UE1 Connaissances et compétences fondamentales 1

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L1 S1
L1 - M1011114 Introduction générale au droit 1

Résumé de cours

• Le cours d’introduction générale au droit est une matière fondamentale qui vise à donner une image d’ensemble du droit et exposer les notions constitutives du système juridique.
  
  Si, en tant qu’objet d’un enseignement universitaire, le droit doit être envisagé à la fois dans ses enjeux théoriques, ses aspects techniques et ses effets pratiques, il est avant tout une composante importante de la vie en société. Or, dans la mesure où le droit édicte des règles de conduite sociale, il convient au préalable de le distinguer d’autres systèmes normatifs, tels la morale, la religion ou encore la bienséance. Il ressortira de cette confrontation que la principale fonction du droit est l’organisation de la vie en société, avec pour double finalité, l’ordre et la protection.
  
  Plus précisément, la présentation de notre droit implique d’opérer une distinction entre le Droit objectif et les droits subjectifs, ce qui justifie la division du cours en deux parties :
  
  L’étude du Droit objectif conduit à l’observation et la compréhension de la règle de droit, au travers de différents axes, parmi lesquels la description du système judiciaire français, l’exposé de la hiérarchie de normes, l’analyse de l’application de la loi dans le temps et dans l’espace, et l’examen des différentes sources de normes, qu’elles soient formelles – la loi, au sens large – ou informelles avec, pour cette dernière hypothèse, les sources directes – les principes généraux et la coutume – et les sources indirectes – la jurisprudence et la doctrine.
  
  L’étude des droits subjectifs, quant à elle, requiert, dans un premier temps, d’envisager lesdits droits subjectifs sous l’angle de leurs titulaires – les personnes – et de leur domaine, ce qui fera apparaître leur importance, ainsi que leur grande variété. Puis, dans un second temps, cette étude doit passer par l’analyse des modes de création des droits subjectifs et des manifestations de leur exercice, notamment au regard du droit de la preuve.

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