Droit des affaires 1

 L3 S2
L3 - M3030625 - Droit des affaires 2

Résumé de cours

Ressources :
Le cours en présentiel est assorti d’un espace pédagogique interactif (EPI) sur lequel seront déposés :
•    Une bibliographie précise et détaillée d’ouvrages à consulter en bibliothèque
•    Un plan du cours d’amphi
Par ailleurs, un espace de discussion en direct permet aux étudiant d’interagir en direct ou en différé avec l’enseignant afin de poser toutes les questions qu’ils jugent utiles à la compréhension du cours. 

Prérequis :
Afin de profiter pleinement de cet enseignement, les étudiants doivent avoir des connaissances :
•    en Introduction au droit privé (notamment sur les sources du droit, les branches du droit, le droit de la preuve, l’application de la loi dans le temps, l’interprétation de la loi)
•    en droit civil des contrats (théorie générale des contrats)
•    en droit de la responsabilité civile (responsabilité civile délictuelle et responsabilité civile contractuelle)
•    et en droit des affaires 1 (le commerçant, l’acte de commerce, le fonds de commerce)
Ces prérequis sont en principe étudiés lors des deux premières années de la licence d’administration économique et sociale.

Modalités d’examen :
Le contrôle des connaissances sera effectué par un examen écrit qui se déroulera pendant la session d’examen. Aucun document ne sera autorisé sauf un dictionnaire bilingue français-langue étrangère/langue étrangère français pour les étudiants non francophones.