Niveau d'étude visé
BAC +5
ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Présentation
Le rôle majeur du droit public dans la société française et européenne n'est pas à démontrer. Même dans une économie fortement tournée vers un marché concurrentiel, doivent exister des régulations fortes où l'Etat et l'administration en général conservent toute leur place. Par ailleurs, la constitutionnalisation et l'européanisation de toutes les branches du droit ouvrent un champ de recherche et d'activité professionnelle important auquel répond le master de Droit public.
Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
Olivier Renaudie
Professeur des universités
scolm1public.eds @ univ-paris1.fr
Programme
Sélectionnez un programme
Master parcours Administration et Gestion publique : stratégies industrielles et politiques publiques de défense
"La formation a pour objet de donner à des responsables généralistes les clés d’analyse et de compréhension des orientations stratégiques prises par les institutions publiques et privées du secteur de la défense et de l’armement. Elle les forme à des outils leur permettant d’expliquer et de mettre en pratique ces connaissances. Des études de cas viennent compléter les enseignements."
Les candidatures s'effectuent du 15/03/2024 au 15/06/2024 via la plateforme eCandidat.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 créditsChoix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Droit de l'urbanisme
7 crédits49,5hDroit des collectivités territoriales
49,5h
Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Questions contemporaines de droit public
33h
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: parmi
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: parmi
Comptabilité & gestion financière publique sans TD
33hDroit de l'énergie
33hDroit des Technologies de l'information
33hDroit du développement durable sans TD
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Law
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
Facultatif
UE1
Droit constitutionnel et parlementaire
4 crédits16hDroit des services publics et du secteur public
7 crédits24hIntroduction au droit
12hLe système de défense français
6 crédits18hMéthodologie
8hPropriété publique: le régime de domanialité
5 crédits16hSociologie des organisations
16hStratégies industrielles et économie de la défense
8 crédits24h
Facultatif
UE2
Analyse comparative des stratégies nationales de sécurité
3 crédits16hEconomie des actifs immatériels
3 crédits16hFinances publiques
2 crédits16hMarchés publics de défense
3 crédits16hMémoire de recherche
5 crédits5hPolitique européenne de sécurité et de défense
5 crédits20hProcessus d'élaboration des politiques européennes
5 crédits20hSociologie des organisations 2
2 crédits12h
Master parcours Affaires publiques : concours de la haute fonction publique
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 créditsChoix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Droit de l'urbanisme
7 crédits49,5hDroit des collectivités territoriales
49,5h
Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Questions contemporaines de droit public
33h
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: parmi
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: parmi
Comptabilité & gestion financière publique sans TD
33hDroit de l'énergie
33hDroit des Technologies de l'information
33hDroit du développement durable sans TD
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Law
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
UE1 Semestre 3
10 créditsDroit public 1
5 crédits40hQuestions internationales
27hQuestions sociales 1
5 crédits37h
UE2 Semestre 3
12 créditsAnglais S3
2 crédits20hQuestions économiques 1
5 crédits40hQuestions européennes 1
5 crédits40h
UE3 Semestre 3
8 créditsFinances publiques
4 crédits37hQuestions contemporaines d'ordre général
4 crédits40h
UE1 Semestre 4
10 créditsDroit public 2
4 crédits40hFinances publiques 2
2 crédits37hQuestions sociales 2
4 crédits37h
UE2 Semestre 4
12 créditsQuestions économiques 2
6 crédits40hQuestions européennes 2
6 crédits40h
UE3 Semestre 4
8 créditsQuestions contemporaines d'ordre général
4 crédits40hQuestions internationales
4 crédits28h
Master parcours Contentieux public
Contentieux public
