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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Droit pénal fondamental

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  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit privé

Présentation

Le master 2 Droit pénal fondamental, de type indifférencié, comporte des enseignements théoriques et appliqués ainsi qu’une initiation soit à la recherche (par la rédaction d’un mémoire), soit à la pratique professionnelle (par la réalisation d’un stage doublée de la rédaction d’un rapport de stage). Il comprend 60 crédits européens, à raison de 30 par semestre.

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Organisation

Contrôle des connaissances

Arrêtés de jury d'examen et de diplôme

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Membres de l’équipe pédagogique

Emmanuel Dreyer
Professeur des universités

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Programme

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Master 1 Droit pénal et sciences criminelles

  • Au choix: parmi

    • UE1 Procès pénal interne et international Semestre 1

      15 crédits

      • Droit pénal international sans TD

        33h

      • Procédure pénale

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE1 Semestre 1

        • Au choix: parmi

          • Histoire de la pensée juridique

            33h

          • Philosophie du droit

            33h

    • UE2 Droits sanctionneurs Semestre 1

      15 crédits

      • Droit des peines

        33h

      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h

      • 1 cours à choisir UE2 S1

        • Au choix: parmi

          • Droit bancaire sans TD

            33h

          • Droit international privé 1 sans TD

            33h

          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h

          • Droit pénal du travail

            33h

      • 1 TD à choisir UE2 S1

        • Au choix: parmi

          • Droit international privé 1 avec TD

            49,5h

          • Droit judiciaire privé

            49,5h

  • Au choix: parmi

    • UE1 Droit substantiel Semestre 2

      15 crédits

      • Choix langue S2

        3 crédits

        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits

      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h

      • Droit pénal spécial

        49,5h

    • UE2 Droits des affaires Semestre 2

      15 crédits

      • Droit pénal des affaires sans TD

        33h

      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h

      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h

          • Droit des étrangers et de la nationalité

            33h

          • Droit international pénal et humanitaire

            33h

          • Droit international privé 2 sans TD

            33h

          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h

          • Projet personnel

            15h

          • Protection internationale et euro des droits de l'Homme

            33h

Master 2 Indifférencié Droit pénal fondamental

  • UE1 Droit pénal & procédure

    17 crédits

    • Cybercriminalité

      3 crédits15h

    • Droit constitutionnel pénal

      3 crédits15h

    • Droit pénal des affaires

      3 crédits15h

    • Procédure pénale

      4 crédits20h

    • Théorie générale de l'infraction

      4 crédits20h

  • UE2 Droit international & comparé

    13 crédits

    • Choix 2 options UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Criminal Law

          3 crédits15h

        • Droit pénal comparé

          3 crédits15h

        • Procédure pénale comparée

          3 crédits15h

    • Droit pénal de l'UE

      3 crédits15h

    • Droit pénal international

      4 crédits20h

  • UE1 Approfondissement S4

    13 crédits

    • Droit de la peine

      7 crédits20h

    • Droit pénal des personnes

      15h

  • UE2 Mémoire ou Stage S4

    17 crédits

    • Choix Mémoire ou stage S4

      • Au choix: parmi

        • Mémoire

          7 crédits

        • Stage

          7 crédits

    • Choix 2 options UE2 S4

      • Au choix: parmi

        • Droit pénal du travail

          5 crédits15h

        • Droits fondamentaux et droit pénal

          5 crédits15h

        • Histoire du droit pénal

          5 crédits15h

Admission

Conditions d'accès

Pour connaitre les dates des candidatures / voeux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :

https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature

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