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Présentation

Droit privé

Ce master est destiné à fournir aux étudiants une formation généraliste et complète, de haut niveau, en droit privé. Cette formation permet de donner des connaissances approfondies dans les différentes branches du droit privé, notamment et principalement en droit civil, mais aussi en droit des affaires. Les étudiants y suivront notamment des enseignements de régimes matrimoniaux, de droit des successions, de droit des sûretés, mais aussi de droit bancaire, de droit des entreprises en difficulté et de propriété industrielle. Les nombreuses matières et options proposées au sein du Master 1 de droit privé permettront également aux étudiants tout à la fois de développer leurs connaissances juridiques dans l’ensemble des disciplines afférentes au droit privé, de sorte que les étudiants pourront ainsi appréhender de manière générale et globale toutes les problématiques qui concernent les différents domaines du droit privé.

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Mr Rémy Libchaber

Professeur des universités

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Programme

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Master parcours Contrat, biens et responsabilité

Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » est issu de la fusion, en 2020, des Masters II « Droit du patrimoine approfondi » et « Contrat et responsabilité ». Il propose un approfondissement de l’étude des principes et des techniques fondamentales de ces grands mécanismes de droit privé que sont les obligations et les biens, et des matières qui leurs sont liées, des sûretés à la fiscalité du patrimoine en passant par les sociétés civiles. Il propose encore un enseignement en sources du droit, droit judiciaire privé et anglais.

 

Animé par certains des meilleurs spécialistes des disciplines enseignées, le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui l’intègrent d’accéder à une maîtrise élevée des règles, des jurisprudences et des méthodes de raisonnement qui contribuent à la structuration générale du droit privé, dans son volet économique et patrimonial (et non personnel, familial et extrapatrimonial).

 

La rédaction d’un mémoire, préparé sous la direction de l’un des enseignants du master, est l’occasion de se confronter à l’exercice, essentiel, de problématisation, de recherche, d’élaboration et de formulation d’une analyse originale.

 

Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui en obtiennent la diplomation d’envisager autant une carrière de praticien dans les meilleurs cabinets d’avocats, les directions juridiques des grandes entreprises, ou, et notamment, en juridiction, que la préparation d’une thèse de doctorat, laquelle n’exclut pas de poursuivre, ensuite, dans le champ de la pratique puisque son élaboration procure à son auteur des compétences essentielles à la mise en œuvre la plus fine et la plus acérée du droit.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Cours S3

    12 crédits
    • Droit de la responsabilité

      15h
    • Droit des biens et du patrimoine

      4 crédits15h
    • Droit du contrat et régime de l'obligation

      4 crédits15h
  • UE2 Séminaires S3

    18 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Séminaire : sources du droit

          15h
        • Sociétés civiles

          15h
    • Droit de la responsabilité 1

      4 crédits15h
    • Droit des biens 1

      15h
    • Droit du contrat 1

      15h
  • UE1 cours S4

    12 crédits
    • Droit de la responsabilité

      15h
    • Droit des biens et du patrimoine

      4 crédits15h
    • Droit du contrat et régime de l'obligation

      4 crédits15h
  • UE2 Séminaires et mémoire

    18 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S4

      • Au choix: parmi

        • Droit anglais

          15h
        • Droit des contrats spéciaux 2

          15h
        • Droit des sûretés et du crédit

          15h
        • Droit judiciaire privé 2

          15h
        • Fiscalité du patrimoine

          15h
        • Régime de l'obligation

          15h
    • UE2 Obligatoires S4

      • Droit de la responsabilité 2

        15h
      • Droit des biens 2

        4 crédits15h
      • Droit du contrat 2

        15h
      • Mémoire

        2 crédits
      • Stage si non suivi en M1

Master parcours Droit des assurances

Le M2 droit des assurances propose une formation qui se déroule sur deux semestres répartis en enseignements théoriques et pratiques.
Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en apprentissage.
Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Risques médicaux et responsabilités, le DU en dommage corporel et le DU compliance et éthique des affaires.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Enseignements théoriques

