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Droit, Economie, Gestion

Master Justice, procès et procédures

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Présentation

Justice, procès et procédures

Le Master 1 Justice, procès et procédure est un master qui prépare aux fonctions juridictionnelles et s’adresse aux étudiants qui souhaitent devenir magistrat, avocat, greffier ou huissier. Il comporte à coté de matières classiques de droit privé et de droit des affaires (sûretés, procédures collectives) des matières de spécialité en droit judiciaire privé et voies d’exécution.
Ce master permet ainsi d’approfondir des disciplines qui sont à la fois pratiques et théoriques.

Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2 qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :

PROGRAMME MASTER 1 JUSTICE, PROCÈS ET PROCÉDURES 2025/2026

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Organisation

Contrôle des connaissances

Arrêtés de jury d'examen et de diplôme

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Membres de l’équipe pédagogique

Emmanuel Jeuland
Professeur des universités

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Programme

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Master parcours Arbitrage et contrats d'affaires (FA)

Le Master 2 « Contentieux des Affaires » mue en Master 2 « Arbitrage et Contrats d’Affaires ». Depuis 2021, les directeurs du Master 2 ont choisi de concentrer les enseignements autour de thèmes intéressant le droit du « grand » contentieux d’affaires.

Celui-ci s’oriente, depuis déjà de nombreuses années, vers l’arbitrage, notamment international, dans toutes ses dimensions : commercial, d’investissements voire interétatique.

Le cœur de ces litiges s’établit lui-même autour de questions liées, de près ou de loin, à des problématiques de droit des contrats, concentrées autour de quatre thèmes principaux : droit commun des contrats, droit des contrats d’affaires, droit de l’arbitrage et contentieux des affaires, dans ses dimensions interne et internationale, chaque semestre, auxquels sont adossés d’autres thèmes pratiques liés.

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix: parmi

    • UE1

      15 crédits

      • Droit international privé 1 sans TD

        33h

      • Droit judiciaire privé

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE1

        • Au choix: parmi

          • Histoire de la pensée juridique

            33h

          • Philosophie du droit

            33h

    • UE2

      15 crédits

      • Droit des peines

        33h

      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h

      • Procédure pénale

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE2

        • Au choix: parmi

          • Droit bancaire sans TD

            33h

          • Droit des assurances

            33h

          • Droit du travail approfondi 1

            33h

          • Droit pénal international sans TD

            33h

          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h

  • Au choix: parmi

    • UE1

      15 crédits

      • Choix langue S2

        3 crédits

        • Au choix: parmi

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits

      • Droit judiciare européen

        33h

      • Procédures civiles d'execution

        49,5h

    • UE2

      15 crédits

      • Arbitrage et MARD Sans TD

        33h

      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h

          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h

          • Droit international privé 2 sans TD

            33h

          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h

          • Droit pénal spécial sans TD

            33h

          • Projet personnel

            15h

          • Propriété littéraire et artistique

            33h

  • Facultatif

    • Facultatif

      • Anglais

        10h

    • UE 1 : fondamentale enseignements théoriques

      14 crédits

      • Contentieux contractuel

        7 crédits30h

      • Principes généraux des procédures d'affaires

        15h

      • Principes généraux et pratiques de la procédure civile

        7 crédits15h

    • UE 2 : Enseignements pratiques

      16 crédits

      • Conférences d'actualités

        2,5h

      • Contentieux administratif des affaires

        5 crédits15h

      • Procédures collectives

        6 crédits15h

      • Technique contractuelle

        5 crédits15h

    • Facultatif

      • Facultatif

        • Anglais

          10h

        • Simulation arbitrage

          2,5h

      • UE 1 : Enseignements Théoriques

        15 crédits

        • Au choix: parmi

          • Arbitrage et MARC

            5 crédits20h

          • Contentieux bancaire

            5 crédits20h

          • Contentieux pénal des affaires

            5 crédits20h

          • Séminaire procédure civile et des affaires

            5 crédits20h

      • UE 2 : Enseignements pratiques

        15 crédits

        • Choix stage ou mémoire

          • Au choix: parmi

            • Mémoire

              5 crédits

            • Stage

              5 crédits

        • Choix 2 séminaires

          • Au choix: parmi

            • Contentieux des sociétés

              5 crédits15h

            • Contentieux économique

              5 crédits15h

            • Droit judiciaire international

              5 crédits15h

            • Séminaire arbitrage et MARC

              5 crédits15h

      Master parcours Justice et procès (FI)

      Le master 2 « Justice et procès » offre aux étudiants une formation sur les principaux éléments théoriques et pratiques du droit du procès et sur les enjeux actuels de la justice. Partant de la nécessité de décloisonner les branches du droit et de la nécessité d’offrir une formation complète portant sur la justice et le procès, le M2 propose des enseignements de droit privé comme de droit public et de droit international, tout en s’ouvrant à l’économie, la sociologie, l’histoire et la philosophie de la justice.

      Voir la page complète de ce parcours

      • Au choix: parmi

        • UE1

          15 crédits

          • Droit international privé 1 sans TD

            33h

          • Droit judiciaire privé

            49,5h

          • 1 cours à choisir UE1

            • Au choix: parmi

              • Histoire de la pensée juridique

                33h

              • Philosophie du droit

                33h

        • UE2

          15 crédits

          • Droit des peines

            33h

          • Methodologie de la recherche & documentation juridique

            9h

          • Procédure pénale

            49,5h

          • 1 cours à choisir UE2

            • Au choix: parmi

              • Droit bancaire sans TD

                33h

              • Droit des assurances

                33h

              • Droit du travail approfondi 1

                33h

              • Droit pénal international sans TD

                33h

              • Régimes matrimoniaux sans TD

                33h

      • Au choix: parmi

        • UE1

          15 crédits

          • Choix langue S2

            3 crédits

            • Au choix: parmi

              • Anglais UFR 05 S2

              • Autre langue

                • Choix LV1 DDL S2

                  3 crédits

          • Droit judiciare européen

            33h

          • Procédures civiles d'execution

            49,5h

        • UE2

          15 crédits

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h

          • 1 cours à choisir UE2 S2

            • Au choix: parmi

              • Common law

                33h

              • Droit de la concurrence et de la distribution

                33h

              • Droit international privé 2 sans TD

                33h

              • Droit pénal des affaires sans TD

                33h

              • Droit pénal spécial sans TD

                33h

              • Projet personnel

                15h

              • Propriété littéraire et artistique

                33h

      • UE1 Semestre 3

        19 crédits

        • Anglais

          10h

        • Droit institutionnel de la justice

          6 crédits24h

        • Théorie de la justice constitutionnelle

          6 crédits24h

        • Théorie générale du procès

          6 crédits24h

      • UE2 Semestre 3

        8 crédits

        • Choix 2 matières UE2 S3

          • Au choix: parmi

            • Economie de la justice

              4 crédits15h

            • Politiques publiques de la justice

              3 crédits15h

            • Sociologie de la justice

              4 crédits15h

            • Stratégies processuelles

              3 crédits15h

        • Droit du procès administratif

          4 crédits24h

        • Procédure pénale

          4 crédits24h

      • UE3 Semestre 3

        3 crédits

        • Au choix: parmi

          • Mémoire de recherche S3

            3 crédits

          • Rapport de stage S3

            3 crédits

      • UE1 Semestre 4

        13 crédits

        • Histoire de la justice

          3 crédits12h

        • Mode alternatifs de règlement des conflits

          3 crédits12h

        • Procédures européennes

          4 crédits24h

        • Système judiciaire

          3 crédits12h

      • UE2 Semestre 4

        12 crédits

        • Choix 2 matières UE2 S4

          • Au choix: parmi

            • Contentieux des juridictions internationales

              4 crédits12h

            • Cultures judiciaires

              4 crédits15h

            • Drt judiciaire international

              4 crédits15h

            • Philosophie de la justice

              4 crédits15h

        • Droit judiciaire privé

          4 crédits24h

      • UE3 Semestre 4

        5 crédits

        • Au choix: parmi

          • Mémoire de recherche S4

            5 crédits

          • Rapport de stage S4

            5 crédits

      Admission

      Conditions d'admission

      Pour connaitre les dates des candidatures / voeux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :

      https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature

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      Tarifs

      Frais d'inscriptions et RNCP

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      RNCP 38198
      MASTER - Justice, procès et procédures (fiche nationale)
      Date d'enregistrement : 12/07/2021
      Date d'échéance : 31/12/2028
      Certificateur : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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