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Droit, Economie, Gestion

Master Justice, procès et procédures

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Présentation

Justice, procès et procédures

Le Master 1 Justice, procès et procédure est un master qui prépare aux fonctions juridictionnelles et s’adresse aux étudiants qui souhaitent devenir magistrat, avocat, greffier ou huissier. Il comporte à coté de matières classiques de droit privé et de droit des affaires (sûretés, procédures collectives) des matières de spécialité en droit judiciaire privé et voies d’exécution.
Ce master permet ainsi d’approfondir des disciplines qui sont à la fois pratiques et théoriques.

Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2 qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :

PROGRAMME MASTER 1 JUSTICE, PROCÈS ET PROCÉDURES 2025/2026

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Organisation

Contrôle des connaissances

Arrêtés de jury d'examen et de diplôme

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Membres de l’équipe pédagogique

Emmanuel Jeuland
Professeur des universités

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Programme

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Master parcours Arbitrage et contrats d'affaires (FA)

Le Master 2 « Contentieux des Affaires » mue en Master 2 « Arbitrage et Contrats d’Affaires ». Depuis 2021, les directeurs du Master 2 ont choisi de concentrer les enseignements autour de thèmes intéressant le droit du « grand » contentieux d’affaires.

Celui-ci s’oriente, depuis déjà de nombreuses années, vers l’arbitrage, notamment international, dans toutes ses dimensions : commercial, d’investissements voire interétatique.

Le cœur de ces litiges s’établit lui-même autour de questions liées, de près ou de loin, à des problématiques de droit des contrats, concentrées autour de quatre thèmes principaux : droit commun des contrats, droit des contrats d’affaires, droit de l’arbitrage et contentieux des affaires, dans ses dimensions interne et internationale, chaque semestre, auxquels sont adossés d’autres thèmes pratiques liés.

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix: parmi

    • UE1 - M1 JPP - S1

      15 crédits

      • Droit international privé 1 sans TD

        33h

      • Droit judiciaire privé

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE1

        • Au choix: parmi

          • Histoire de la pensée juridique

            33h

          • Philosophie du droit

            33h

    • UE2 - M1 JPP - S1

      15 crédits

      • Droit des peines

        33h

      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h

      • Procédure pénale

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE2

        • Au choix: parmi

          • Droit bancaire et instruments de crédit sans TD

            33h

          • Droit du travail approfondi 1

            33h

          • Droit pénal international sans TD

            33h

          • Droit processuel des autorités administratives indépendantes

            3 crédits15h

  • Au choix: parmi

    • UE1 - M1 JPP - S2

      15 crédits

      • Choix langue S2

        3 crédits

        • Au choix: parmi

          • Anglais juridique

            3 crédits

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits

      • Droit judiciaire européen

        33h

      • Procédures civiles d'execution

        49,5h

    • UE2 - M1 JPP - S2

      15 crédits

      • Arbitrage et MARD Sans TD

        33h

      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h

          • Droit de la concurrence (pratique anticoncurrentielle et

            3 crédits33h

          • Droit international privé 2 sans TD

            33h

          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h

          • Droit pénal spécial des personnes sans TD

            3 crédits33h

          • Entreprise en difficulté

            50h

          • Projet personnel

            15h

          • Propriété littéraire et artistique

            33h

  • UE1 Fondamentale / enseignements théoriques obligatoires

    16 crédits

    • Contentieux judiciaire des affaires I

      4 crédits30h

    • Droit commun des contrats I

      4 crédits30h

    • Droit de l'arbitrage I

      4 crédits30h

    • Droit des contrats d'affaires I

      4 crédits30h

  • UE2 Enseignements pratiques obligatoires

    14 crédits

    • Principales clauses des contrats d'affaires

      4 crédits20h

    • Anglais

      1 crédits10h

    • Pratique de l'arbitrage I

      4 crédits20h

    • Pratique des contrats d'affaires

      4 crédits20h

    • Pratique des modes amiables de règlement des conflits

      1 crédits20h

  • UE1 Enseignements théoriques obligatoires

    15 crédits

    • Contentieux judiciaire des affaires II

      3 crédits30h

    • Droit commun des contrats II (inexécution, remèdes, res

      3 crédits30h

    • Droit contractuel des sociétés

      3 crédits30h

    • Droit de l'arbitrage II

      3 crédits30h

    • Droit des contrats d'affaires II

      3 crédits30h

  • UE2 Enseignements pratiques obligatoires

    15 crédits

    • Anglais

      1 crédits20h

    • Contentieux judiciaire de l'urgence (référé, preuve, instruc

      2 crédits20h

    • Contentieux judiciaire international et européen

      2 crédits20h

    • Contentieux public des affaires

      2 crédits20h

    • Mémoire

      4 crédits

    • Pratique de l'arbitrage II

      4 crédits20h

Master parcours Justice et procès (FI)