    12 crédits
    • Assurance dommage

      15h
    • Contrat d'assurance

      30h
    • Droit de la responsabilité civile

      15h
    • Entreprise d'assurance

      15h
  • UE2 Enseignements pratiques

    18 crédits
    • Assurance & dommage corporel

      15h
    • Assurance maritime

      15h
    • Comptabilité

      15h
    • Conférences

      20h
    • DIP et assurances

      15h
    • Economie de l'assurance

      20h
    • Gestion des risques

      2 crédits15h
  • UE1 Enseignements théoriques

    8 crédits
    • Assurance automobile

      15h
    • Assurance construction

      15h
    • Assurance vie

      15h
    • Histoire de l'assurance

      15h
  • UE2 Enseignements pratiques

    22 crédits
    • Anglais juridique

      5 crédits20h
    • Assurance de personnes

      15h
    • Assurance des professionnels de santé

      15h
    • Assurance et environnement

      2 crédits15h
    • Fiscalité de l'assurance

      20h
    • Pratique de l'assurance-vie

      2 crédits15h
    • Retraite et prévoyance

      2 crédits15h
    • Stage ou mémoire

      • Au choix: parmi

        • Mémoire

        • Stage

          2 crédits

Master parcours Droit et management de l'habitat social (Formation continue)

Cette formation entend permettre à des professionnels du secteur de l’immobilier et du logement social d'exercer une grande diversité de métiers dans le secteur du logement social. Les enseignements théoriques et pratiques sont assurés en étroite collaboration par des enseignants de l’université Paris 1 Panthéon Sorbonne et des professionnels. La formation contribue aussi à l'évolution professionnelle de ceux qui souhaitent valoriser leur expérience par un diplôme de niveau I.

Proposée en partenariat avec l’Union Sociale de l’Habitat (organisation représentative du secteur HLM qui représente 593 organismes) et l’Association pour la Formation Professionnelle Continue des organismes de logements sociaux (AFPOLS), elle est ouverte en formation continue.

Candidature du 22/01/2024 au 30/10/2024 sur eCandidat

Prochaine réunion d'information :date à venir
Inscription : hlmrecrutent @ union-habitat.org

→ Prochain jury de sélection et VAPP (conditionné à l’envoi du dossier) : date à venir

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  • UE1 Savoirs fondamentaux

    17 crédits
    • Droit de l'urbanisme

      2 crédits14h
    • Droit des contrats et contrats spéciaux

      4 crédits21h
    • Droit du travail et des relations sociales

      4 crédits21h
    • Gestion locative : droit et pratique

      2 crédits14h
    • Institutions juridiques et contentieux du logement social

      2 crédits14h
    • Politiques de l'habitat et du logement social

      3 crédits14h
  • UE2 Savoirs spécialisés

    13 crédits
    • Accession sociale à la propriété

      2 crédits14h
    • Communication interne et externe

      2 crédits14h
    • Economie du logement social

      2 crédits14h
    • Maitrise d'ouvrage social et commande publique

      2 crédits14h
    • Socio-démographie de l'habitat social

      2 crédits14h
    • Stratégie et management des organismes de logement social

      3 crédits28h
  • UE1 Savoirs professionnels

    19 crédits
    • Etude de cas et mise en situation

      7 crédits30h
    • Mémoire et soutenance

      12 crédits
    • Méthodologie

      21h
  • UE2 Savoir spécialisés

    7 crédits
    • Analyse financière et comptable des organismes de logement

      3 crédits28h
    • Droit de l'environnement

      2 crédits14h
    • Vente HLM et copropriété : droit et pratique

      2 crédits14h
  • UE3 Savoir managériaux

    4 crédits
    • Référentiels de performance des organismes de logement

      2 crédits14h
    • Relations institutionnelles

      2 crédits14h

Master parcours Droit immobilier

Une formation mêlant théorie et pratique : étude de cas réels, simulation de projets urbanistiques, stage de 3 à 6 mois à réaliser en fin de cycle donnant lieu à un rapport de stage et un mémoire.

Des intervenants renommés, un réseau professionnel développé et varié, une formation appréciée sur le marché de l’emploi.

