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Présentation

Le master 1 Droit privé est destiné à fournir aux étudiants une formation généraliste et complète, de haut niveau, en droit privé. Cette formation permet de donner des connaissances approfondies dans les différentes branches du droit privé, notamment et principalement en droit civil, mais aussi en droit des affaires. Les étudiants y suivront notamment des enseignements de droit judiciaire privé, de droit international privé, de droit des successions, de droit des sûretés mais aussi de droit bancaire, de droit des entreprises en difficulté et de propriété industrielle. Les nombreuses matières et options proposées au sein du Master 1 de droit privé permettront également aux étudiants tout à la fois de développer leurs connaissances juridiques dans l’ensemble des disciplines afférentes au droit privé afin de suivre, en deuxième année de master, un parcours généraliste ou un parcours spécialisé.

Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2 qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :

PROGRAMME MASTER 1 DROIT PRIVE 2025/2026

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Mr Rémy Libchaber

Professeur des universités

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Programme

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Master parcours Contrat, responsabilités et biens

Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » est issu de la fusion, en 2020, des Masters II « Droit du patrimoine approfondi » et « Contrat et responsabilité ». Il propose un approfondissement de l’étude des principes et des techniques fondamentales de ces grands mécanismes de droit privé que sont les obligations et les biens, et des matières qui leurs sont liées, des sûretés à la fiscalité du patrimoine en passant par les sociétés civiles. Il propose encore un enseignement en sources du droit, droit judiciaire privé et anglais.

 

Animé par certains des meilleurs spécialistes des disciplines enseignées, le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui l’intègrent d’accéder à une maîtrise élevée des règles, des jurisprudences et des méthodes de raisonnement qui contribuent à la structuration générale du droit privé, dans son volet économique et patrimonial (et non personnel, familial et extrapatrimonial).

 

La rédaction d’un mémoire, préparé sous la direction de l’un des enseignants du master, est l’occasion de se confronter à l’exercice, essentiel, de problématisation, de recherche, d’élaboration et de formulation d’une analyse originale.

 

Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui en obtiennent la diplomation d’envisager autant une carrière de praticien dans les meilleurs cabinets d’avocats, les directions juridiques des grandes entreprises, ou, et notamment, en juridiction, que la préparation d’une thèse de doctorat, laquelle n’exclut pas de poursuivre, ensuite, dans le champ de la pratique puisque son élaboration procure à son auteur des compétences essentielles à la mise en œuvre la plus fine et la plus acérée du droit.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Cours S3

    12 crédits
    • Droit de la responsabilité

      15h
    • Droit des biens et du patrimoine

      4 crédits15h
    • Droit du contrat et régime de l'obligation

      4 crédits15h
  • UE2 Séminaires S3

    18 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Séminaire : sources du droit

          15h
        • Sociétés civiles

          15h
    • Droit de la responsabilité 1

      4 crédits15h
    • Droit des biens 1

      15h
    • Droit du contrat 1

      15h
  • UE1 cours S4

    12 crédits
    • Droit de la responsabilité

      15h
    • Droit des biens et du patrimoine

      4 crédits15h
    • Droit du contrat et régime de l'obligation

      4 crédits15h
  • UE2 Séminaires et mémoire

    18 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S4

      • Au choix: parmi

        • Droit anglais

          15h
        • Droit des contrats spéciaux 2

          15h
        • Droit des sûretés et du crédit

          15h
        • Droit judiciaire privé 2

          15h
        • Fiscalité du patrimoine

          15h
        • Régime de l'obligation

          15h
    • UE2 Obligatoires S4

      • Droit de la responsabilité 2

        15h
      • Droit des biens 2

        4 crédits15h
      • Droit du contrat 2

        15h
      • Mémoire

        2 crédits
      • Stage si non suivi en M1

Master parcours Droit des assurances

Le M2 droit des assurances propose une formation qui se déroule sur deux semestres répartis en enseignements théoriques et pratiques.
Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en alternance sous forme de contrats d'apprentissage ou de contrats de professionnalisation.
Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Risques médicaux et responsabilités, le DU en dommage corporel et le DU compliance et éthique des affaires.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Enseignements théoriques

