Niveau d'étude visé
BAC +5
Présentation
Droit privé
Ce master est destiné à fournir aux étudiants une formation généraliste et complète, de haut niveau, en droit privé. Cette formation permet de donner des connaissances approfondies dans les différentes branches du droit privé, notamment et principalement en droit civil, mais aussi en droit des affaires. Les étudiants y suivront notamment des enseignements de régimes matrimoniaux, de droit des successions, de droit des sûretés, mais aussi de droit bancaire, de droit des entreprises en difficulté et de propriété industrielle. Les nombreuses matières et options proposées au sein du Master 1 de droit privé permettront également aux étudiants tout à la fois de développer leurs connaissances juridiques dans l’ensemble des disciplines afférentes au droit privé, de sorte que les étudiants pourront ainsi appréhender de manière générale et globale toutes les problématiques qui concernent les différents domaines du droit privé.
Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
Mr Rémy Libchaber
Professeur des universités
Programme
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Master parcours Contrat, biens et responsabilité
Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » est issu de la fusion, en 2020, des Masters II « Droit du patrimoine approfondi » et « Contrat et responsabilité ». Il propose un approfondissement de l’étude des principes et des techniques fondamentales de ces grands mécanismes de droit privé que sont les obligations et les biens, et des matières qui leurs sont liées, des sûretés à la fiscalité du patrimoine en passant par les sociétés civiles. Il propose encore un enseignement en sources du droit, droit judiciaire privé et anglais.
Animé par certains des meilleurs spécialistes des disciplines enseignées, le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui l’intègrent d’accéder à une maîtrise élevée des règles, des jurisprudences et des méthodes de raisonnement qui contribuent à la structuration générale du droit privé, dans son volet économique et patrimonial (et non personnel, familial et extrapatrimonial).
La rédaction d’un mémoire, préparé sous la direction de l’un des enseignants du master, est l’occasion de se confronter à l’exercice, essentiel, de problématisation, de recherche, d’élaboration et de formulation d’une analyse originale.
Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui en obtiennent la diplomation d’envisager autant une carrière de praticien dans les meilleurs cabinets d’avocats, les directions juridiques des grandes entreprises, ou, et notamment, en juridiction, que la préparation d’une thèse de doctorat, laquelle n’exclut pas de poursuivre, ensuite, dans le champ de la pratique puisque son élaboration procure à son auteur des compétences essentielles à la mise en œuvre la plus fine et la plus acérée du droit.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
UE1 Cours S3
12 créditsDroit de la responsabilité
15hDroit des biens et du patrimoine
4 crédits15hDroit du contrat et régime de l'obligation
4 crédits15h
UE2 Séminaires S3
18 créditsChoix 2 séminaires UE2 S3
Au choix: parmi
Droit de la responsabilité 1
4 crédits15hDroit des biens 1
15hDroit du contrat 1
15h
UE1 cours S4
12 créditsDroit de la responsabilité
15hDroit des biens et du patrimoine
4 crédits15hDroit du contrat et régime de l'obligation
4 crédits15h
UE2 Séminaires et mémoire
18 créditsChoix 2 séminaires UE2 S4
Au choix: parmi
UE2 Obligatoires S4
Droit de la responsabilité 2
15hDroit des biens 2
4 crédits15hDroit du contrat 2
15hMémoire
2 créditsStage si non suivi en M1
Master parcours Droit des assurances
Le M2 droit des assurances propose une formation qui se déroule sur deux semestres répartis en enseignements théoriques et pratiques.
Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en apprentissage.
Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Risques médicaux et responsabilités, le DU en dommage corporel et le DU compliance et éthique des affaires.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
UE1 Enseignements théoriques
12 créditsUE2 Enseignements pratiques
18 créditsAssurance & dommage corporel
15hAssurance maritime
15hComptabilité
15hConférences
20hDIP et assurances
15hEconomie de l'assurance
20hGestion des risques
2 crédits15h
UE1 Enseignements théoriques
8 créditsUE2 Enseignements pratiques
22 créditsAnglais juridique
5 crédits20hAssurance de personnes
15hAssurance des professionnels de santé
15hAssurance et environnement
2 crédits15hFiscalité de l'assurance
20hPratique de l'assurance-vie
2 crédits15hRetraite et prévoyance
2 crédits15hStage ou mémoire
Master parcours Droit et management de l'habitat social (Formation continue)
Cette formation entend permettre à des professionnels du secteur de l’immobilier et du logement social d'exercer une grande diversité de métiers dans le secteur du logement social. Les enseignements théoriques et pratiques sont assurés en étroite collaboration par des enseignants de l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne et des professionnels. La formation contribue aussi à l'évolution professionnelle de ceux qui souhaitent valoriser leur expérience par un diplôme de niveau I.