Le master reçoit de nombreuses offres de stage durant l’année, ainsi que le soutien de plusieurs partenaires.
L’année est rythmée par de multiples évènements permettant une forte cohésion avec les anciens étudiants ainsi qu’une profonde reconnaissance du milieu professionnel au travers de conférences. Mais c’est aussi l’occasion pour les élèves de confronter leurs connaissances aux autres étudiants en droit de l’immobilier, de la construction et de l’urbanisme par la participation au concours du meilleur étudiant juriste en droit immobilier. En effet, deux étudiants de la promotion 2013-2014, ont remporté les deux premiers prix : Lucie Menerault, lauréate, et Marc Zimmer.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Enseignements fondamentaux

    15 crédits
    • Droit privé de la construction

      5 crédits30h
    • Droit privé des biens

      5 crédits30h
    • Droit public des biens

      5 crédits30h
    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h
  • UE2 Enseignements complémentaires

    9 crédits
    • Droit de la copropriété 1

      2 crédits15h
    • Droit des contrats privés immobiliers 1

      2 crédits15h
    • Droit des sociétés de construction & des baux 1

      2 crédits15h
    • Droit immobilier anglais 1 / Droit immobilier en Anglais

      1 crédits15h
    • Pratique du contentieux de l'urbanisme

      2 crédits15h
  • UE3 Enseignements spécialisation

    6 crédits
    • Assurances

      2 crédits15h
    • Droit de l'habitat 1

      15h
    • Droit des contrats publics de l'immobilier

      2 crédits15h
    • Responsabilité des constructeurs

      21h
  • UE1 Enseignements fondamentaux

    15 crédits
    • Droit de l'urbanisme

      5 crédits30h
    • Economie de l'immobilier

      5 crédits21h
    • Fiscalité immobilière

      5 crédits30h
  • UE2 Enseignements complémentaires

    9 crédits
    • Droit de la copropriété 2

      1 crédits15h
    • Droit de l'environnement

      1 crédits15h
    • Droit des contrats privés immobiliers 2

      2 crédits15h
    • Droit immobilier Anglais 2 / Droit immobilier en Anglais

      1 crédits15h
    • Financement des opérations d'aménagement et de construction

      2 crédits15h
    • Opérations d'aménagement et d'urbanisme

      2 crédits30h
  • UE3 Enseignements de spé

    3 crédits
    • Droit de l'habitat 2

      1 crédits15h
    • Droit des sociétés de construction et droit des baux 2

      1 crédits15h
    • Marchés publics

      1 crédits15h
  • UE4 Expérience professionnelle

    3 crédits
    • Stage

      3 crédits

Master parcours Droit privé général

L’ambition du Master de droit privé général n’est pas de former des spécialistes dans tel ou tel domaine, mais des juristes dotés d’une solide formation générale, capables de s’adapter rapidement à n’importe quel emploi et d’être performants dans tous les secteurs du droit. C’est ainsi que, délibérément orienté vers l’acquisition de notions de base et la maîtrise des concepts juridiques, ce Master fut d’abord tourné principalement vers le droit des obligations, avant d’élargir l’offre de formation par un large choix d’options dans la plupart des disciplines du droit privé.
Animé par une équipe pédagogique composée d’enseignants éminents, le Master a vu sortir de ses rangs des juristes aux carrières flatteuses, que ce soit en cabinet, en entreprise ou dans la fonction publique. Le taux élevé de réussite aux concours nationaux de la magistrature et de l’agrégation de droit privé, notamment, ainsi que la facilité et la rapidité avec laquelle, grâce à la notoriété acquise du diplôme, les étudiants trouvent un emploi à la sortie, illustrent bien à la fois la qualité de l’enseignement dispensé et le profit que les étudiants qui l’ont suivi peuvent en retirer.
Le Master de droit privé général dispose du soutien logistique et scientifique du Centre de recherche en droit privé (CRDP) de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS André Tunc), mais surtout de l’assistance d’une association des étudiants dynamique, atout majeur pour faire connaître le diplôme et assurer le lien entre les promotions.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Semestre 3

    12 crédits
    • Lse 2 cours au choix

      • Au choix: parmi

        • Droit de la famille

          15h
        • Droit de la responsabilité

          15h
        • Droit des biens et du patrimoine

          4 crédits15h
        • Droit du contrat et régime de l'obligation

          4 crédits15h
        • Droit pénal et procédure pénale

          4 crédits15h
        • Fond hist de pensée juridique

          4 crédits24h
        • Théorie des droits fondamentaux

          4 crédits15h
    • Théorie générale du droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    18 crédits
    • Choix 3 séminaires UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Droit de la famille