    12 crédits
    • Assurance dommage

      15h
    • Contrat d'assurance

      30h
    • Droit de la responsabilité civile

      15h
    • Entreprise d'assurance

      15h
  • UE2 Enseignements pratiques

    18 crédits
    • Assurance & dommage corporel

      15h
    • Assurance maritime

      15h
    • Comptabilité

      15h
    • Conférences

      20h
    • DIP et assurances

      15h
    • Economie de l'assurance

      20h
    • Gestion des risques

      2 crédits15h
  • UE1 Enseignements théoriques

    8 crédits
    • Assurance automobile

      15h
    • Assurance construction

      15h
    • Assurance vie

      15h
    • Histoire de l'assurance

      15h
  • UE2 Enseignements pratiques

    22 crédits
    • Anglais juridique

      5 crédits20h
    • Assurance de personnes

      15h
    • Assurance des professionnels de santé

      15h
    • Assurance et environnement

      2 crédits15h
    • Fiscalité de l'assurance

      20h
    • Pratique de l'assurance-vie

      2 crédits15h
    • Retraite et prévoyance

      2 crédits15h
    • Stage ou mémoire

      • Au choix: parmi

        • Mémoire

        • Stage

          2 crédits

Master parcours Droit et management de l'habitat social (FC)

Cette formation entend permettre à des professionnels du secteur de l’immobilier et du logement social d'exercer une grande diversité de métiers dans le secteur du logement social. Les enseignements théoriques et pratiques sont assurés en étroite collaboration par des enseignants de l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne et des professionnels. La formation contribue aussi à l'évolution professionnelle de ceux qui souhaitent valoriser leur expérience par un diplôme de niveau I.

Proposée en partenariat avec l’Union Sociale de l’Habitat (organisation représentative du secteur HLM qui représente 593 organismes) et l’Association pour la Formation Professionnelle Continue des organismes de logements sociaux (AFPOLS), elle est ouverte en formation continue.

Candidature du 15/11/2024 au 30/09/2025 sur eCandidat

Prochaine réunion d'information : date à venir
Inscription : hlmrecrutent @ union-habitat.org

→ Prochain jury de sélection et VAPP (conditionné à l’envoi du dossier) : date à venir

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  • UE1 Savoirs fondamentaux

    17 crédits
    • Droit de l'urbanisme

      2 crédits14h
    • Droit des contrats et contrats spéciaux

      4 crédits21h
    • Droit du travail et des relations sociales

      4 crédits21h
    • Gestion locative : droit et pratique

      2 crédits14h
    • Institutions juridiques et contentieux du logement social

      2 crédits14h
    • Politiques de l'habitat et du logement social

      3 crédits14h
  • UE2 Savoirs spécialisés

    13 crédits
    • Accession sociale à la propriété

      2 crédits14h
    • Communication interne et externe

      2 crédits14h
    • Economie du logement social

      2 crédits14h
    • Maitrise d'ouvrage social et commande publique

      2 crédits14h
    • Socio-démographie de l'habitat social

      2 crédits14h
    • Stratégie et management des organismes de logement social

      3 crédits28h
  • UE1 Savoirs professionnels

    19 crédits
    • Etude de cas et mise en situation

      7 crédits30h
    • Mémoire et soutenance

      12 crédits
    • Méthodologie

      21h
  • UE2 Savoir spécialisés

    7 crédits
    • Analyse financière et comptable des organismes de logement

      3 crédits28h
    • Droit de l'environnement

      2 crédits14h
    • Vente HLM et copropriété : droit et pratique

      2 crédits14h
  • UE3 Savoir managériaux

    4 crédits
    • Référentiels de performance des organismes de logement

      2 crédits14h
    • Relations institutionnelles

      2 crédits14h

Master parcours Droit privé général

Le M2 de Droit Privé Général est une formation de droit privé diversifiée et fondamentale, qui a été organisée selon trois axes principaux.