Cette spécialité est orientée vers un approfondissement des procédures contentieuses applicables au règlement des litiges relevant du droit public. Elle répond à un besoin d’autant plus impérieux et peu couvert actuellement dans les formations universitaires classiques que, en raison de la traditionnelle frontière qui sépare les études de droit privé et le droit public, la plupart des étudiants issus des filières de droit public s’orientent plus volontiers vers les concours administratifs, tandis que ceux qui se destinent aux carrières judiciaires ont reçu une formation de « privatistes » et ignorent tout ou presque de la justice administrative.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 créditsChoix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Droit de l'urbanisme
7 crédits49,5hDroit des collectivités territoriales
49,5h
Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Questions contemporaines de droit public
33h
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: parmi
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: parmi
Comptabilité & gestion financière publique sans TD
33hDroit de l'énergie
33hDroit des Technologies de l'information
33hDroit du développement durable sans TD
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Law
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
UE1 Cours approfondis
15 créditsFacultatif
Contentieux administratif général
6 crédits24hContentieux financier et fiscal
4 crédits24hDroits fondamentaux : le contentieux des étrangers
5 crédits24h
UE2 Séminaires spécialisés
15 créditsContentieux de l'environnement
3 crédits18hContentieux des contrats
3 crédits18hModes alternatifs de règlement des conflits
3 crédits18hRecours pour excès de pvr, de plein conten., pourvoi en Cass
6 crédits36h
UE1 Semestre 4
11 créditsContentieux constitutionnel
5 crédits18hContentieux européen (CEDH)
6 crédits18h
UE2 Semestre 4
12 créditsContentieux de la fonction publique
4 crédits18hContentieux de l'urbanisme
4 crédits18hFiscalité directe
4 crédits18h
UE3 Semestre 4
7 créditsConférences de stage
3 crédits6hRapport de stage
4 crédits
Master parcours Droit constitutionnel et droits fondamentaux
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 créditsChoix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Droit de l'urbanisme
7 crédits49,5hDroit des collectivités territoriales
49,5h
Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Questions contemporaines de droit public
33h
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: parmi
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: parmi
Comptabilité & gestion financière publique sans TD
33hDroit de l'énergie
33hDroit des Technologies de l'information
33hDroit du développement durable sans TD
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Law
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
UE1 Semestre 3
12 créditsDroit constitutionnel approfondi
24hThéorie de la justice constitutionnelle
4 crédits24hThéorie des droits et libertés fondamentaux
4 crédits24h
UE2 Semestre 3
18 créditsChoix 1 cours S3
Au choix: parmi
Justice constitutionnelle comparée
2 crédits12hVie politique et des institutions
2 crédits12h
Contentieux constitutionnel (séminaire)
3 crédits36hDroit des institutions de la Ve République
3 crédits24hDroit parlementaire
2 crédits24hLe statut constitutionnel du pouvoir judiciaire en France
2 crédits12hLe système constitutionnel européen
2 crédits12hProcédure du contentieux de la QPC
2 crédits12h
UE1 Semestre 4
30 créditsChoix Mémoire ou Stage
Exposé discussion
10 crédits
Master parcours Droit de l'énergie (formation initiale et apprentissage)
Depuis une vingtaine d’années, le secteur de l’énergie connaît des bouleversements en France comme à l’étranger, qui s'accélèrent aujourd'hui en raison de l'urgence climatique et du conflit russo-ukrainien. Cette mutation affecte profondément la structure industrielle et commerciale du secteur. Elle conduit à une diversification aussi bien des acteurs que des normes et des pratiques contractuelles.
Outre ces bouleversements, le poids du secteur de l’énergie dans les économies nationales des Etats, ses dimensions stratégique, économique et technique en font un domaine de plus en plus complexe, dont la gestion doit, de surcroît, être conciliée avec des impératifs toujours plus divers, comme notamment la lutte contre le changement climatique et contre la précarité énergétique, ou la protection de l’environnement.
L’objectif général du diplôme est donc de former des juristes de haut niveau, tant français qu’étrangers, à l’ensemble des disciplines juridiques impliquées dans ce secteur.
La formation proposée étant transversale, elle s'adresse aux étudiants ayant des cursus juridiques différents (droit public, droit privé ou encore droit européen et international).
