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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Droit européen et international des activités économiques

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  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Dépt. droit international, européen et comparé

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Master 1 Droits Français et allemand

  • Expérience en milieu profesionnel Semestre 1

  • UE1 Semestre 1

    18 crédits

    • Choix 1 TD UE1 S1

      • Au choix: parmi

        • Droit international économique 1

          49,5h

        • Principes de la fiscalité des entreprises

          49,5h

        • Relations individuelles de travail +TD

          54h

    • Droit international privé 1

      49,5h

    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h

    • Régime de l'obligation + TD

      54h

  • UE2 Semestre 1

    12 crédits

    • Anglais obligatoire

      3 crédits

    • Choix 2 cours UE2 S1

      • Au choix: parmi

        • Droit allemand approfondi

          33h

        • Droit bancaire sans TD

          33h

        • Droit de la concurrence de l'Union européenne sans TD

          33h

        • Droit international économique 1 sans TD

          33h

        • Droit judiciaire privé sans TD

          33h

        • Droit pénal international sans TD

          33h

        • Droits fondamentaux sans TD

          36h

        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h

        • Relations individuelles de travail sans TD

    • Droit des biens sans TD

  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      18 crédits

      • Choix 1 cours semestre 2

        • Au choix: parmi

          • Droit international économique 2

            49,5h

          • Fiscalité des groupes de sociétés avec TD

            49,5h

          • Relations collectives de travail avec TD

            54h

      • Droit civil 2 (contrats spéciaux)

        6 crédits49,5h

      • Droit international privé 2

        49,5h

    • UE2 Semestre 2

      12 crédits

      • Anglais obligatoire

        3 crédits

      • Droit public comparé des affaires

        4 crédits33h

      • 2 cours au choix UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h

          • Contentieux administratif sans TD

          • Droit de la famille sans TD

            36h

          • Droit des sûretés sans TD

            33h

          • Droit du commerce international sans TD

            24h

          • Droit international économique 2 sans TD

            33h

          • Droit international public 2 sans TD

            36h

          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h

          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h

          • Pratique comparée des droits français et allemands

            33h

          • Procédure pénale ss TD

          • Projet personnel

            9h

          • Propriété littéraire et artistique

            33h

          • Relations collectives de travail sans TD

            36h

Master 1 Droits Français et américain

  • UE1 Semestre 1

    18 crédits

    • Choix 1 TD UE1 S1

      • Au choix: parmi

        • Droit international économique 1

          49,5h

        • Principes de la fiscalité des entreprises

          49,5h

        • Relations individuelles de travail +TD

          54h

    • Droit international privé 1

      49,5h

    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h

    • Régime de l'obligation + TD

      54h

  • UE2 Semestre 1

    18 crédits

    • Au choix: parmi

      • Droit bancaire sans TD

        33h

      • Droit de la concurrence de l'Union européenne sans TD

        33h

      • Droit des biens sans TD

      • Droit international économique 1 sans TD

        33h

      • Droit judiciaire privé sans TD

        33h

      • Droit pénal international sans TD

        33h

      • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

        33h

      • Relations individuelles de travail sans TD

  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      18 crédits

      • Choix 1 cours semestre 2

        • Au choix: parmi

          • Droit international économique 2

            49,5h

          • Fiscalité des groupes de sociétés avec TD

            49,5h

          • Relations collectives de travail avec TD

            54h

      • Droit civil 2 (contrats spéciaux)

        6 crédits49,5h

      • Droit international privé 2

        49,5h

    • UE2 Semestre 2

      12 crédits

      • Au choix: parmi

        • Arbitrage et MARD Sans TD

          33h

        • Droit allemand

          4 crédits33h

        • Droit de la concurrence et de la distribution

          33h

        • Droit des sûretés sans TD

          33h

        • Droit du commerce international sans TD

          24h

        • Droit international économique 2 sans TD

          33h

        • Droit pénal des affaires sans TD

          33h

        • Droit public comparé des affaires

          4 crédits33h

        • Entreprises en difficulté sans TD

          33h

        • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

          33h

        • Procédure pénale ss TD

        • Procédures civiles d'execution sans TD

          33h

        • Projet personnel

          9h

        • Propriété littéraire et artistique

          33h

        • Relations collectives de travail sans TD

          36h

Master 1 Droits Français et anglais

  • UE1 Semestre 1

    18 crédits

    • Choix 1 matière UE1 S1

      • Au choix: parmi

        • Droit international économique 1

          49,5h

        • Methodologie de la recherche & documentation juridique

          9h

        • Principes de la fiscalité des entreprises

          49,5h

        • Relations individuelles de travail +TD

          54h

    • Droit international privé 1

      49,5h

    • Régime de l'obligation + TD

      54h

  • UE2 Semestre 1

    12 crédits

    • Au choix: parmi

      • Droit bancaire sans TD

        33h

      • Droit de la concurrence de l'Union européenne sans TD

        33h

      • Droit des biens sans TD

      • Droit international économique 1 sans TD

        33h

      • Droit judiciaire privé sans TD

        33h

      • Droit pénal international sans TD

        33h

      • Droits fondamentaux sans TD

        36h

      • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

        33h

      • Relations individuelles de travail sans TD

  • UE1 Semestre 2

    18 crédits

    • Choix 1 cours UE1 Semestre 2

      • Au choix: parmi

        • Droit international économique 2

          49,5h

        • Fiscalité des groupes de sociétés avec TD

          49,5h

        • Relations collectives de travail avec TD

          54h

    • Droit civil 2 (contrats spéciaux)