          4 crédits15h
        • Droit de la responsabilité 1

          4 crédits15h
        • Droit du contrat 1

          15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Droit pénal général

          15h
        • Droit privé comparé : Droit comparé des obligations

          4 crédits20h
        • Grands problèmes contemporains

          4 crédits15h
    • Séminaire : sources du droit

      15h
  • UE1 Semestre 4

    12 crédits
    • Choix 2 cours UE1 S4

      • Au choix: parmi

        • Droit & politique des droits de la personne humaine

          24h
        • Droit de la famille

          15h
        • Droit de la responsabilité

          15h
        • Droit des biens et du patrimoine

          4 crédits15h
        • Droit du contrat et régime de l'obligation

          4 crédits15h
        • Droit pénal et procédure pénale

          4 crédits15h
        • Théorie générale du droit privé

          4 crédits15h
    • Théorie générale du droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    18 crédits
    • Liste obligatoire UE2 S4

      • Histoire du droit privé

        4 crédits15h
      • Mémoire

        2 crédits
    • Lse choix 3 séminiares S4

      • Au choix: parmi

        • Droit de la famille

          15h
        • Droit de la responsabilité 2

          15h
        • Droit du contrat 2

          15h
        • Droit judiciaire privé 2

          15h
        • Grands problèmes contemporains 2

          4 crédits15h
        • Histoire du droit privé

          4 crédits15h
        • Procédure pénale

          4 crédits15h

Master parcours Histoire de la pensée juridique moderne

Histoire de la pensée juridique moderne


Le Master 2 Histoire de la pensée juridique moderne est un diplôme commun à l’Ecole de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1) et à l’Université Paris Descartes (Paris 5).
Il a été créé en 2010 pour offrir aux étudiants une formation à la recherche en histoire du droit orientée vers l’étude des doctrines juridiques des époques moderne et contemporaine (XVIe-XXe siècle) ainsi qu’une approche comparée des systèmes juridiques européens.
Les enseignements sont dispensés par des enseignants-chercheurs de l’EDS (Université Paris 1) et de l’Université Paris Descartes ainsi que par des professeurs d’universités étrangères partenaires.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • Liste facultative M2R

    • Facultatif

      • Stage S3 M2R

  • UE1 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements historiques de la pensée juridique (époq moderne)

      8 crédits24h
  • UE2 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Histoire de la doctrine juridique (époque contemporaine)

      8 crédits24h
  • UE3 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements romains des droits en europe

      8 crédits24h
  • UE4 Semestre 3 M2

    6 crédits
    • Méthodologie et sources

      6 crédits24h
  • Liste facultative S4 M2R

    • Stage S4 M2R

  • UE1 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Problématiques actuelles d'histoire du droit

      4 crédits24h
  • UE2 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Histoire des systèmes juridiques européens

      4 crédits36h
  • UE3 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Confronting legal systems

      4 crédits24h
  • UE4 Semestre 4 M2

    18 crédits
    • Mémoire M2R

      18 crédits

Master parcours Histoire de la pensée juridique moderne (étudiants de Paris 5)

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • Liste facultative M2R

    • Facultatif

      • Stage S3 M2R

  • UE1 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements historiques de la pensée juridique (époq moderne)

      8 crédits24h
  • UE2 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Histoire de la doctrine juridique (époque contemporaine)

      8 crédits24h
  • UE3 Semestre 3 M2

    8 crédits
    • Fondements romains des droits en europe

      8 crédits24h
  • UE4 Semestre 3 M2

    6 crédits
    • Méthodologie et sources

      6 crédits24h
  • Liste facultative S4 M2R

    • Stage S4 M2R

  • UE1 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Problématiques actuelles d'histoire du droit

      4 crédits24h
  • UE2 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Histoire des systèmes juridiques européens

