ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
Formation continue Panthéon-Sorbonne
Langue(s) d'enseignement
Français
Présentation
"Le droit est désormais partout dans le sport. Cette formation d’excellence et diplômante proposée par l'université Paris 1 Panthéon - Sorbonne, en partenariat avec le ministère chargé des Sports, veut répondre à tous les enjeux économiques, sociaux, juridiques du sport moderne."
Les candidatures s'effectuent du 05/03/2021 au 05/05/2021 via la plateforme eCandidat.
Objectifs
- Approfondir les connaissances théoriques, élargir les expériences pratiques des procédures en relation avec le droit du sport.
- Se spécialiser dans le secteur. Pour atteindre ces objectifs, la pédagogie mise en oeuvre sera diversifiée et individualisée, s’appuyant systématiquement sur l’alternance d’apports théoriques et de cas pratiques. Une équipe pédagogique spécialisée, composée d’universitaires et de professionnels, assure la formation.
Savoir faire et compétences
Le master comporte des enseignements théoriques et pratiques qui permettent d’acquérir une compétence sur toutes les questions liées à la professionnalisation du sport. Il s’agit d’une formation diplômante et professionnalisante.
Les + de la formation
Retrouvez la vidéo de présentation du master 2 Droit du sport lors de nos journées portes ouvertes virtuelles :
Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
Responsable pédagogique :
Sophie Dion, maitre de conférences
Gestionnaire de la formation :
En raison de la situation sanitaire actuelle, les prises de contacts et demandes d'informations s'effectuent uniquement par mail.
01 53 55 27 23
master2droitsport @ univ-paris1.fr
Programme
Rentrée : octobre.
Rythme : d’un volume global de 346h, le cycle est organisé sur un an, réparti en deux semestres d’octobre de l’année N à septembre de l’année N+1 au rythme de 4 jours de formation par mois.
Ce master 2 rassemble des étudiants en formation initiale et en formation continue.
Sélectionnez un programme
Master 1 Droit public général
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: 1 parmi 1
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: 2 parmi 2
Comptabilité et gestion financière publiques
2 crédits33hDroit de la protection de la santé
33hDroit de l'énergie
33hDroit des technologies de l'information sans TD
33hDroit du développement durable
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Contracts
33hInternational Law
33hLegal Theory
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative- Théories de l'Etat
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
Master 2 Professionnel Droit du sport (en formation initiale et continue)
UE1 Le droit social et économique du sport
6 créditsLa place du sport dans la société
1 crédits8hLe mouvement olympique
1 crédits8hLes acteurs privéz
1 crédits14hLes acteurs publics
1 crédits8hLes syndicats
1 crédits8hL'Europe, les instances sportives internationales
1 crédits8hMéthodologie
2hSynthèse
4h
UE2 La justice sportive
12 créditsLa conciliation devant le CNOSF
2 crédits6hLa justice étatique
2 crédits15hLa justice fédérale
2 crédits15hL'arbitrage devant la chambre arbitrale du sport
2 crédits6hL'arbitrage et autres procédures devant le TAS
2 crédits18hLes conflits de juridiction
2 crédits18hMéthgodologie
2hSynthèse
4h
UE3 : La reponsabilité sportive
12 créditsLa responsabilité administrative
3 crédits6hLa responsabilité civile
3 crédits14hLa responsabilité diciplinaire
3 crédits6hLa responsabilité pénale
3 crédits8hMéthodologie
2hSynthèse
4h
La règle sportive dans l'ordre juridique international
12 créditsLA gouvernance européenne du sport
3 crédits15hLa représentation française au sein des instances européenne
1 crédits2hL'application du droit européen aux activétés sportives
5 crédits31hLes acteurs : intervention d'acteurs institutionnels
3 crédits12hMéthodologie
2hSynthèse
4h
Le droit social et économique du sport
14 créditsLe contentieux de travail dans le sport
3 crédits15hLe droit commercial du sport
2 crédits12hLe droit des sociétés à objets sportif
3 crédits18hLes relations collectives de travail du sport
3 crédits15hLes relations individuelles de travail du sport
3 crédits20hMéthodologie
2hSynthèse
4h
Rapport de stage mémoire
4 crédits
Admission
Conditions d'accès
Les candidats doivent être titulaires d’une maîtrise ou d’un master 1 en droit.
Les étudiants titulaires du diplôme d’université Droit du sport de l’université Paris 1 peuvent accéder au master 2, sous réserve de l’accord de la commission d’admission.
Les candidats qui ne remplissent pas la condition de diplôme peuvent envisager une procédure de validation d’acquis d’expériences (VAE).
Ce Master 2 professionnel ouvert en formation continue est également accessible aux étudiants en formation initiale.
Public cible
- Sportifs de haut niveau.
- Personnels du ministère des sports.
- Professionnels en activité (avocats, cadres et personnels des clubs, des ligues, des fédérations nationales ou internationales, des associations, des syndicats professionnels) qui souhaitent compléter leur formation dans le domaine du droit du sport.
Tarifs
7 900 €
Réduction sous conditions :
Demandeurs d’emploi : 6 180 €
N° RNCP : 34108