Histoire de l'impôt et de la justice sociale

M1 S1
M1 - M4012919 Histoire de l'impôt et de la justice sociale 1

Résumé de cours

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  L'actualité en témoigne tous les jours, la question fiscale, les impôts, sont au coeur de nos sociétés et figurent parmi les enjeux politiques essentiels.
  Comment assurer le fonctionnement des services publics et des missions de l'Etat (payer les enseignants par exemple), comment financer la protection sociale (allocations familiales, RSA, allocations logements etc.), qui doit payer ? Les riches doivent-ils payer beaucoup plus que d'autres ? Les réponses à ces questions peuvent sembler évidentes, "naturelles". En réalité il n'est en rien. Ce qui nous semble naturel aujourd'hui ne l'était pas autrefois. Le système fiscal dépend de la manière dont la société se représente elle-même; il repose notamment sur sa conception de la justice, et l'un des enjeux de ce cours est d'en prendre conscience.
  Nous verrons comment se sont forgées nos conceptions contemporaines de l'impôt, comment le système fiscal français s'est constitué et modernisé (avec des comparaisons étrangères si nécessaire), les grandes étapes. Nous verrons les principes ayant présidé à sa formation, les résistances que l'alourdissement fiscal et les changements ont suscitées. Que les citoyens "acceptent" l'impôt n'a rien d'évident à vrai dire. Le cours n'est donc pas technique ou comptable, il s'agit d'une histoire à la fois sociale, intellectuelle, culturelle et politique de l'impôt. Il s'agit d'un cours très interactif qui repose largement sur des documents que nous étudions ensemble.