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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Droit du sport (formation initiale et continue)

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    Formation continue Panthéon-Sorbonne (FCPS)

  • Langue(s) d'enseignement

    Français

Présentation

"Le droit est désormais partout dans le sport. Cette formation d’excellence et diplômante proposée par l'université Paris 1 Panthéon - Sorbonne, en partenariat avec le ministère chargé des Sports, veut répondre à tous les enjeux économiques, sociaux, juridiques du sport moderne."

Les candidatures s'effectuent du 05/03/2021 au 05/05/2021 via la plateforme eCandidat.

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Objectifs

  • Approfondir les connaissances théoriques, élargir les expériences pratiques des procédures en relation avec le droit du sport.
  • Se spécialiser dans le secteur. Pour atteindre ces objectifs, la pédagogie mise en oeuvre sera diversifiée et individualisée, s’appuyant systématiquement sur l’alternance d’apports théoriques et de cas pratiques. Une équipe pédagogique spécialisée, composée d’universitaires et de professionnels, assure la formation.
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Savoir faire et compétences

Le master comporte des enseignements théoriques et pratiques qui permettent d’acquérir une compétence sur toutes les questions liées à la professionnalisation du sport. Il s’agit d’une formation diplômante et professionnalisante.

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Les + de la formation

Retrouvez la vidéo de présentation du master 2 Droit du sport lors de nos journées portes ouvertes virtuelles :

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Responsable pédagogique :
Sophie Dion, maitre de conférences

Gestionnaire de la formation :
En raison de la situation sanitaire actuelle, les prises de contacts et demandes d'informations s'effectuent uniquement par mail.
01 53 55 27 23 
master2droitsport @ univ-paris1.fr

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Programme

Rentrée : octobre.
Rythme : d’un volume global de 346h, le cycle est organisé sur un an, réparti en deux semestres d’octobre de l’année N à septembre de l’année N+1 au rythme de 4 jours de formation par mois.
Ce master 2 rassemble des étudiants en formation initiale et en formation continue.

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Sélectionnez un programme

Master 1 Droit public général

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Administrations comparées sans TD

        33h
      • Choix 1 Cours UE1 Semestre 1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 8

          • Comparative law sans TD

            33h
          • Droit de la culture

            33h
          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit de l'urbanisme sans TD

            33h
          • Droit des collectivités territoriales sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Finances publiques approfondies sans TD

            33h
          • Grands enjeux contemporains

            33h
      • Droit de la régulation économique & des services publics

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Choix 1 Cours obligaoire UE2 S1 non choisi à l'UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit de l'urbanisme

            7 crédits49,5h
          • Droit des collectivités territoriales

            49,5h
      • Choix 1 Cours UE2 S1 non choisi à l'UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 8

          • Comparative law sans TD

            33h
          • Droit de la culture

            33h
          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit de l'urbanisme sans TD

            33h
          • Droit des collectivités territoriales sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Finances publiques approfondies sans TD

            33h
          • Grands enjeux contemporains

            33h
      • Questions contemporaines de droit public

        33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit de la Fonction Publique et des ressources humaines

        33h
      • Droit des contrats et marchés publics

        49,5h
      • Histoire de la pensée juridique

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix Langue

        1 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais juridique

          • Autres langues

            • Choix Langue

      • Choix 2 Cours UE2 S2

        • Au choix : 2 à 2 parmi 15

          • Comptabilité & gestion financière publique sans TD

            33h
          • Droit de la protection de la santé

            33h
          • Droit de l'énergie

            33h
          • Droit des technologies de l'information sans TD

            33h
          • Droit du développement durable sans TD

            33h
          • Droit du secteur public concurrentiel (services publics...

            33h
          • Droit, politique et société

            33h
          • Droits sociaux et environnementaux

            33h
          • Histoire des Idées Politiques

            33h
          • International Contracts

            33h
          • International Law

            33h
          • Legal Theory

            33h
          • Préparation aux concours type ENA

            33h
          • Projet personnel

            9h
          • Science Administrative- Théories de l'Etat

            33h
      • Contentieux constitutionnel

        49,5h
      • Droit économique de l'UE sans TD

        33h

Master 2 Professionnel Droit du sport (en formation initiale et continue)

  • Facultatif

    • Facultatif

      • UE1 Le droit social et économique du sport

        6 crédits
        • La place du sport dans la société

          1 crédits8h
        • Le mouvement olympique

          1 crédits8h
        • Les acteurs privéz

          1 crédits14h
        • Les acteurs publics

          1 crédits8h
        • Les syndicats

          1 crédits8h
        • L'Europe, les instances sportives internationales

          1 crédits8h
        • Méthodologie

          2h
        • Synthèse

          4h
      • UE2 La justice sportive

        12 crédits
        • La conciliation devant le CNOSF

          2 crédits6h
        • La justice étatique

          2 crédits15h
        • La justice fédérale

          2 crédits15h
        • L'arbitrage devant la chambre arbitrale du sport

          2 crédits6h
        • L'arbitrage et autres procédures devant le TAS

          2 crédits18h
        • Les conflits de juridiction

          2 crédits18h
        • Méthgodologie

          2h
        • Synthèse

          4h
      • UE3 : La reponsabilité sportive

        12 crédits
        • La responsabilité administrative

          3 crédits6h
        • La responsabilité civile

          3 crédits14h
        • La responsabilité diciplinaire

          3 crédits6h
        • La responsabilité pénale

          3 crédits8h
        • Méthodologie

          2h
        • Synthèse

          4h
      • Facultatif

        • Facultatif

          • La règle sportive dans l'ordre juridique international

            12 crédits
            • LA gouvernance européenne du sport

              3 crédits15h
            • La représentation française au sein des instances européenne

              1 crédits2h
            • L'application du droit européen aux activétés sportives

              5 crédits31h
            • Les acteurs : intervention d'acteurs institutionnels

              3 crédits12h
            • Méthodologie

              2h
            • Synthèse

              4h
          • Le droit social et économique du sport

            14 crédits
            • Le contentieux de travail dans le sport

              3 crédits15h
            • Le droit commercial du sport

              2 crédits12h
            • Le droit des sociétés à objets sportif

              3 crédits18h
            • Les relations collectives de travail du sport

              3 crédits15h
            • Les relations individuelles de travail du sport

              3 crédits20h
            • Méthodologie

              2h
            • Synthèse

              4h
          • Rapport de stage mémoire

            4 crédits
            • Au choix : 1 à 1 parmi 2

              • Mémoire

                4 crédits10h
              • Stage

                4 crédits10h

          Admission

          Conditions d'accès

          Les candidats doivent être titulaires d’une maîtrise ou d’un master 1 en droit.
          Les étudiants titulaires du diplôme d’université Droit du sport de l’université Paris 1 peuvent accéder au master 2, sous réserve de l’accord de la commission d’admission.
          Les candidats qui ne remplissent pas la condition de diplôme peuvent envisager une procédure de validation d’acquis d’expériences (VAE).

          Ce Master 2 professionnel ouvert en formation continue est également accessible aux étudiants en formation initiale. 

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          Public cible

          • Sportifs de haut niveau.
          • Personnels du ministère des sports.
          • Professionnels en activité (avocats, cadres et personnels des clubs, des ligues, des fédérations nationales ou internationales, des associations, des syndicats professionnels) qui souhaitent compléter leur formation dans le domaine du droit du sport.
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          Tarifs

          7 900 €


          Réduction sous conditions :
          Demandeurs d’emploi : 6 180 €

          N° RNCP : 34108

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