      4 crédits36h
  • UE3 Semestre 4 M2

    4 crédits
    • Confronting legal systems

      4 crédits24h
  • UE4 Semestre 4 M2

    18 crédits
    • Mémoire M2R

      18 crédits

Master parcours Personne et famille

Personne et  famille

L’objectif de la formation est l’acquisition par les étudiants des méthodes de la recherche, principalement en droit civil et dans toutes les disciplines qui en sont le complément ou l’application. La spécialité Personne et famille est axée sur le droit des personnes et de la famille au point de vue civil, pénal et international. Les options largement ouvertes permettent un approfondissement de nombreuses autres disciplines de droit privé, dont le droit des contrats et de la responsabilité.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Semestre 3

    14 crédits
    • Droit de la famille

      15h
    • Droit des personnes

      15h
    • Théorie générale du droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    16 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Contentieux familial

          4 crédits15h
        • Droit de la responsabilité 1

          4 crédits15h
        • Droit des incapacités

          4 crédits15h
        • Droit du contrat 1

          15h
        • Droit international des personnes physiques & de la famille

          20h
    • Droit de la famille

      4 crédits15h
    • Droit régimes matrimoniaux

      4 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    14 crédits
    • Droit de la famille

      15h
    • Droit des personnes

      15h
    • Théorie générale droit privé

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    12 crédits
    • Choix 2 séminaires UE2 S4

      • Au choix: parmi

        • Approche interdisciplinaire & comparative

          15h
        • Droit de la responsabilité 2

          15h
        • Droit des personnes

          15h
        • Droit du contrat 2

          15h
        • Droit pénal des personnes

          15h
    • Droit de la famille

      15h
    • Droit des successions & des libéralités

      15h
  • UE3 Semestre 4

    4 crédits
    • Mémoire

      4 crédits

Master parcours Risques médicaux et responsabilité

Le M2 risques médicaux et responsabilité rattaché aux mentions droit de la santé et droit privé. Il permet à travers une formation théorique et pratique d’acquérir une compétence pointue sur les risques liés aux activités de santé, qu’il s’agisse de la mise sur le marché de produits de santé ou d’activités de prévention de diagnostic ou de soins réalisés par des professionnels de santé. 

Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en alternance, à travers la conclusion de contrats de professionnalisation.

Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Droit des assurances et les DU en droit des assurances et un DU en dommage corporel.

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  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix: parmi

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • UE1 Semestre 3

    16 crédits
    • Droit de la responsabilité civile

      4 crédits15h
    • Droits fondamentaux et santé

      4 crédits15h
    • Hist. de la responsabilité médicale&des scandales sanitaires

      4 crédits15h
    • Responsabilité médicale comparée

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    14 crédits
    • Assurance des professionnels de santé

      4 crédits15h
    • Droit pénal

      5 crédits15h
    • ONIAM : compétence générale

      5 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    16 crédits
    • Bioéthique et biotechnologie environnement et santé

      15h
    • Droit de la responsabilité médicale

      4 crédits15h
    • Droit du dommage corporel

      4 crédits15h
    • Sécurité sanitaire, alimentaire et environnement des produit

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    14 crédits
    • Mémoire ou rapport de stage

      2 crédits
    • ONIAM : contentieux spécifiques

      4 crédits15h
    • Pratique du contentieux public et privé

      4 crédits15h
    • Travaux pratiques

      4 crédits15h
  • Facultatif

    • UE1 juridiques fondamentaux

      15 crédits
      • Droit bancaire

        7 crédits75h
      • Droit international privé 1

        4 crédits42h
      • Histoire de la pensée juridique

        4 crédits84h
    • UE2 Enseignements juridiques spécifiques

      15 crédits
      • Droit des assurances

        4 crédits42h
      • Droit judiciaire privé

        7 crédits75h
      • Droit pénal spécial

        4 crédits42h
    • Facultatif

      • UE1 Enseignements juridiques fondamentaux S2

        15 crédits
        • Choix LV

          4 crédits
          • Au choix: parmi

            • Allemand

              42h
            • Anglais

              42h
            • Espagnol

              42h
        • Droit des entreprises en difficulté

          4 crédits42h
        • Droit des sûretés

          7 crédits75h
      • UE2 Enseignements juridiques spécifiques S2

        15 crédits
        • Droit international privé 2

          7 crédits75h
        • Propriété intellectuelle

          4 crédits84h
        • Successions

          4 crédits42h
      • Facultatif

        • Facultatif

          • UE1 Cours fondamentaux

            12 crédits
            • Droit des biens et des sûretés

              4 crédits15h
            • Droit des contrats et régime de l'obligation

              4 crédits15h
            • Droit judiciaire privé

              15h
          • UE2 Séminaires (choix 3 parmi 7)