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 créditsChoix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Droit de l'urbanisme
7 crédits49,5hDroit des collectivités territoriales
49,5h
Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Questions contemporaines de droit public
33h
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: parmi
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: parmi
Comptabilité & gestion financière publique sans TD
33hDroit de l'énergie
33hDroit des Technologies de l'information
33hDroit du développement durable sans TD
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Law
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
UE 1 : Enseignements Fondamentaux
18 créditsFacultatif
Introduction à l'économie de l'énergie et des infrastructure
4 crédits21hIntroduction au droit de l'environnement industriel
5 crédits21hIntroduction au droit des infrastructures
4 crédits21hIntroduction générale au Droit de l'énergie
5 crédits21h
UE 2 : Enseignements Thématiques (3 séminaires au choix)
12 créditsAu choix: parmi
Droit de l'électricité et du gaz
4 crédits21hDroit des énergies renouvelables
4 crédits21hDroit du financement international
4 crédits21hDroit et contentieux des contrats internationaux
4 crédits21hDroit et contentieux des investissements internationaux
4 crédits21hDroit minier et pétrolier
4 crédits15hDroit nucléaire
4 crédits21h
UE 1 : Enseignements Techniques
8 créditsExploration et production d'hydrocarbures
2 crédits6hLe système électrique
2 crédits6hLe système gazier
2 crédits6hLes énergies renouvelables
2 crédits6h
UE 2 : Séminaires pratiques
10 créditsAu choix: parmi
UE 3 : Mémoire
12 crédits
Master parcours Droit des collectivités territoriales (EDS-IED)
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux
15 créditsDroit des services publics
7 crédits75hDroit fiscal 2
4 crédits84hDroit international public
4 crédits42h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques
15 créditsDroit des collectivités territoriales
7 crédits75hDroit public économique
4 crédits42hDrt européen des affaires
4 crédits42h
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux S2
15 créditsContentieux constitutionnel
4 crédits42hContrats& marchés publics
7 crédits75hHistoire de la pensée juridique
4 crédits84h
UE2 Enseignements juridiques spécifiques S2
15 créditsChoix LV
4 créditsDroit de l'urbanisme
4 crédits42hFonction publique
7 crédits75h
Facultatif
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux 1
8 créditsDroit de l'intercommunalité
4 crédits12,5hDroit des institutions locales
4 crédits12,5h
UE2 Enseignements juridiques fondamentaux 2
8 créditsComptabilité et gestion financière locale
4 crédits12,5hFiscalité locale
4 crédits12,5h
UE3 Séminaires (choix 4 parmi 5)
8 créditsAu choix: parmi
UE4 Séminaire méthodologique
6 créditsMéthodologie des Concours administratifs
6 crédits20h
Facultatif
Facultatif
UE1 Enseignements juridiques fondamentaux
8 créditsAction et politiques sociales des collectivités
4 crédits12,5hPolitiques publiques locales comparées ou Histoire comparée
4 crédits12,5h
UE2 Cours fondamentaux
8 créditsDroit de l'action économique locale
4 crédits12,5hMode de gestion des services publics locaux
4 crédits12,5h
UE3 Séminaires (choix 4 parmi 5)
8 créditsAu choix: parmi
Administration territoriale de l'Etat
2 crédits12hCollectivités territoriales et coopération européenne
2 crédits12hContrôle financier des collectivités
2 crédits12hLibertés et sécurités publiques locales
2 crédits12hUrbanisme, Aménagement et Développement durable des territor
2 crédits12h
UE4 Rapport ou mémoire
6 créditsRapport de stage ou mémoire
6 crédits
Master parcours Droit du sport (formation initiale et continue)
"Le droit est désormais partout dans le sport. Cette formation d’excellence et diplômante proposée par l'université Paris 1 Panthéon - Sorbonne, en partenariat avec le ministère chargé des Sports, veut répondre à tous les enjeux économiques, sociaux, juridiques du sport moderne."
Les candidatures en formation continue se déroulent du 25/03/2024 au 22/05/2024 sur la plateforme eCandidat.
