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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Droit et fiscalité de l'entreprise (FA)

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Master 1ère année Droit de l'entreprise

  • Au choix: parmi

    • UE1 Unité fondamentale 1

      18 crédits

      • 1 cours à TD à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit bancaire et instruments de crédit avec TD

            49,5h

          • Principes de la fiscalité des entreprises

            49,5h

      • 1 cours à TD à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de la protection sociale 1: régime de base

            49,5h

          • Droit du travail approfondi 1

            49,5h

    • UE2 Unité complémentaire 1

      12 crédits

      • Méthodologie de la recherche & documentation juridique

        9h

      • 1 cours à choisir (non choisi dans l'UE1 S1)

        • Au choix: parmi

          • Droit de la protection sociale 1: régime de base sans TD

            33h

          • Droit du travail approfondi 1

            33h

      • 1 cours à choisir (non choisi dans l'UE1 S1)

        • Au choix: parmi

          • Droit bancaire et instruments de crédit sans TD

            33h

          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h

      • 2 cours à choisir UE2

        • Au choix: parmi

          • Droit des assurances

            33h

          • Droit international privé 1 sans TD

            33h

          • Droit maritime et transport

            33h

          • Histoire du droit du travail

            33h

          • Propriété industrielle

            33h

          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h

  • Au choix: parmi

    • UE1 Unité fondamentale 2

      18 crédits

      • Droit du travail approfondi 2

        49,5h

      • Entreprises en difficulté

        49,5h

    • UE2 Unité complémentaire 2

      12 crédits

      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Droit de la protection sociale 2

            33h

          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h

      • 2 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Droit des marchés financiers sans TD

            33h

          • Droit des sûretés sans TD

            33h

          • Droit du numérique

            33h

          • Droit du travail comparé

            33h

          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h

          • Droit social international et européen

            33h

          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h

          • Gestion financière

            33h

          • Projet personnel

            15h

          • Droit de la concurrence (pratique anticoncurrentielle et

            3 crédits33h

          • Droit de la protection sociale 2 : protection sociale complé

            33h

Master 2ème année Professionnel Droit et fiscalité de l'entreprise (FA)

  • UE1 Techniques fondamentales

    20 crédits

    • Comptabilité

      15h

    • Droit des structures & des marchés

      20h

    • Droit fiscal

      20h

    • Droit social

      20h

    • Propriété et droits réels

      20h

    • Sociétés civiles et autres groupements

      2 crédits10h

    • Techniques commerciales & droit de la distribution

      20h

  • UE2 Techniques appliquées

    10 crédits

    • Entreprises en difficulté

      2 crédits15h

    • Epargne salariale & rémunération des dirigeants

      2 crédits15h

    • Séminaire d'intégration

      34h

    • Situation patrimoniale de l'entrepreneur (régimes matromonia

      2 crédits15h

    • Technique de l'assurance

      2 crédits15h

    • Traitement des litiges & RSE

      15h

  • UE1 Langue S4

    • Langue

      10h

  • UE2 Techniques fondamentales S4

    15 crédits

    • Droit pénal des affaires

      2 crédits15h

    • Financement de l'entreprise

      2 crédits15h

    • Ingénierie juridique et sociétaire

      15h

    • Ingénierie sociale

      15h

    • Mobilité des sociétés et des salariés

      2 crédits15h

    • Propriétés intellectuelles

      2 crédits15h

  • UE3 Techniques appliquées S4

    11 crédits

    • Compliance et déontologie

      2 crédits15h

    • Fiscalité des restructurations et des transmissions d'entrep

      2 crédits15h

    • Gestion de patrimoine et instruments financiers

      2 crédits15h

    • Gestion sociale et sociétaire des restructurations

      2 crédits15h

    • Ingénierie fiscale

      2 crédits15h

    • Situation patrimoniale de l'entrepreneur (fiscalité du parti

      10h

  • UE4 Stage

    3 crédits

    • Mémoire de recherche ou d'apprentissage obligatoire S4

    • Stage de 3 mois minimum (formation initiale)

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