Parcours Administration publique et sociale

L3 S1

L3 - M3012719 Droit public économique 1

Résumé de cours

L3 – AES – DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE S1 & S2

Cours du Dr DOLLAT Patrick

INTRODUCTION : Les mutations contemporaines du rôle de l’État et l’évolution du droit public économique

PARTIE I LES SOURCES DU DROIT PUBLIC ECONOMIQUE

• TITRE 1 : LES SOURCES INTERNES
• TITRE 2 : LES SOURCES EUROPÉENNES
• TITRE 3 : LES SOURCES INTERNATIONALES

PARTIE II LES ACTEURS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LES INSTITUTIONS PUBLIQUES
  • SOUS-TITRE 1 : LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
  • SOUS-TITRE 2 : LES INSTITUTIONS ÉTATIQUES CENTRALES
  • SOUS-TITRE 3 : LES INSTITUTIONS DECENTRALISEES
• TITRE 2 : LES ENTREPRISES PUBLIQUES

PARTIE III LES ACTIONS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

• TITRE 1 : LE RECUL DES INTERVENTIONS DIRECTES
• TITRE 2 : LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS INDIRECTES

BIBLIOGRAPHIE

• Braconnier Stéphane, Droit Public Économique, Paris, PUF, Coll. Thémis Droit, 3ème éd., 2021.
• Colson Jean-Philippe, Idoux Pascale, Droit Public Économique, Paris, LGDJ, Coll. Manuels, 9ème éd., 2018.
• Linotte Didier, Romi Raphaël, Droit Public Économique, Paris, LexisNexis, Coll. Manuels, 9ème éd., 2022.
• Valette Jean-Paul, Droit Public Économique, Paris, Hachette Supérieur, Coll. Les Fondamentaux du Droit, 6ème éd., 2021.

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Finances publiques : présentation du cours de L3 AES

Frédérique Nortier-Ribordy, 2023-2024 S1

Le cours de finances publiques vise à comprendre et expliquer les enjeux relatifs à l’intervention des administrations publiques (État, collectivités locales, organismes de sécurité sociale) dans la vie économique, sociale et politique du pays. Les finances publiques constituent ainsi un vaste champ, au carrefour de plusieurs disciplines :

• l’économie puisque l’intervention des pouvoirs publics modifie l’allocation des ressources et pose des questions en termes d’efficacité ou encore de taxation optimale et d’incitations ;
• le droit puisque les finances publiques sont aussi définies dans un cadre institutionnel précis qui permet la levée des impôts et légitime les dépenses publiques ;
• les sciences politiques puisque les finances publiques sont au cœur de l’action politique ;
• la sociologie puisque les finances publiques contribuent à modeler les rapports entre les différents groupes sociaux.

Ce cours introductif s’adresse ainsi aux étudiants intéressés par ces différentes dimensions et/ou qui envisagent de passer des concours de la fonction publique. Sans prétendre traiter de toutes les facettes des finances publiques, il sera structuré en 6 parties. La première partie, introductive, sera consacrée à présenter le rôle de l’État dans l’économie, à donner quelques notions d’histoire et des ordres de grandeur. La deuxième partie sera plus spécifiquement tournée vers la construction du budget de l’État, son cadre institutionnel et l’élaboration et le vote des lois de finances. Cette partie s’appuiera sur l’exemple des lois financières qui feront l’actualité (Loi de programmation des finances publiques pour 2023-2027 et Loi de finances pour 2024, soumises au Parlement à l’automne 2023). La troisième partie retracera l’évolution des dépenses publiques et les déterminants de cette évolution. Seront ensuite décrits les différents prélèvements obligatoires existants dans une quatrième partie. Enfin, les deux dernières parties devraient permettre de mieux saisir les grands enjeux économiques liés aux finances publiques à travers l’étude de la dynamique de la dette publique et l’approche économique de la fiscalité. Cette dernière partie sera déclinée sur des exemples concrets (imposition des revenus d’activité, TVA, impôt sur les sociétés, etc.).

À la fin du cours, les étudiants devraient être capables de :

• Restituer les principaux ordres de grandeur des dépenses publiques et des prélèvements obligatoires
• Présenter les grands traits du budget des administrations publiques et les principaux points de la procédure budgétaire (les lois de finances)
• Connaître les principaux enjeux d’actualité des finances publiques
• Expliquer les principaux mécanismes économiques concernant
  • La soutenabilité des finances publiques (dette)
  • Les effets économiques de la fiscalité (incidence, distorsion, macro)
  • Les enjeux liés à la redistribution

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L3 S1
L3 - M3012516 Histoire du travail sans td 1

Résumé de cours

• On étudiera dans ce cours les transformations des mondes du travail (en France mais pas seulement) de la fin du XVIIIe siècle au milieu du XXe siècle en liaison avec l’industrialisation et la mondialisation. Nous montrerons notamment l’industrialisation ne s’est pas traduite, avant longtemps, par la substitution de l’usine hégémonique au travail artisanal. On prêtera attention aux mondes dits « occidentaux » mais on s’intéressera aussi aux questions du travail en situation coloniale et aux liens entre mondialisation, colonisation et migrations de travail, à travers l’exemple de certains produits phares (sucre, caoutchouc), à travers l’exemple des Chinois aux EU, de la construction du chemin de fer Congo-Océan, etc. Il s’agit d’une vision globale des transformations mondiales à partir d’un angle économique et de la question du travail.

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