Il s’agit d’abord d’apporter aux étudiants une très bonne formation de base dans l’ensemble du droit privé. Sans faire d’eux des spécialistes, le Master se donne pour objectif de les aider à maîtriser l’organisation du droit privé dans ses principales divisions. Il se peut que ce Master soit ensuite complété d’une seconde année de spécialisation, selon la profession particulièrement envisagée par l’étudiant.

Par ailleurs, le M2 fournit une assistance très utile à tous les étudiants désireux de passer des concours juridiques, notamment celui de l’ENM, ou de se présenter à des examens tels que l’accès au CRFPA. Dans ce dessein, des enseignements de droit à forte dimension culturelle sont dispensés aux étudiants.

Enfin, le M2 se propose de préparer à la recherche en droit tous ceux qui seraient intéressés par cette perspective. Dans le passé, ce M2 a permis à un très grand nombre de personnes de devenir docteur en droit, voire de réussir l’agrégation de droit privé. Hors d’une orientation universitaire, le M2 permet de commencer à pratiquer la recherche, ce qui peut intéresser des professionnels de plein exercice désireux de participer à la doctrine.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Semestre 3

    12 crédits
    • Lse 2 cours au choix

      • Au choix: parmi

        • Droit de la famille

          15h
        • Droit de la responsabilité

          15h
        • Droit des biens et du patrimoine

          4 crédits15h
        • Droit du contrat et régime de l'obligation

          4 crédits15h
        • Droit pénal et procédure pénale

          4 crédits15h
        • Fond hist de pensée juridique

          4 crédits24h
        • Théorie des droits fondamentaux

          4 crédits15h
    • Théorie générale du droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    18 crédits
    • Choix 3 séminaires UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Droit de la famille

          4 crédits15h
        • Droit de la responsabilité 1

          4 crédits15h
        • Droit du contrat 1

          15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Droit pénal général

          15h
        • Droit privé comparé : Droit comparé des obligations

          4 crédits20h
        • Grands problèmes contemporains

          4 crédits15h
    • Séminaire : sources du droit

      15h
  • UE1 Semestre 4

    12 crédits
    • Choix 2 cours UE1 S4

      • Au choix: parmi

        • Droit & politique des droits de la personne humaine

          24h
        • Droit de la famille

          15h
        • Droit de la responsabilité

          15h
        • Droit des biens et du patrimoine

          4 crédits15h
        • Droit du contrat et régime de l'obligation

          4 crédits15h
        • Droit pénal et procédure pénale

          4 crédits15h
        • Théorie générale du droit privé

          4 crédits15h
    • Théorie générale du droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    18 crédits
    • Liste obligatoire UE2 S4

      • Histoire du droit privé

        4 crédits15h
      • Mémoire

        2 crédits
    • Lse choix 3 séminiares S4

      • Au choix: parmi

        • Droit de la famille

          15h
        • Droit de la responsabilité 2

          15h
        • Droit du contrat 2

          15h
        • Droit judiciaire privé 2

          15h
        • Grands problèmes contemporains 2

          4 crédits15h
        • Histoire du droit privé

          4 crédits15h
        • Procédure pénale

          4 crédits15h

Master parcours Histoire de la pensée juridique moderne

Le Master 2 Histoire de la pensée juridique moderne entend faire bénéficier les étudiants d'un enseignement approfondi leur permettant d’analyser le discours juridique théorique et pratique (de la littérature doctrinale aux décisions contentieuses) ; de comprendre les courants historiques de la pensée juridique et de l’enseignement du droit (les écoles, les méthodes et les controverses) mais aussi de mieux appréhender les systèmes juridiques européens par l’étude des concepts et des principes généraux du droit comme du corps des règles du droit privé et du droit public.

