ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
EDS - Département masters droit privé
Présentation
Droit notarial
Ce Master visa à :
· Approfondir les compétences permettant d'appréhender les principales problématiques notariales, classiques ou innovantes ;
· Initier aux pratiques notariales, notamment aux méthodes de rédaction d'actes ;
· Sensibiliser au développement des aspects internationaux des dossiers ;
· Développer des liens avec le monde professionnel et les réseaux d'anciens, à travers un esprit de promotion.
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Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
Christophe Vernieres
Professeur des universités
Programme
Sélectionnez un programme
Master 1ère année Droit notarial
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hFiscalité des groupes de sociétés sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
Master 2ème année Professionnel Droit notarial
UE1 Fondamentaux S3
12 créditsDroit commerce notarial
4 crédits30hDroit des contrats
4 crédits30hDroit du patrimoine familial 1
4 crédits30h
UE2 Spécialisés S3
18 créditsAnglais
3 crédits24hChoix Exposé discussion S1
Au choix: parmi
Droit fiscal 1
3 crédits15hDroit immobilier 1
3 crédits24hDroit international privé 1
3 crédits15h
Choix 2 oraux S1
Au choix: parmi
Droit fiscal 1 (oraux)
3 crédits15hDroit immobilier 1 (oraux)
3 crédits24hDroit international privé 1 (oraux)
3 crédits15h
Droit des biens
3 crédits15hDrt des sûretés (hypothèque)
3 crédits15h
UE1 Fondamentaux S4
12 créditsDroit commercial notarial 2
4 crédits30hDroit du patrimoine familial 2
4 crédits30hPratique du droit des contrats
4 crédits30h
UE2 Spécialisés S4
18 créditsAnglais 2
3 crédits24hChoix Exposé discussion S2
Au choix: parmi
Droit fiscal 2
3 crédits15hDroit immobilier 2
3 crédits24hDroit international privé 2
3 crédits15h
Choix 2 oraux S2
Au choix: parmi
Droit fiscal 2 (oraux)
3 crédits15hDroit immobilier 2 (oraux)
3 crédits24hDroit international privé 2 (oraux)
3 crédits15h
Droit des sûretés (publicité foncière)
3 crédits15hDroit rural
3 crédits15hStage
Admission
Conditions d'admission
Pour connaitre les dates des candidatures / vœux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :
https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature