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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Systèmes de justice et droit du procès

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit privé

Présentation

Systèmes de justice et droit du procès

Le master 2 « Systèmes de justice et droit du procès » offre aux étudiants une formation sur les principaux éléments théoriques et pratiques du droit du procès et sur les enjeux actuels de la justice. Partant de la nécessité de décloisonner les branches du droit et de la nécessité d’offrir une formation complète portant sur la justice et le procès, le M2 propose des enseignements de droit privé comme de droit public et de droit international, tout en s’ouvrant à l’économie, la sociologie, l’histoire et la philosophie de la justice.

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Les + de la formation

Le Master 2 a un caractère transdisciplinaire. Il comporte des enseignements en sciences sociales de la justice et en philosophie du droit et du procès. Les enseignements sont à la fois théoriques et pratiques. Ils préparent à tous les métiers de la justice comme à la recherche universitaire. 

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Organisation

Contrôle des connaissances

Stages

Durée du stage

2 mois

Membres de l’équipe pédagogique

Emmanuel Jeuland
Professeur des universités

Mathieu Disant
Professeur des universités

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Programme

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Master 1 Justice, procès et procédure

  • Au choix: parmi

    • UE1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE1

        • Au choix: parmi

          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2

      15 crédits
      • Droit des peines

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Procédure pénale

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2

        • Au choix: parmi

          • Droit bancaire sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit du travail approfondi 1

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix: parmi

    • UE1

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit judiciare européen

        33h
      • Procédures civiles d'execution

        49,5h
    • UE2

      15 crédits
      • Arbitrage et MARD Sans TD

        33h
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit international privé 2 sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h

Master 2 Indifférencié Systèmes de justice et droit du procès

  • UE1 Semestre 3

    19 crédits
    • Anglais

      10h
    • Droit institutionnel de la justice

      6 crédits24h
    • Théorie de la justice constitutionnelle

      6 crédits24h
    • Théorie générale du procès

      6 crédits24h
  • UE2 Semestre 3

    8 crédits
    • Choix 2 matières UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Economie de la justice

          4 crédits15h
        • Politiques publiques de la justice

          3 crédits15h
        • Sociologie de la justice

          4 crédits15h
        • Stratégies processuelles

          3 crédits15h
    • Droit du procès administratif

      4 crédits24h
    • Procédure pénale

      4 crédits24h
  • UE3 Semestre 3

    3 crédits
    • Au choix: parmi

      • Mémoire de recherche S3

        3 crédits
      • Rapport de stage S3

        3 crédits
  • UE1 Semestre 4

    13 crédits
    • Histoire de la justice

      3 crédits12h
    • Mode alternatifs de règlement des conflits

      3 crédits12h
    • Procédures européennes

      4 crédits24h
    • Système judiciaire

      3 crédits12h
  • UE2 Semestre 4

    12 crédits
    • Choix 2 matières UE2 S4

      • Au choix: parmi

        • Contentieux des juridictions internationales

          4 crédits12h
        • Cultures judiciaires

          4 crédits15h
        • Drt judiciaire international

          4 crédits15h
        • Philosophie de la justice

          4 crédits15h
    • Droit judiciaire privé

      4 crédits24h
  • UE3 Semestre 4

    5 crédits
    • Au choix: parmi

      • Mémoire de recherche S4

        5 crédits
      • Rapport de stage S4

        5 crédits

Admission

Conditions d'admission

Pour connaitre les dates des candidatures / voeux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :

https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature

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