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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Droit notarial

Présentation

Droit notarial

Le Master Droit notarial permet d'accéder de plein droit aux études supérieures notariales en vue de l'obtention du DESN (Diplôme d'études supérieures de notariat).

Ce Master visa à :

·          Approfondir les compétences permettant d'appréhender les principales problématiques notariales, classiques ou innovantes ;

·          Initier aux pratiques notariales, notamment aux méthodes de rédaction d'actes ;

·          Sensibiliser au développement des aspects internationaux des dossiers ;

·          Développer des liens avec le monde professionnel et les réseaux d'anciens, à travers un esprit de promotion.

Télécharger le fichier «Plaquette M2 Notarial 25-26.pdf» (222.5 Ko)

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Christophe Vernieres
Professeur des universités

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Programme

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Master 1ère année Droit notarial

  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de l'urbanisme sans TD

        33h
      • Principes de la fiscalité des entreprises

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE1

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de l'environnement sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 cours à choisir UE2

        • Au choix: parmi

          • Droit des assurances

            33h
          • Droit international privé 1 sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2

        • Au choix: parmi

          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h

Master 2ème année Professionnel Droit notarial

  • UE1 Fondamentaux S3

    12 crédits
    • Droit commerce notarial

      4 crédits30h
    • Droit des contrats

      4 crédits30h
    • Droit du patrimoine familial 1

      4 crédits30h
  • UE2 Spécialisés S3

    18 crédits
    • Anglais

      3 crédits24h
    • Choix Exposé discussion S1

      • Au choix: parmi

        • Droit fiscal 1

          3 crédits15h
        • Droit immobilier 1

          3 crédits24h
        • Droit international privé 1

          3 crédits15h
    • Choix 2 oraux S1

      • Au choix: parmi

        • Droit fiscal 1 (oraux)

          3 crédits15h
        • Droit immobilier 1 (oraux)

          3 crédits24h
        • Droit international privé 1 (oraux)

          3 crédits15h
    • Droit des biens

      3 crédits15h
    • Drt des sûretés (hypothèque)

      3 crédits15h
  • UE1 Fondamentaux S4

    12 crédits
    • Droit commercial notarial 2

      4 crédits30h
    • Droit du patrimoine familial 2

      4 crédits30h
    • Pratique du droit des contrats

      4 crédits30h
  • UE2 Spécialisés S4

    18 crédits
    • Anglais 2

      3 crédits24h
    • Choix Exposé discussion S2

      • Au choix: parmi

        • Droit fiscal 2

          3 crédits15h
        • Droit immobilier 2

          3 crédits24h
        • Droit international privé 2

          3 crédits15h
    • Choix 2 oraux S2

      • Au choix: parmi

        • Droit fiscal 2 (oraux)

          3 crédits15h
        • Droit immobilier 2 (oraux)

          3 crédits24h
        • Droit international privé 2 (oraux)

          3 crédits15h
    • Droit des sûretés (publicité foncière)

      3 crédits15h
    • Droit rural

      3 crédits15h
    • Stage

Admission

Conditions d'admission

Pour connaitre les dates des candidatures / vœux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :

https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature

 



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