Parcours Administration publique et sociale

Université de Paris 1 – AES L3 – Droit Public Économique - 2020/2021

Dr Patrick DOLLAT – Maître de conférences, classe exceptionnelle

Ancien Premier conseiller au tribunal administratif de Paris

L3 – AES – DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE S1 & S2

Cours du Dr DOLLAT Patrick

INTRODUCTION :  Les mutations contemporaines du rôle de l’Etat et l’évolution du droit public économique

PARTIE I               LES SOURCES DU DROIT PUBLIC ECONOMIQUE

TITRE 1 : LES SOURCES INTERNES

TITRE 2 : LES SOURCES EUROPÉENNES

TITRE 3 : LES SOURCES INTERNATIONALES

PARTIE II              LES ACTEURS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

TITRE 1 : LES INSTITUTIONS PUBLIQUES

SOUS-TITRE 1 : LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES

SOUS-TITRE 2 : LES INSTITUTIONS ÉTATIQUES CENTRALES

SOUS-TITRE 3 : LES INSTITUTIONS DECENTRALISEES

TITRE 2 : LES ENTREPRISES PUBLIQUES

PARTIE III            LES ACTIONS DU DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE

TITRE 1 : LE RECUL DES INTERVENTIONS DIRECTES

TITRE 2 :              LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS INDIRECTES

BIBLIOGRAPHIE

• Braconnier Stéphane, Droit Public Économique, Paris, PUF, Coll. Thémis Droit, 2ème éd., 2017.
• Colson Jean-Philippe, Idoux Pascale, Droit Public Économique, Paris, LGDJ, Coll. Manuels, 9ème éd., 2018.
• Linotte Didier, Romi Raphaël, Droit Public Économique, Paris, LexisNexis, Coll. Manuels, 8ème éd., 2018.
• Valette Jean-Paul, Droit Public Économique 2019/2020, Paris, Hachette Supérieur, Coll. Les Fondamentaux du Droit, 2019.

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L3 AES – Histoire du travail Sans TD S1 et S2

Cours de Monsieur FLONNEAU Mathieu

En proposant une rencontre sous forme de communication de travail aux étudiants de l'Université de Pondichéry sur le thème de l'héritage, la modernité de la République et de l'universalisme français au XXIe siècle adossé à sa résonance universitaire, Mathieu Flonneau, historien et directeur de l'IAES-EDS, a mis en perspective les valeurs identifiées par la IIIe République lors de son implantation et de sa stabilisation à la charnière des XIXe et XXe. Leur pérennité dans la Ve République contemporaine a été envisagée à l'aune des enjeux du double diplôme franco-indien récemment ratifié en cette période de mondialisation affirmée pour laquelle l'acquisition de repères culturels et historiques s'avèrent plus que jamais nécessaire.

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