Le Master 2 Histoire de la pensée juridique moderne est un diplôme commun à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1) et à l’Université Paris Cité. Il a été créé en 2010 pour offrir aux étudiants une formation à la recherche en histoire du droit orientée vers l’étude des doctrines juridiques des époques moderne et contemporaine (XVIe-XXe siècle) ainsi qu’une approche comparée des systèmes juridiques européens. Les enseignements sont dispensés par des enseignants-chercheurs de l’EDS (Université Paris 1) et de l’Université Paris Cité, ainsi que par des professeurs d’universités étrangères partenaires.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • Liste facultative M2R

    • Facultatif

      • Stage S3 M2R

  • UE1 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements historiques de la pensée juridique (époq moderne)

      8 crédits24h
  • UE2 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Histoire de la doctrine juridique (époque contemporaine)

      8 crédits24h
  • UE3 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements romains des droits en europe

      8 crédits24h
  • UE4 Semestre 3 M2

    6 crédits
    • Méthodologie et sources

      6 crédits24h
  • Liste facultative S4 M2R

    • Stage S4 M2R

  • UE1 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Problématiques actuelles d'histoire du droit

      4 crédits24h
  • UE2 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Histoire des systèmes juridiques européens

      4 crédits36h
  • UE3 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Confronting legal systems

      4 crédits24h
  • UE4 Semestre 4 M2

    18 crédits
    • Mémoire M2R

      18 crédits

Master parcours Histoire de la pensée juridique moderne (Paris Cité)

Le Master 2 Histoire de la pensée juridique moderne entend faire bénéficier les étudiants d'un enseignement approfondi leur permettant d’analyser le discours juridique théorique et pratique (de la littérature doctrinale aux décisions contentieuses) ; de comprendre les courants historiques de la pensée juridique et de l’enseignement du droit (les écoles, les méthodes et les controverses) mais aussi de mieux appréhender les systèmes juridiques européens par l’étude des concepts et des principes généraux du droit comme du corps des règles du droit privé et du droit public.

Le Master 2 Histoire de la pensée juridique moderne est un diplôme commun à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1) et à l’Université Paris Cité. Il a été créé en 2010 pour offrir aux étudiants une formation à la recherche en histoire du droit orientée vers l’étude des doctrines juridiques des époques moderne et contemporaine (XVIe-XXe siècle) ainsi qu’une approche comparée des systèmes juridiques européens. Les enseignements sont dispensés par des enseignants-chercheurs de l’EDS (Université Paris 1) et de l’Université Paris Cité, ainsi que par des professeurs d’universités étrangères partenaires.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • Liste facultative M2R

    • Facultatif

      • Stage S3 M2R

  • UE1 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements historiques de la pensée juridique (époq moderne)

      8 crédits24h
  • UE2 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Histoire de la doctrine juridique (époque contemporaine)

      8 crédits24h
  • UE3 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements romains des droits en europe

      8 crédits24h
  • UE4 Semestre 3 M2

    6 crédits
    • Méthodologie et sources

      6 crédits24h
  • Liste facultative S4 M2R

    • Stage S4 M2R

  • UE1 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Problématiques actuelles d'histoire du droit

      4 crédits24h
  • UE2 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Histoire des systèmes juridiques européens

      4 crédits36h
  • UE3 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Confronting legal systems

      4 crédits24h
  • UE4 Semestre 4 M2

    18 crédits
    • Mémoire M2R

      18 crédits

Master parcours Personne et famille

Personne et  famille

L’objectif de la formation est l’acquisition par les étudiants des méthodes de la recherche, principalement en droit civil et dans toutes les disciplines qui en sont le complément ou l’application. La spécialité Personne et famille est axée sur le droit des personnes et de la famille au point de vue civil, pénal et international. Les options largement ouvertes permettent un approfondissement de nombreuses autres disciplines de droit privé, dont le droit des contrats et de la responsabilité.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Semestre 3