Proposée en partenariat avec l’Union Sociale de l’Habitat (organisation représentative du secteur HLM qui représente 593 organismes) et l’Association pour la Formation Professionnelle Continue des organismes de logements sociaux (AFPOLS), elle est ouverte en formation continue.
Candidature du 15/11/2024 au 30/09/2025 sur eCandidat
Prochaine réunion d'information : date à venir
Inscription : hlmrecrutent @ union-habitat.org
→ Prochain jury de sélection et VAPP (conditionné à l’envoi du dossier) : date à venir
UE1 Savoirs fondamentaux
17 créditsDroit de l'urbanisme
2 crédits14hDroit des contrats et contrats spéciaux
4 crédits21hDroit du travail et des relations sociales
4 crédits21hGestion locative : droit et pratique
2 crédits14hInstitutions juridiques et contentieux du logement social
2 crédits14hPolitiques de l'habitat et du logement social
3 crédits14h
UE2 Savoirs spécialisés
13 créditsAccession sociale à la propriété
2 crédits14hCommunication interne et externe
2 crédits14hEconomie du logement social
2 crédits14hMaitrise d'ouvrage social et commande publique
2 crédits14hSocio-démographie de l'habitat social
2 crédits14hStratégie et management des organismes de logement social
3 crédits28h
UE1 Savoirs professionnels
19 créditsEtude de cas et mise en situation
7 crédits30hMémoire et soutenance
12 créditsMéthodologie
21h
UE2 Savoir spécialisés
7 créditsAnalyse financière et comptable des organismes de logement
3 crédits28hDroit de l'environnement
2 crédits14hVente HLM et copropriété : droit et pratique
2 crédits14h
UE3 Savoir managériaux
4 créditsRéférentiels de performance des organismes de logement
2 crédits14hRelations institutionnelles
2 crédits14h
Master parcours Droit immobilier
Une formation mêlant théorie et pratique : étude de cas réels, simulation de projets urbanistiques, stage de 3 à 6 mois à réaliser en fin de cycle donnant lieu à un rapport de stage et un mémoire.
Des intervenants renommés, un réseau professionnel développé et varié, une formation appréciée sur le marché de l’emploi.
Le master reçoit de nombreuses offres de stage durant l’année, ainsi que le soutien de plusieurs partenaires.
L’année est rythmée par de multiples évènements permettant une forte cohésion avec les anciens étudiants ainsi qu’une profonde reconnaissance du milieu professionnel au travers de conférences. Mais c’est aussi l’occasion pour les élèves de confronter leurs connaissances aux autres étudiants en droit de l’immobilier, de la construction et de l’urbanisme par la participation au concours du meilleur étudiant juriste en droit immobilier. En effet, deux étudiants de la promotion 2013-2014, ont remporté les deux premiers prix : Lucie Menerault, lauréate, et Marc Zimmer.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
UE1 Enseignements fondamentaux
15 créditsDroit privé de la construction
5 crédits30hDroit privé des biens
5 crédits30hDroit public des biens
5 crédits30hMethodologie de la recherche & documentation juridique
9h
UE2 Enseignements complémentaires
9 créditsDroit de la copropriété 1
2 crédits15hDroit des contrats privés immobiliers 1
2 crédits15hDroit des sociétés de construction & des baux 1
2 crédits15hDroit immobilier anglais 1 / Droit immobilier en Anglais
1 crédits15hPratique du contentieux de l'urbanisme
2 crédits15h
UE3 Enseignements spécialisation
6 créditsAssurances
2 crédits15hDroit de l'habitat 1
15hDroit des contrats publics de l'immobilier
2 crédits15hResponsabilité des constructeurs
21h
UE1 Enseignements fondamentaux
15 créditsDroit de l'urbanisme
5 crédits30hEconomie de l'immobilier
5 crédits21hFiscalité immobilière
5 crédits30h
UE2 Enseignements complémentaires
9 créditsDroit de la copropriété 2
1 crédits15hDroit de l'environnement
1 crédits15hDroit des contrats privés immobiliers 2
2 crédits15hDroit immobilier Anglais 2 / Droit immobilier en Anglais
1 crédits15hFinancement des opérations d'aménagement et de construction
2 crédits15hOpérations d'aménagement et d'urbanisme
2 crédits30h
UE3 Enseignements de spé
3 créditsDroit de l'habitat 2
1 crédits15hDroit des sociétés de construction et droit des baux 2
1 crédits15hMarchés publics
1 crédits15h
UE4 Expérience professionnelle
3 créditsStage
3 crédits
Master parcours Droit privé général
L’ambition du Master de droit privé général n’est pas de former des spécialistes dans tel ou tel domaine, mais des juristes dotés d’une solide formation générale, capables de s’adapter rapidement à n’importe quel emploi et d’être performants dans tous les secteurs du droit. C’est ainsi que, délibérément orienté vers l’acquisition de notions de base et la maîtrise des concepts juridiques, ce Master fut d’abord tourné principalement vers le droit des obligations, avant d’élargir l’offre de formation par un large choix d’options dans la plupart des disciplines du droit privé.