            12 crédits
            • Au choix: parmi

              • Droit des affaires

                4 crédits15h
              • Droit du commerce international

                18h
              • Droit pénal et procédure pénale approfondis

                4 crédits15h
              • Histoire de la pensée juridique et anthropologie juridique

                4 crédits15h
              • Histoire et droit comparé des obligations

                4 crédits15h
              • Histoire et théorie des sources du droit

                4 crédits15h
              • Théorie générale et philosophie du droit

                4 crédits15h
          • UE1 Cours fondamentaux

            12 crédits
            • Droit des biens et des sûretés

              5 crédits15h
            • Droit des contrats et régime de l'obligation

              5 crédits15h
            • Droit judiciaire privé

              5 crédits15h
          • UE2 Séminaires (choix 3 parmi 7)

            12 crédits
            • Au choix: parmi

              • Droit des affaires

                5 crédits15h
              • Droit du commerce international

                5 crédits15h
              • Droit pénal et procédure pénale approfondis

                5 crédits15h
              • Histoire de la pensée juridique et anthropologie juridique

                5 crédits15h
              • Histoire et droit comparé des obligations

                5 crédits15h
              • Histoire et théorie des sources du droit

                5 crédits15h
              • Théorie générale et philosophie du droit

                5 crédits15h
          • UE3 Mémoire

            12 crédits
            • Mémoire ou conception d'un dispositif vidéo

              12 crédits30h

          Master parcours Droit privé approfondi (EDS-IED)

          Master 1 droit privé :
          Ce master forme en droit privé et apporte de solides connaissances dans différentes branches du droit privé, principalement en droit civil, mais aussi en droit des affaires. À terme les étudiants pourront appréhender de manière générale et globale toutes les problématiques qui concernent les différents domaines du droit privé. 

          Master 2 droit privé : 
          Structuré en 10 modules annuels les étudiants doivent en choisir 6. Cette structuration de l’offre pédagogique permet de décider par eux-mêmes de la nature de leur parcours : soit pratique et professionnalisant, soit théorique et préparatoire à la recherche, et à un approfondissement de la culture juridique continentale.

          C’est la raison pour laquelle, parmi ces différents modules :

          - Les uns sont de facture classique ayant pour objet l’approfondissement de matières enseignées en licence et en master 1.

          - Les autres sont de conception plus spéculative : théorie générale du droit, sources du droit, transformations du droit contemporain, droit comparé, rhétorique, module audiovisuel à concevoir par les étudiants.

          Voir la page complète de ce parcours

          • Facultatif

            • UE1 juridiques fondamentaux

              15 crédits
              • Droit bancaire

                7 crédits75h
              • Droit international privé 1

                4 crédits42h
              • Histoire de la pensée juridique

                4 crédits84h
            • UE2 Enseignements juridiques spécifiques

              15 crédits
              • Droit des assurances

                4 crédits42h
              • Droit judiciaire privé

                7 crédits75h
              • Droit pénal spécial

                4 crédits42h
            • Facultatif

              • UE1 Enseignements juridiques fondamentaux S2

                15 crédits
                • Choix LV

                  4 crédits
                  • Au choix: parmi

                    • Allemand

                      42h
                    • Anglais

                      42h
                    • Espagnol

                      42h
                • Droit des entreprises en difficulté

                  4 crédits42h
                • Droit des sûretés

                  7 crédits75h
              • UE2 Enseignements juridiques spécifiques S2

                15 crédits
                • Droit international privé 2

                  7 crédits75h
                • Propriété intellectuelle

                  4 crédits84h
                • Successions

                  4 crédits42h

              Admission

              Conditions d'admission

              Les candidatures pour les étudiants en licence de droit hors Paris 1 et CAVEJ doivent candidater sur le site de Paris 1 entre le 17 mai et le 7 juin  2021.
              Attention, vous ne pouvez pas candidater à plus de 3 masters 1 au sein de l'Ecole de Droit de la Sorbonne.

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