ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
EDS - Institut d'études à distance de l'EDS (IED-EDS)
Langue(s) d'enseignement
Français
Présentation
L’IED (Institut d’Études à Distance) est l’organisme de formation à distance de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS), Unité de Formation et de Recherche (UFR) en Droit de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. C’est près de 4 000 étudiants inscrits chaque année. L’Institut assure la préparation à distance et en ligne aux diplômes nationaux suivants :
- la Capacité en droit.
- la Licence en droit.
- Quatre Masters 1 en Droit des affaires, Droit privé, Droit public et Droit international comparé et européen.
- Quatre Masters 2 en Droit des affaires approfondi, Droit privé, Droit des collectivités territoriales et Droit international comparé et européen.
Le diplôme de Master 1 Droit des affaires (Maîtrise) proposé par l'Institut d’Études à Distance (IED) de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS) et délivré par l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, permet aux étudiants sélectionnés de se former totalement à distance pour acquérir une culture juridique générale utile aux juristes d'affaires. Les matières enseignées sont les suivantes: Droit bancaire, Droit international privé, Histoire de la pensée juridique, Droit fiscal des affaires, Propriété intellectuelle, Droit européen des affaires, Droit des sûretés, Droit pénal des affaires, Droit des entreprises en difficultés et Droit étranger (anglais, allemand ou espagnol).
Ce diplôme est sous la responsabilité pédagogique de Madame Patricia Vannier, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne.
Quant au diplôme de Master 2 Droit des affaires approfondi proposé par l'Institut d’Études à Distance (IED) de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS) et délivré par l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, il permet aux étudiants sélectionnés de bénéficier d'une formation dispensée en grande partie à distance et couvrant l'intégralité des champs fondamentaux du Droit des affaires. Sont ainsi enseignées les matières juridiques constituant la base de la pratique du juriste d'affaires (contrats, financement, société, droit du travail), mais aussi des matières techniques plus spécifiques (fiscalité, procédures collectives, concurrence, propriété industrielle).
Ce diplôme innovant dans ses méthodes est dirigé par Madame Chantal Donzel, maître de conférences à l’École de Droit de la Sorbonne.
Les différentes équipes pédagogiques sont composées d’universitaires (Professeurs et maîtres de conférence) et de praticiens ayant l’expérience de l’enseignement en présence et à distance.
Poursuite d'étude
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Objectifs
L’objectif du Master 1 Droit des affaires est de former des juristes ayant une culture juridique solide en droit des affaires.
L’objectif du Master 2 Droit des affaires approfondi est de former des juristes de qualité (juristes d’entreprise, consultants juridiques, chercheurs, etc.) polyvalents et capables de manier les matières fondamentales du Droit des affaires sur des nouveaux supports pédagogiques.
Organisation
Contrôle des connaissances
En Master 1 Droit des affaires:
Examen terminal. Deux sessions (1 et 2). A noter que pour les matières du Semestre 1, la session 1 peut être anticipée par les étudiants qui le souhaitent à la fin du semestre 1 (session dite "de délestage").
Les étudiants boursiers sont tenus de participer au délestage, à la session 1 et, éventuellement, à la session 2 en cas d'échec à la session 1.
Redoublement possible.
En Master 2 Droit des affaires approfondi:
Examen terminal à la fin de l'année ou au terme de chaque semestre. Session unique.
Pas de redoublement.
Stages
- Les étudiants du M1 Droit des affaires peuvent effectuer un stage d'une durée inférieure à six mois, mais celui-ci ne fait pas l'objet d'une évaluation. Il n'est pas fait mention de celui-ci dans le relevé de notes.
- Le M2 Droit des affaires approfondi est couronné par la rédaction, au choix, soit d'un rapport de stage, soit d'un mémoire de recherche.
Les missions du stage faisant l'objet d'un rapport doivent concerner le Droit des affaires français. Le stage doit durer trois mois.
Le mémoire de recherches doit lui aussi porter sur le Droit des affaires français. Un travail de droit comparé est cependant envisageable.
Une période de trois mois est accordée aux étudiants immédiatement après la fin des examens du semestre 6. Les étudiants peuvent ainsi se consacrer à leur stage et la rédaction de leur rapport ou finaliser leur travail de recherche durant cette période.
Membres de l’équipe pédagogique
Plus d'information sur https://droit-ied.pantheonsorbonne.fr
Accueil et Inscriptions : 01 87 02 51 06 / 01 87 02 50 98 / 01 87 02 51 82 / 01 87 02 50 92
Secrétariat de scolarité :
- Masters 1 de l'IED: IEDmaster1 @ univ-paris1.fr
- Master 2 DAA: scol-m2affaires.ied @ univ-paris1.fr
Responsables pédagogiques :
- Masters 1 de l'IED: Patricia Vannier, maître de conférences à l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1)
- Master 2 DAA de l'IED: Chantal Donzel, maître de conférences à l’École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
Responsables des comités de sélection:
- à l'entrée du Master 1 de Droit des affaires de l'IED: Nicolas Auclair
- à l'entrée du Master 2 DAA de l'IED: Chantal Donzel
Programme
Les cours du Master 1 Droit des affaires sont dispensés totalement à distance (cours audio à télécharger sur la plateforme de cours; regroupements en visioconférence enregistrés et susceptibles d'être revus toute l'année; etc.). Les étudiants doivent être en possession d'un ordinateur et d'une connexion suffisante pour pouvoir télécharger les vidéos de cours et suivre les conférences à distance.