      6 crédits49,5h

    • Droit international privé 2

      49,5h

  • UE2 Semestre 2

    12 crédits

    • Au choix: parmi

      • Arbitrage et MARD Sans TD

        33h

      • Droit allemand

        4 crédits33h

      • Droit de la concurrence et de la distribution

        33h

      • Droit des sûretés sans TD

        33h

      • Droit du commerce international sans TD

        24h

      • Droit international économique 2 sans TD

        33h

      • Droit pénal des affaires sans TD

        33h

      • Droit public comparé des affaires

        4 crédits33h

      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h

      • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

        33h

      • Procédure pénale ss TD

      • Procédures civiles d'execution sans TD

        33h

      • Projet personnel

        9h

      • Propriété littéraire et artistique

        33h

      • Relations collectives de travail sans TD

        36h

Master 1 Droits Français et espagnol

  • UE1 Semestre 1

    18 crédits

    • Choix 1 TD UE1 S1

      • Au choix: parmi

        • Contentieux de l'UE

          49,5h

        • Droit de la concurrence de l'Union européenne

          49,5h

        • Droit international économique 1

          49,5h

        • Relations individuelles de travail +TD

          54h

    • Droit international privé 1

      49,5h

    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h

    • Régime de l'obligation + TD

      54h

  • UE2 Semestre 1

    12 crédits

    • Au choix: parmi

      • Contentieux de l'UE sans TD

        33h

      • Droit de la concurrence de l'Union européenne sans TD

        33h

      • Droit des biens sans TD

      • Droit international économique 1 sans TD

        33h

      • Droit pénal international sans TD

        33h

      • Droits fondamentaux sans TD

        36h

      • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

        33h

      • Relations individuelles de travail sans TD

  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      18 crédits

      • Choix 1 cours UE1 S2

        • Au choix: parmi

          • Droit international économique 2

            49,5h

          • Entreprises en difficulté

            49,5h

          • Relations collectives de travail avec TD

            54h

      • Droit civil 2 (contrats spéciaux)

        6 crédits49,5h

      • Droit international privé 2

        49,5h

    • UE2 Semestre 2

      12 crédits

      • 3 cours au choix UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h

          • Contentieux administratif sans TD

          • Droit allemand

            4 crédits33h

          • Droit de la famille sans TD

            36h

          • Droit du commerce international sans TD

            24h

          • Droit financier & fiscal européen

            33h

          • Droit international économique 2 sans TD

            33h

          • Droit judiciaire privé sans TD

            36h

          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h

          • Droit public comparé des affaires

            4 crédits33h

          • Droit social international et européen

            33h

          • Entreprises en difficulté sans TD

            33h

          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h

          • Procédure pénale ss TD

          • Projet personnel

            9h

          • Propriété littéraire et artistique

            33h

          • Relations collectives de travail sans TD

            36h

Master 1 Droits Français et italien

  • UE1 Semestre 1

    18 crédits

    • Droit international privé 1

      49,5h

    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h

    • Régime de l'obligation + TD

      54h

    • Relations individuelles de travail +TD

      54h

  • UE2 Semestre 1

    12 crédits

    • Droits fondamentaux sans TD

      36h

    • Histoire de la pensée juridique

      33h

    • Système juridique de l'Union européenne sans TD

      36h

  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      18 crédits

      • Droit civil 2 (contrats spéciaux)

        6 crédits49,5h

      • Droit international privé 2

        49,5h

      • Relations collectives de travail avec TD

        54h

    • UE2 Semestre 2

      12 crédits

      • Droit pénal spécial sans TD

        33h

      • Procédure pénale ss TD

      • 1 cours au choix UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Droit des étrangers et de la nationalité

            33h

          • Droit international pénal et humanitaire

            33h

          • Introduction au droit comparé sans TD

            24h

          • Marché interieur & politiques de l' UE

            33h

          • Protection internationale et euro des droits de l'Homme

            33h

Master 2 Indifférencié Droit européen et international des activités économiques

  • UE 1 : enseignements obligatoires

    15 crédits

    • Contentieux européen et international

      5 crédits24h

    • Droit commerce international

      5 crédits24h

    • Droit international économique (commerce et investissements)

      5 crédits24h

  • UE 2 : enseignements optionnels

    15 crédits

    • Au choix: parmi

      • Droit bancaire, financier et monétaire européen et internati

        5 crédits24h

      • Droit de l’arbitrage international

        5 crédits24h

      • Droit des relations économiques internationales de l'UE

        5 crédits24h

      • One Health (Droit européen et international)

        5 crédits24h

      • RSE et compliance

        5 crédits24h

  • UE 1 : enseignements obligatoires

    20 crédits

    • Clinique

      5 crédits24h

    • Droit européen de la concurrence appliquée

      5 crédits20h

    • Grands cas pratiques

      5 crédits21h

    • Masterclass

      5 crédits20h

  • UE2 Initiation à la recherche/stage

    10 crédits

    • Mémoire ou stage

      10 crédits

      • Au choix: parmi

        • Mémoire

          10 crédits

        • Stage

          10 crédits

    • Module initiation à la recherche ou Moot international Arbit

      5 crédits
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