    14 crédits
    • Droit de la famille

      15h
    • Droit des personnes

      15h
    • Théorie générale du droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    16 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Contentieux familial

          4 crédits15h
        • Droit de la responsabilité 1

          4 crédits15h
        • Droit des incapacités

          4 crédits15h
        • Droit du contrat 1

          15h
        • Droit international des personnes physiques & de la famille

          20h
    • Droit de la famille

      4 crédits15h
    • Droit régimes matrimoniaux

      4 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    14 crédits
    • Droit de la famille

      15h
    • Droit des personnes

      15h
    • Théorie générale droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    12 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S4

      • Au choix: parmi

        • Approche interdisciplinaire & comparative

          15h
        • Droit de la responsabilité 2

          15h
        • Droit des personnes

          15h
        • Droit du contrat 2

          15h
        • Droit pénal des personnes

          15h
    • Droit de la famille

      15h
    • Droit des successions & des libéralités

      15h
  • UE3 Semestre 4

    4 crédits
    • Mémoire

      4 crédits

Master parcours Risques médicaux, santé et responsabilités (FI-FA)

Le M2 risques médicaux et responsabilité rattaché aux mentions droit de la santé et droit privé. Il permet à travers une formation théorique et pratique d’acquérir une compétence pointue sur les risques liés aux activités de santé, qu’il s’agisse de la mise sur le marché de produits de santé ou d’activités de prévention de diagnostic ou de soins réalisés par des professionnels de santé. 

Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en alternance, à travers la conclusion de contrats de professionnalisation ou d'apprentissage.

Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Droit des assurances et le DU Compliance et éthique des affaires, ainsi que le DU Réparation du dommage corporel.

Avertissement : la description du contenu des semestres 3 et 4 qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/2026 cliquez sur le lien ci-dessous :

Master 2 Risques médicaux, santé et responsabilité 2025/2026

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Semestre 3

    16 crédits
    • Droit de la responsabilité civile

      4 crédits15h
    • Droits fondamentaux et santé

      4 crédits15h
    • Hist. de la responsabilité médicale&des scandales sanitaires

      4 crédits15h
    • Responsabilité médicale comparée

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    14 crédits
    • Assurance des professionnels de santé

      4 crédits15h
    • Droit pénal

      5 crédits15h
    • ONIAM : compétence générale

      5 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    16 crédits
    • Bioéthique et biotechnologie environnement et santé

      15h
    • Droit de la responsabilité médicale

      4 crédits15h
    • Droit du dommage corporel

      4 crédits15h
    • Sécurité sanitaire, alimentaire et environnement des produit

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    14 crédits
    • Mémoire ou rapport de stage

      2 crédits
    • ONIAM : contentieux spécifiques

      4 crédits15h
    • Pratique du contentieux public et privé

      4 crédits15h
    • Travaux pratiques

      4 crédits15h
  • Facultatif

    • UE1 juridiques fondamentaux

      15 crédits
      • Droit bancaire

        7 crédits75h
      • Droit international privé 1

        4 crédits42h
      • Histoire de la pensée juridique

        4 crédits84h
    • UE2 Enseignements juridiques spécifiques

      15 crédits
      • Droit des assurances

        4 crédits42h
      • Droit judiciaire privé

        7 crédits75h
      • Droit pénal spécial

        4 crédits42h
    • Facultatif

      • UE1 Enseignements juridiques fondamentaux S2

        15 crédits
        • Choix LV

          4 crédits
          • Au choix: parmi

            • Allemand

              42h
            • Anglais

              42h
            • Espagnol

              42h
        • Droit des entreprises en difficulté

          4 crédits42h
        • Droit des sûretés

          7 crédits75h
      • UE2 Enseignements juridiques spécifiques S2

        15 crédits
        • Droit international privé 2

          7 crédits75h
        • Propriété intellectuelle

          4 crédits84h
        • Successions

          4 crédits42h
      • Facultatif

        • Facultatif

          • UE1 Cours fondamentaux

            12 crédits
            • Droit des biens et des sûretés

              4 crédits15h
            • Droit des contrats et régime de l'obligation

              4 crédits15h
            • Droit judiciaire privé

              15h
          • UE2 Séminaires (choix 3 parmi 7)

