier et second semestre de L3. Les TD se déroulent au semestre 2. L’objectif est de proposer une présentation globale de la fonction RH dans les organisations.

Pour cela,

• Au semestre 1 : après avoir présenté l’émergence historique de la fonction, ainsi que les principaux acteurs qui animent cette fonction dans les organisations, le cours étudie les principaux domaines d’intervention d’un responsable RH : analyse des postes, recrutement, rémunération, formation et évaluation des salariés. Pour chacun des domaines, les principaux outils de gestion sont analysés ainsi que leurs conditions d’utilisation.
• Au semestre 2 : L’accent est mis sur le recueil de l’information sociale : les objectifs de la démarche, les acteurs et les outils mobilisés (bilan social, tableaux de bord sociaux). Enfin, une approche contingente de la gestion des ressources humaines est présentée (en s’appuyant notamment sur les travaux de Pichault et Nizet).

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