Animé par une équipe pédagogique composée d’enseignants éminents, le Master a vu sortir de ses rangs des juristes aux carrières flatteuses, que ce soit en cabinet, en entreprise ou dans la fonction publique. Le taux élevé de réussite aux concours nationaux de la magistrature et de l’agrégation de droit privé, notamment, ainsi que la facilité et la rapidité avec laquelle, grâce à la notoriété acquise du diplôme, les étudiants trouvent un emploi à la sortie, illustrent bien à la fois la qualité de l’enseignement dispensé et le profit que les étudiants qui l’ont suivi peuvent en retirer.
Le Master de droit privé général dispose du soutien logistique et scientifique du Centre de recherche en droit privé (CRDP) de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS André Tunc), mais surtout de l’assistance d’une association des étudiants dynamique, atout majeur pour faire connaître le diplôme et assurer le lien entre les promotions.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
UE1 Semestre 3
12 créditsLse 2 cours au choix
Au choix: parmi
Droit de la famille
15hDroit de la responsabilité
15hDroit des biens et du patrimoine
4 crédits15hDroit du contrat et régime de l'obligation
4 crédits15hDroit pénal et procédure pénale
4 crédits15hFond hist de pensée juridique
4 crédits24hThéorie des droits fondamentaux
4 crédits15h
Théorie générale du droit privé
4 crédits15h
UE2 Semestre 3
18 créditsChoix 3 séminaires UE2 S3
Au choix: parmi
Droit de la famille
4 crédits15hDroit de la responsabilité 1
4 crédits15hDroit du contrat 1
15hDroit judiciaire privé
15hDroit pénal général
15hDroit privé comparé : Droit comparé des obligations
4 crédits20hGrands problèmes contemporains
4 crédits15h
Séminaire : sources du droit
15h
UE1 Semestre 4
12 créditsChoix 2 cours UE1 S4
Au choix: parmi
Droit & politique des droits de la personne humaine
24hDroit de la famille
15hDroit de la responsabilité
15hDroit des biens et du patrimoine
4 crédits15hDroit du contrat et régime de l'obligation
4 crédits15hDroit pénal et procédure pénale
4 crédits15hThéorie générale du droit privé
4 crédits15h
Théorie générale du droit privé
4 crédits15h
UE2 Semestre 4
18 créditsListe obligatoire UE2 S4
Histoire du droit privé
4 crédits15hMémoire
2 crédits
Lse choix 3 séminiares S4
Au choix: parmi
Droit de la famille
15hDroit de la responsabilité 2
15hDroit du contrat 2
15hDroit judiciaire privé 2
15hGrands problèmes contemporains 2
4 crédits15hHistoire du droit privé
4 crédits15hProcédure pénale
4 crédits15h
Master parcours Histoire de la pensée juridique moderne
Histoire de la pensée juridique moderne
Le Master 2 Histoire de la pensée juridique moderne est un diplôme commun à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1) et à l’Université Paris Descartes (Paris 5).
Il a été créé en 2010 pour offrir aux étudiants une formation à la recherche en histoire du droit orientée vers l’étude des doctrines juridiques des époques moderne et contemporaine (XVIe-XXe siècle) ainsi qu’une approche comparée des systèmes juridiques européens.