            12 crédits
            • Au choix: parmi

              • Droit des affaires

                4 crédits15h
              • Droit du commerce international

                18h
              • Droit pénal et procédure pénale approfondis

                4 crédits15h
              • Histoire de la pensée juridique et anthropologie juridique

                4 crédits15h
              • Histoire et droit comparé des obligations

                4 crédits15h
              • Histoire et théorie des sources du droit

                4 crédits15h
              • Théorie générale et philosophie du droit

                4 crédits15h
          • UE1 Cours fondamentaux

            12 crédits
            • Droit des biens et des sûretés

              5 crédits15h
            • Droit des contrats et régime de l'obligation

              5 crédits15h
            • Droit judiciaire privé

              5 crédits15h
          • UE2 Séminaires (choix 3 parmi 7)

            12 crédits
            • Au choix: parmi

              • Droit des affaires

                5 crédits15h
              • Droit du commerce international

                5 crédits15h
              • Droit pénal et procédure pénale approfondis

                5 crédits15h
              • Histoire de la pensée juridique et anthropologie juridique

                5 crédits15h
              • Histoire et droit comparé des obligations

                5 crédits15h
              • Histoire et théorie des sources du droit

                5 crédits15h
              • Théorie générale et philosophie du droit

                5 crédits15h
          • UE3 Mémoire

            12 crédits
            • Mémoire ou conception d'un dispositif vidéo

              12 crédits30h

          Master parcours Arbitrage et contrats d'affaires (FA)

          Voir la page complète de ce parcours

          • Au choix: parmi

            • UE1 Semestre 1

              15 crédits
              • Droit international privé 1 sans TD

                33h
              • Droit judiciaire privé

                49,5h
              • 1 matière à choisir

                • Au choix: parmi

                  • Comparative law sans TD

                    33h
                  • EU Substantive law sans TD

                    33h
                  • Histoire de la pensée juridique

                    33h
                  • Philosophie du droit

                    33h
            • UE2 Semestre 1

              15 crédits
              • Droit bancaire sans TD

                33h
              • Methodologie de la recherche & documentation juridique

                9h
              • Régimes matrimoniaux

                8 crédits49,5h
              • 1 matière à choisir

                • Au choix: parmi

                  • Droit de l'environnement sans TD

                    33h
                  • Droit des assurances

                    33h
                  • Droit pénal international sans TD

                    33h
                  • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

                    33h
                  • Propriété industrielle

                    33h
          • Au choix: parmi

            • UE1 Semestre 2

              15 crédits
              • Choix langue S2

                3 crédits
                • Au choix: parmi

                  • Anglais UFR 05 S2

                  • Autre langue

                    • Choix LV1 DDL S2

                      3 crédits
              • Droit des sûretés avec TD

                49,5h
              • Entreprises en difficulté sans TD

                33h
            • UE2 Semestre 2

              15 crédits
              • Droit international privé 2 sans TD

                33h
              • Successions

                49,5h
              • 1 cours à choisir UE2 S2

                • Au choix: parmi

                  • Common law

                    33h
                  • Droit pénal spécial sans TD

                    33h
                  • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

                    33h
                  • Procédures civiles d'execution sans TD

                    33h
                  • Projet personnel

                    15h
                  • Propriété littéraire et artistique

                    33h

          Admission

          Conditions d'admission

          Les candidatures pour les étudiants en licence de droit hors Paris 1 et CAVEJ doivent candidater sur le site de Paris 1 entre le 17 mai et le 7 juin  2021.
          Attention, vous ne pouvez pas candidater à plus de 3 masters 1 au sein de l'Ecole de Droit de la Sorbonne.

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