Le master 2 « Justice et procès » offre aux étudiants une formation sur les principaux éléments théoriques et pratiques du droit du procès et sur les enjeux actuels de la justice. Partant de la nécessité de décloisonner les branches du droit et de la nécessité d’offrir une formation complète portant sur la justice et le procès, le M2 propose des enseignements de droit privé comme de droit public et de droit international, tout en s’ouvrant à l’économie, la sociologie, l’histoire et la philosophie de la justice.

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix: parmi

    • UE1 - M1 JPP - S1

      15 crédits

      • Droit international privé 1 sans TD

        33h

      • Droit judiciaire privé

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE1

        • Au choix: parmi

          • Histoire de la pensée juridique

            33h

          • Philosophie du droit

            33h

    • UE2 - M1 JPP - S1

      15 crédits

      • Droit des peines

        33h

      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h

      • Procédure pénale

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE2

        • Au choix: parmi

          • Droit bancaire et instruments de crédit sans TD

            33h

          • Droit du travail approfondi 1

            33h

          • Droit pénal international sans TD

            33h

          • Droit processuel des autorités administratives indépendantes

            3 crédits15h

  • Au choix: parmi

    • UE1 - M1 JPP - S2

      15 crédits

      • Choix langue S2

        3 crédits

        • Au choix: parmi

          • Anglais juridique

            3 crédits

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits

      • Droit judiciaire européen

        33h

      • Procédures civiles d'execution

        49,5h

    • UE2 - M1 JPP - S2

      15 crédits

      • Arbitrage et MARD Sans TD

        33h

      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h

      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix: parmi

          • Common law

            33h

          • Droit de la concurrence (pratique anticoncurrentielle et

            3 crédits33h

          • Droit international privé 2 sans TD

            33h

          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h

          • Droit pénal spécial des personnes sans TD

            3 crédits33h

          • Entreprise en difficulté

            50h

          • Projet personnel

            15h

          • Propriété littéraire et artistique

            33h

  • UE1 M2 S3 Justice, procès et procédures

    20 crédits

    • Anglais

      10h

    • Institutions et adminstration de la justice

      6 crédits24h

    • Théorie générale du procès, Droit processuel général

      6 crédits24h

    • Théories et pratique de la justice constitutionnelle

      6 crédits24h

  • UE2 M2 S3 Justice, procès et procédures

    10 crédits

    • Choix 2 matières UE2 S3

      • Au choix: parmi

        • Economie de la justice

          4 crédits15h

        • Politiques publiques de la justice

          3 crédits15h

        • Sociologie de la justice

          4 crédits15h

        • Stratégies processuelles

          3 crédits15h

    • Droit du procès administratif

      4 crédits24h

    • Procédure pénale

      4 crédits24h

  • UE1 M2 S4 Justice, procès et procédures

    13 crédits

    • Histoire de la justice

      3 crédits12h

    • Justice numérique

      3 crédits15h

    • Mode alternatifs de règlement des conflits

      3 crédits12h

    • Procédures européennes

      4 crédits24h

  • UE2 M2 S4 Justice, procès et procédures

    12 crédits

    • Choix 2 matières UE2 S4

      • Au choix: parmi

        • Contentieux des juridictions internationales

          4 crédits12h

        • Cultures judiciaires

          4 crédits15h

        • Drt judiciaire international

          4 crédits15h

        • Philosophie de la justice

          4 crédits15h

    • Droit judiciaire privé

      4 crédits24h

  • UE3 M2 S4 Justice, procès et procédures

    5 crédits

    • Au choix: parmi

      • Mémoire de recherche S4

        5 crédits

      • Rapport de stage S4

        5 crédits

    • Mémoire de recherche S4

      5 crédits

    • Rapport de stage 2 mois S4

Admission

Conditions d'admission

Pour connaitre les dates des candidatures / voeux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :

https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature

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Tarifs

Frais d'inscriptions et RNCP

Tout savoir sur les montants des droits universitaires 

RNCP 38198
MASTER - Justice, procès et procédures (fiche nationale)
Date d'enregistrement : 12/07/2021
Date d'échéance : 31/12/2028
Certificateur : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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