Vous sélectionnez dans l'offre de formation Candidature FCPS Droit ou gestion : formation continue niveau master 2 puis dans la liste des masters 2 le master 2 professionnel Droit du sport.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 créditsChoix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Droit de l'urbanisme
7 crédits49,5hDroit des collectivités territoriales
49,5h
Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Questions contemporaines de droit public
33h
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: parmi
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: parmi
Comptabilité & gestion financière publique sans TD
33hDroit de l'énergie
33hDroit des Technologies de l'information
33hDroit du développement durable sans TD
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Law
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
Facultatif
Facultatif
UE1 Le droit social et économique du sport
6 créditsLa place du sport dans la société
1 crédits8hLe mouvement olympique
1 crédits8hLes acteurs privéz
1 crédits14hLes acteurs publics
1 crédits8hLes syndicats
1 crédits8hL'Europe, les instances sportives internationales
1 crédits8hMéthodologie
2hSynthèse
4h
UE2 La justice sportive
12 créditsLa conciliation devant le CNOSF
2 crédits6hLa justice étatique
2 crédits15hLa justice fédérale
2 crédits15hL'arbitrage devant la chambre arbitrale du sport
2 crédits6hL'arbitrage et autres procédures devant le TAS
2 crédits18hLes conflits de juridiction
2 crédits18hMéthgodologie
2hSynthèse
4h
UE3 : La reponsabilité sportive
12 créditsLa responsabilité administrative
3 crédits6hLa responsabilité civile
3 crédits14hLa responsabilité diciplinaire
3 crédits6hLa responsabilité pénale
3 crédits8hMéthodologie
2hSynthèse
4h
Facultatif
Facultatif
UE5 La règle sportive dans l'ordre juridique international
12 créditsLA gouvernance européenne du sport
3 crédits15hLa représentation française au sein des instances européenne
1 crédits2hL'application du droit européen aux activétés sportives
5 crédits31hLes acteurs : intervention d'acteurs institutionnels
3 crédits12hMéthodologie
2hSynthèse
4h
UE4 Le droit social et économique du sport
14 créditsLe contentieux de travail dans le sport
3 crédits15hLe droit commercial du sport
2 crédits12hLe droit des sociétés à objets sportif
3 crédits18hLes relations collectives de travail du sport
3 crédits15hLes relations individuelles de travail du sport
3 crédits20hMéthodologie
2hSynthèse
4h
UE6 Rapport de stage mémoire
4 crédits
Master parcours Droit du tourisme et des transports
Le Master 2 Droit du tourisme est consacré à l’étude des matières nécessaires au juriste exerçant dans ce secteur d’activité : droit du tourisme, droit des contrats, droit aérien, fiscalité des activités touristiques, droit social, droit pénal, marketing, etc.
Ce master a la particularité d’être le seul en France à traiter de ces questions.
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 créditsChoix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Droit de l'urbanisme
7 crédits49,5hDroit des collectivités territoriales
49,5h
Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1
Au choix: parmi
Questions contemporaines de droit public
33h
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsUE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
1 créditsAu choix: parmi
Choix 2 Cours UE2 S2
Au choix: parmi
Comptabilité & gestion financière publique sans TD
33hDroit de l'énergie
33hDroit des Technologies de l'information
33hDroit du développement durable sans TD
33hDroit du secteur public concurrentiel (services publics...
33hDroit, politique et société
33hDroits sociaux et environnementaux
33hHistoire des Idées Politiques
33hInternational Law
33hPréparation aux concours type ENA
33hProjet personnel
9hScience Administrative
33h
Contentieux constitutionnel
49,5hDroit économique de l'UE sans TD
33h
UE1 Droit du tourisme
16 créditsDroit des nouvelles technologies
2 crédits12hDroit fiscal des affaires
3 crédits20hDroit international et européen du tourisme
20hDroit pénal du tourisme
1 crédits10hDroit social du tourisme
1 crédits10hMéthodologie mémoire
2 crédits10hRéglementation applicable au secteur touristique
40h
UE2 Montage et Gestion des Projets Touristiques
14 crédits