Les enseignements sont dispensés par des enseignants-chercheurs de l’EDS (Université Paris 1) et de l’Université Paris Descartes ainsi que par des professeurs d’universités étrangères partenaires.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
Liste facultative M2R
Facultatif
UE1 Semestre 3 M2
8 créditsUE2 Semestre 3 M2
8 créditsUE3 Semestre 3 M2
8 créditsFondements romains des droits en europe
8 crédits24h
UE4 Semestre 3 M2
6 créditsMéthodologie et sources
6 crédits24h
Liste facultative S4 M2R
UE1 Semestre 4 M2
4 créditsProblématiques actuelles d'histoire du droit
4 crédits24h
UE2 Semestre 4 M2
4 créditsHistoire des systèmes juridiques européens
4 crédits36h
UE3 Semestre 4 M2
4 créditsConfronting legal systems
4 crédits24h
UE4 Semestre 4 M2
18 créditsMémoire M2R
18 crédits
Master parcours Histoire de la pensée juridique moderne (étudiants de Paris 5)
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
Liste facultative M2R
Facultatif
UE1 Semestre 3 M2
8 créditsUE2 Semestre 3 M2
8 créditsUE3 Semestre 3 M2
8 créditsFondements romains des droits en europe
8 crédits24h
UE4 Semestre 3 M2
6 créditsMéthodologie et sources
6 crédits24h
Liste facultative S4 M2R
UE1 Semestre 4 M2
4 créditsProblématiques actuelles d'histoire du droit
4 crédits24h
UE2 Semestre 4 M2
4 créditsHistoire des systèmes juridiques européens
4 crédits36h
UE3 Semestre 4 M2
4 créditsConfronting legal systems
4 crédits24h
UE4 Semestre 4 M2
18 créditsMémoire M2R
18 crédits
Master parcours Personne et famille
Personne et famille
L’objectif de la formation est l’acquisition par les étudiants des méthodes de la recherche, principalement en droit civil et dans toutes les disciplines qui en sont le complément ou l’application. La spécialité Personne et famille est axée sur le droit des personnes et de la famille au point de vue civil, pénal et international. Les options largement ouvertes permettent un approfondissement de nombreuses autres disciplines de droit privé, dont le droit des contrats et de la responsabilité.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
UE1 Semestre 3
14 créditsDroit de la famille
15hDroit des personnes
15hThéorie générale du droit privé
4 crédits15h
UE2 Semestre 3
16 créditsChoix 2 séminaires UE2 S3
Au choix: parmi
Contentieux familial
4 crédits15hDroit de la responsabilité 1
4 crédits15hDroit des incapacités
4 crédits15hDroit du contrat 1
15hDroit international des personnes physiques & de la famille
20h
Droit de la famille
4 crédits15hDroit régimes matrimoniaux
4 crédits15h
UE1 Semestre 4
14 créditsDroit de la famille
15hDroit des personnes
15hThéorie générale droit privé
4 crédits15h
UE2 Semestre 4
12 créditsUE3 Semestre 4
4 créditsMémoire
4 crédits
Master parcours Risques médicaux et responsabilité
Le M2 risques médicaux et responsabilité rattaché aux mentions droit de la santé et droit privé. Il permet à travers une formation théorique et pratique d’acquérir une compétence pointue sur les risques liés aux activités de santé, qu’il s’agisse de la mise sur le marché de produits de santé ou d’activités de prévention de diagnostic ou de soins réalisés par des professionnels de santé.
Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en alternance, à travers la conclusion de contrats de professionnalisation.
Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Droit des assurances et les DU en droit des assurances et un DU en dommage corporel.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté sans TD
33h
UE2 Semestre 2
15 crédits
UE1 Semestre 3
16 créditsDroit de la responsabilité civile
4 crédits15hDroits fondamentaux et santé
4 crédits15hHist. de la responsabilité médicale&des scandales sanitaires
4 crédits15hResponsabilité médicale comparée
4 crédits15h
UE2 Semestre 3
14 créditsAssurance des professionnels de santé
4 crédits15hDroit pénal
5 crédits15hONIAM : compétence générale
5 crédits15h
UE1 Semestre 4
16 créditsUE2 Semestre 4
14 créditsMémoire ou rapport de stage
2 créditsONIAM : contentieux spécifiques
4 crédits15hPratique du contentieux public et privé
4 crédits15hTravaux pratiques
4 crédits15h
Master parcours Droit privé (EDS-IED)
Facultatif
UE1 juridiques fondamentaux
15 créditsDroit bancaire
7 crédits75hDroit international privé 1
4 crédits42hHistoire de la pensée juridique
4 crédits84h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques
15 créditsDroit des assurances
4 crédits42hDroit judiciaire privé
7 crédits75hDroit pénal spécial
4 crédits42h
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux S2
15 créditsChoix LV
4 créditsDroit des entreprises en difficulté
4 crédits42hDroit des sûretés
7 crédits75h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques S2
15 créditsDroit international privé 2
7 crédits75hPropriété intellectuelle
4 crédits84hSuccessions
4 crédits42h
Facultatif
Facultatif
UE1 Cours fondamentaux
12 créditsDroit des biens et des sûretés
4 crédits15hDroit des contrats et régime de l'obligation
4 crédits15hDroit judiciaire privé
15h
UE2 Séminaires (choix 3 parmi 7)
12 créditsAu choix: parmi
Droit des affaires
4 crédits15hDroit du commerce international
18hDroit pénal et procédure pénale approfondis
4 crédits15hHistoire de la pensée juridique et anthropologie juridique
4 crédits15hHistoire et droit comparé des obligations
4 crédits15hHistoire et théorie des sources du droit
4 crédits15hThéorie générale et philosophie du droit
4 crédits15h
UE1 Cours fondamentaux
12 créditsDroit des biens et des sûretés
5 crédits15hDroit des contrats et régime de l'obligation
5 crédits15hDroit judiciaire privé
5 crédits15h
UE2 Séminaires (choix 3 parmi 7)
12 créditsAu choix: parmi
Droit des affaires
5 crédits15hDroit du commerce international
5 crédits15hDroit pénal et procédure pénale approfondis
5 crédits15hHistoire de la pensée juridique et anthropologie juridique
5 crédits15hHistoire et droit comparé des obligations
5 crédits15hHistoire et théorie des sources du droit
5 crédits15hThéorie générale et philosophie du droit
5 crédits15h
UE3 Mémoire
12 créditsMémoire ou conception d'un dispositif vidéo
12 crédits30h
Master parcours Droit privé approfondi (EDS-IED)
Master 1 droit privé :
Ce master forme en droit privé et apporte de solides connaissances dans différentes branches du droit privé, principalement en droit civil, mais aussi en droit des affaires. À terme les étudiants pourront appréhender de manière générale et globale toutes les problématiques qui concernent les différents domaines du droit privé.
Master 2 droit privé :
Structuré en 10 modules annuels les étudiants doivent en choisir 6. Cette structuration de l’offre pédagogique permet de décider par eux-mêmes de la nature de leur parcours : soit pratique et professionnalisant, soit théorique et préparatoire à la recherche, et à un approfondissement de la culture juridique continentale.
C’est la raison pour laquelle, parmi ces différents modules :
- Les uns sont de facture classique ayant pour objet l’approfondissement de matières enseignées en licence et en master 1.
- Les autres sont de conception plus spéculative : théorie générale du droit, sources du droit, transformations du droit contemporain, droit comparé, rhétorique, module audiovisuel à concevoir par les étudiants.
Facultatif
UE1 juridiques fondamentaux
15 créditsDroit bancaire
7 crédits75hDroit international privé 1
4 crédits42hHistoire de la pensée juridique
4 crédits84h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques
15 créditsDroit des assurances
4 crédits42hDroit judiciaire privé
7 crédits75hDroit pénal spécial
4 crédits42h
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux S2
15 créditsChoix LV
4 créditsDroit des entreprises en difficulté
4 crédits42hDroit des sûretés
7 crédits75h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques S2
15 créditsDroit international privé 2
7 crédits75hPropriété intellectuelle
4 crédits84hSuccessions
4 crédits42h
Admission
Conditions d'admission
Les candidatures pour les étudiants en licence de droit hors Paris 1 et CAVEJ doivent candidater sur le site de Paris 1 entre le 17 mai et le 7 juin 2021.
Attention, vous ne pouvez pas candidater à plus de 3 masters 1 au sein de l'Ecole de Droit de la Sorbonne.