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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Risques médicaux et responsabilité

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit privé

  • Langue(s) d'enseignement

    Français

Présentation

Le M2 risques médicaux et responsabilité rattaché aux mentions droit de la santé et droit privé. Il permet à travers une formation théorique et pratique d’acquérir une compétence pointue sur les risques liés aux activités de santé, qu’il s’agisse de la mise sur le marché de produits de santé ou d’activités de prévention de diagnostic ou de soins réalisés par des professionnels de santé. 

Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en alternance, à travers la conclusion de contrats de professionnalisation.

Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Droit des assurances et les DU en droit des assurances et un DU en dommage corporel.

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  • 100%

    Taux de réussite

Objectifs

La formation dispensée par le Master 2 Risques médicaux et responsabilité est de garantir, non seulement l'insertion immédiate des étudiants dans la vie active, et leur aptitude à s'adapter aux évolutions du marché mais également la possibilité d’accéder à l’enseignement supérieur grâce à la réalisation de thèses de recherche.

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Les + de la formation

- Participation à des jugements à la Cour de cassation en fonction de l'actualité

- Rencontres avec des professionnels de santé, conseillers à la Cour de Cassation etc...

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Organisation

Contrôle des connaissances

Le contrôle des aptitudes et des connaissances comporte suivant le cas :

  • Un contrôle continu,
  • Des épreuves écrites anonymes,
  • Des examens oraux,
  • Un mémoire ou un stage
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Ouvert en alternance

Contrat de professionnalisation uniquement

Lundi, mardi toute la journée, le reste de la semaine en entreprise.

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Stages

Durée du stage

2 mois minimum

Membres de l’équipe pédagogique

Directrice du master 2 :  Anne Guegan Lecuyer
Maître de conférences/HDR

Responsable de l'Institut : Bérangère Ducleroir

email : m2-rmr-prive.eds@univ-paris1.fr (iap.eds @ univ-paris1.fr)

téléphone : 01.44.07.77.62

Bureau 301 - centre Panthéon

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Programme

Les cours débutent mi-septembre et se terminent début avril. Ils sont dispensés les lundis et mardis toute la journée.

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Sélectionnez un programme

  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h

Master 2 Indifférencié Risques médicaux et responsabilité

  • UE1 Semestre 3

    16 crédits
    • Droit de la responsabilité civile

      4 crédits15h
    • Droits fondamentaux et santé

      4 crédits15h
    • Hist. de la responsabilité médicale&des scandales sanitaires

      4 crédits15h
    • Responsabilité médicale comparée

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    14 crédits
    • Assurance des professionnels de santé

      4 crédits15h
    • Droit pénal

      5 crédits15h
    • ONIAM : compétence générale

      5 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    16 crédits
    • Bioéthique et biotechnologie environnement et santé

      15h
    • Droit de la responsabilité médicale

      4 crédits15h
    • Droit du dommage corporel

      4 crédits15h
    • Sécurité sanitaire, alimentaire et environnement des produit

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    14 crédits
    • Mémoire ou rapport de stage

      2 crédits
    • ONIAM : contentieux spécifiques

      4 crédits15h
    • Pratique du contentieux public et privé

      4 crédits15h
    • Travaux pratiques

      4 crédits15h

Admission

Conditions d'admission

Les étudiants hors mention droit privé et droit de la santé et hors Paris 1 doivent candidater du 02 au 22 mai 2024. (3 candidatures maximum au sein de l'EDS)



La procédure se fait sur « e-candidat », le dossier est entièrement dématérialisé.

Les pièces obligatoires demandées sont :

- Lettre de motivation

- Curriculum vitae

- Relevés de notes de licence (semestre 1 à 6)

- Relevés de notes de master 1 (semestre 1 obligatoire, semestre 2 recommandé)

- Pièce d’identité

- DELF/DALF ou TCF niveau C1

Campagne de voeux réservée aux étudiants de la mention Droit privé du département de Droit privé : du lundi 25 mars au jeudi 02 mai 2024 inclus.

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