Choix 3 cours

 L3 S2
L3 - M3030625 - Droit des affaires 2

Résumé de cours

Ressources :
Le cours en présentiel est assorti d’un espace pédagogique interactif (EPI) sur lequel seront déposés :
•    Une bibliographie précise et détaillée d’ouvrages à consulter en bibliothèque
•    Un plan du cours d’amphi
Par ailleurs, un espace de discussion en direct permet aux étudiant d’interagir en direct ou en différé avec l’enseignant afin de poser toutes les questions qu’ils jugent utiles à la compréhension du cours. 

Prérequis :
Afin de profiter pleinement de cet enseignement, les étudiants doivent avoir des connaissances :
•    en Introduction au droit privé (notamment sur les sources du droit, les branches du droit, le droit de la preuve, l’application de la loi dans le temps, l’interprétation de la loi)
•    en droit civil des contrats (théorie générale des contrats)
•    en droit de la responsabilité civile (responsabilité civile délictuelle et responsabilité civile contractuelle)
•    et en droit des affaires 1 (le commerçant, l’acte de commerce, le fonds de commerce)
Ces prérequis sont en principe étudiés lors des deux premières années de la licence d’administration économique et sociale.

Modalités d’examen :
Le contrôle des connaissances sera effectué par un examen écrit qui se déroulera pendant la session d’examen. Aucun document ne sera autorisé sauf un dictionnaire bilingue français-langue étrangère/langue étrangère français pour les étudiants non francophones.

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L3 S1

L3 - M3012719 Droit public économique 1

Résumé de cours

L3 – AES – DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE S1 & S2

Cours du Dr DOLLAT Patrick

INTRODUCTION : Les mutations contemporaines du rôle de l’État et l’évolution du droit public économique

PARTIE I LES SOURCES DU DROIT PUBLIC ECONOMIQUE

• TITRE 1 : LES SOURCES INTERNES
• TITRE 2 : LES SOURCES EUROPÉENNES
• TITRE 3 : LES SOURCES INTERNATIONALES

PARTIE II LES ACTEURS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES INSTITUTIONS PUBLIQUES
  • SOUS-TITRE 1 : LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
  • SOUS-TITRE 2 : LES INSTITUTIONS ÉTATIQUES CENTRALES
  • SOUS-TITRE 3 : LES INSTITUTIONS DECENTRALISEES
• TITRE 2 : LES ENTREPRISES PUBLIQUES

PARTIE III LES ACTIONS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LE RECUL DES INTERVENTIONS DIRECTES
• TITRE 2 : LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS INDIRECTES

BIBLIOGRAPHIE

• Braconnier Stéphane, Droit Public Économique, Paris, PUF, Coll. Thémis Droit, 3ème éd., 2021.
• Colson Jean-Philippe, Idoux Pascale, Droit Public Économique, Paris, LGDJ, Coll. Manuels, 9ème éd., 2018.
• Linotte Didier, Romi Raphaël, Droit Public Économique, Paris, LexisNexis, Coll. Manuels, 9ème éd., 2022.
• Valette Jean-Paul, Droit Public Économique, Paris, Hachette Supérieur, Coll. Les Fondamentaux du Droit, 6ème éd., 2021.

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COURS DE MME ANDREASSIAN EN GESTION APPLIQUEE LICENCE 3E ANNEE

Dossier n° 1. La théorie économique et l’entreprise

Problèmes posés

Les fondements théoriques de la gestion et du management des entreprises.

Les représentations de l’entreprise.

Questions-­clés

Quelle est l’évolution des représentations de l’entreprise dans la théorie économique depuis le XIXe siècle ?

Notions abordées : représentations, coûts de transaction, contrats et conventions.

Dossier n° 2. Le gouvernement des entreprises

Problèmes posés

La répartition du pouvoir entre actionnaires et managers.

La légitimité du pouvoir dans les entreprises européennes.

Questions‐clés

Les actionnaires font-­ils confiance aux managers pour réaliser leurs objectifs ?

L’opposition entre les différents courants de pensée sur le gouvernement d’entreprise.

Notions abordées

Historique des modes de direction, share-holders et stake-holders, théorie des contrats, vigilance réciproque et aléa moral, asymétrie d’information.

Dossier n° 3. Compétitivité et rentabilité des entreprises

Problèmes posés

Les liens entre les notions de productivité, de compétitivité et de rentabilité.

Questions­‐clés :

Compétitivité versus Rentabilité ?

Quelles raisons au retard français en matière de compétitivité ?

Quelles évolutions dans les modes d’évaluation de la performance de l’entreprise ?

Notions abordées

Productivité, compétitivité, rentabilité économique et financière, MVA et EVA.

Dossier n° 4. Les nouveaux territoires de l’entreprise

Problèmes posés

Les problèmes de la définition des frontières de l’entreprise.

La recherche de compétitivité et la délocalisation : relocalisation.

Questions‐clés :

Comment les stratégies de gestion de la chaîne de valeur (internalisation, externalisation), de localisation (délocalisations, relocalisations), de coopération ou de compétition peuvent-elles

répondre à la recherche de compétitivité ?

Notions abordées

Délocalisation, externalisation, coopération, réseau d’entreprises, clusters, entreprise en réseaux.

Dossier n° 5. L’étude des entreprises de petite taille

Problèmes posés :

Les évolutions du contexte économique et social et les fondements des nouveaux outils de gestion.

Questions‐clés

Quel est le poids économique des PME face aux grandes entreprises ?

Quels risques encourent-elles ?

Quelles opportunités se présentent-elles ?

Dossier n° 6. Entreprises et risques

Problèmes posés

L’évaluation des risques de l’entreprise et leur couverture.

Le rôle croissant du Risk management.

Questions posées :

Les différents risques de l’entreprise

La gestion du risque

Risques de l’entrepreneur, risques du dirigeant et risques de l’entreprise.

Notions abordées

Risque, risques d’entreprise, risque assurable.

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