Les cours du Master 2 Droit des affaires approfondi sont dispensés à la fois en présentiel (une semaine de cours obligatoire par semestre), à distance (supports écrits et vidéos de cours, plateforme de travail) et en présentiel à distance (conférences interactives obligatoires toutes les semaines). La présence aux cours en présentiel et aux conférences interactives (caméra allumée) est une condition d'obtention du diplôme. Ici aussi, (et d'autant plus) les étudiants doivent être en possession d'un ordinateur et d'une connexion suffisante pour pouvoir télécharger les vidéos de cours et suivre les conférences à distance.
Le M1 DAFF et le M2 DAA imposant une présence physique sur les sites de l’Université moindre que les masters traditionnels en présence, ils permettent à un large public d’étudiants qui ne peuvent pas suivre des études en présence d’achever leur cursus juridique grâce à une formation diplômante de qualité : étudiants en double cursus, professionnels en activité, personnes installées à l’étranger, etc.
Plus d'informations sur le site internet de l'IED-EDS
Sélectionnez un programme
Master 1 Droit des affaires (EDS-IED)
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux
15 créditsDroit bancaire
7 crédits75hDroit international privé 1
4 crédits42hHistoire de la pensée juridique
4 crédits84h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques
15 créditsDroit fiscal des affaires
7 crédits75hDrt européen des affaires
4 crédits42hPropriété intellectuelle
4 crédits84h
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux S2
15 créditsChoix LV
4 créditsDroit des sûretés
7 crédits75hDroit pénal des affaires
4 crédits42h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques S2
15 créditsDroit des entreprises en difficulté
7 crédits75hDroit fiscal 2
4 crédits84hDroit international privé 2
4 crédits42h
Master 2 Indifférencié Droit des affaires approfondi (EDS-IED)
Facultatif
UE1 juridiques fondamentaux S3
20 créditsDroit des contrats civils et commerciaux
10 crédits66hDroit des sociétés
10 crédits66h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques S3
10 créditsFiscalité des affaires
5 crédits24hProcédures collectives
5 crédits24h
Facultatif
UE1 juridiques fondamentaux S4
15 créditsDroit du financement
5 crédits24hDroit du travail
10 crédits66h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques S4
15 créditsDroit de la concurrence
5 crédits24hDroit de la propriété industrielle
5 crédits24hRapport de stage ou mémoire de recherche
5 crédits
Admission
Conditions d'admission
Master 1 Droit des affaires:
(A venir)
Master 2 Droit des affaires approfondi:
- Pour les étudiants non sélectionnés à l'entrée du M1 Droit des affaires de l'IED: M1 de Droit des Affaires avec mention AB, ou diplôme jugé équivalent en niveau et contenu. Sélection sur dossier.
- Pour les étudiants du M1 Droit des affaires de l'IED sélectionnés à l'entrée du M1: accès tubulaire au M2 DAA après obtention du M1 Droit des affaires.
En cas de refus, tous les recours doivent être formulés à l'adresse suivante: https://droit-ied.pantheonsorbonne.fr/formulaire-effectuer-recours-suite-refus-dadmission-ou-reinscription-dela-nombre-autorise#no-back
Modalités d'inscription
Master 1 Droit des affaires:
(A venir)
Master 2 Droit des affaires approfondi:
Candidatures à formuler sur la plateforme ecandidat du 25 mars au 2 mai 2024: https://ecandidat.univ-paris1.fr/ecandidat/#!accueilView
Public cible
M1 Droit des affaires et M2 Droit des affaires approfondi
La formation est particulièrement recommandée pour les personnes ayant des besoins d'enseignement à distance (salariés, étudiants suivant une double formation, personnes résidant à l'étranger, etc.).
Rappel - Master 2 Droit des affaires approfondi
Les M2 en Droit viennent couronner un cycle d'études juridiques. Par conséquent, seules les personnes ayant suivi un cursus en Droit (ici, en Droit des affaires ou équivalent) auront des chances sérieuses d'être sélectionnées.
Tarifs
Master 1 Droit des affaires
(A venir)
Master 2 Droit des affaires approfondi:
Montant de la CVEC (https://cvec.etudiant.gouv.fr/) + Montant de l'inscription administrative (Cf. https://www.pantheonsorbonne.fr/inscription/frais-dinscription) + Montant de l'inscription pédagogique (1000 €)
Et après
Poursuite d'études
Master 2 Droit des affaires approfondi
Le doctorat est envisageable pour les étudiants qui auront choisi le mémoire de recherche (soutenance obligatoire) et qui auront réussi brillamment leur M2. Cependant la poursuite des études et l'inscription en doctorat ne sont en aucun cas de droit pour les étudiants de l'EDS qu'il soient à l'IED ou non: il est nécessaire que l'étudiant ait obtenu d'un enseignant habilité (de Paris 1 ou d'une autre Université) qu'il dirige son travail, ce qui peut lui être refusé discrétionnairement.
Pour plus d'informations: https://ed-droit.pantheonsorbonne.fr/ecole-doctorale-droit-sorbonne