ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
EDS - Département masters droit public
Présentation
Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale
Le master a été créé en 2002, en partenariat avec une grande école d’ingénieurs dans le domaine du vivant et de l’environnement, l’AgroParisTech ENGREF. Les enseignements sont partagés avec des auditeurs du Mastère Spécialisé d’AgroParisTech en « Management des risques sanitaires, alimentaires et environnementaux » (MS ALISéE) disposant d’une formation scientifique de haut niveau (Bac +6)
Objectifs
Le master a pour objet de former les étudiants à l’ensemble des règles de droit visant la protection de la santé de l’homme dans sa globalité, allant de la protection de son alimentation à celle de son environnement. Les étudiants sont ainsi appelés à devenir des juristes initiés aux politiques publique ou d’entreprise en matière de gestion des risques sanitaires. La formation vise à développer le raisonnement juridique des étudiants en relation étroite avec les logiques économiques et scientifiques et sans oublier une réflexion philosophique indispensable.
Dans le cadre du partenariat avec l’AgroParisTech, il est proposé à tous les étudiants du master des enseignements complémentaires donnant une ouverture sur l'économie (économie du risque, de la santé et de la protection sociale notamment) ainsi que des exercices de mise en situation professionnelle qui assurent une formation complète dans le domaine de la gestion des risques sanitaires, alimentaires et environnementaux.
Enfin, l’association SESANA, des anciens du Master, a pour vocation de favoriser activement les liens entre promotions et de faciliter l'intégration professionnelle.
Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
Sara Brimo
Maître de conférences
Francois-Guy Trebulle
Professeur des universités
Programme
Sélectionnez un programme
Master 1 Droit de la santé
Au choix : 1 à 1 parmi 2
UE1 Semestre 1
15 créditsUE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix : 1 à 1 parmi 2
UE1 Semestre 2
15 créditsChoix 1 Cours UE1 S2
Choix 1 matière avec TD UE1
Au choix : 1 à 1 parmi 2
Choix 1 matière sans TD UE1
Au choix : 1 à 1 parmi 2
UE2 Semestre 2
15 créditsChoix Langue
2 créditsAu choix : 1 à 1 parmi 2
Choix 1 cours UE2 S2
Au choix : 1 à 1 parmi 4
Choix 1 matière avec TD UE2
Au choix : 1 à 1 parmi 2
Master 2 Indifférencié Sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale
Facultatif
UE1 Semestre 3
18 créditsUE2 Semestre 3
12 créditsApproche éthique et philosophique
2 crédits18hDrt et sciences : la protection de la personne
4 crédits18hDrt propriété intellectuelle, sc. du vivant & santé publique
4 crédits18hTravaux de groupe (TGA)
2 crédits12h
UE1 Semestre 4
16 créditsDroit de la responsabilité médicale
4 crédits24hDrt de la responsabilité et sécu. sanit., aliment. et enviro
4 crédits24hDrt privé des contrats & sécu. sanit., aliment. et environne
2 crédits12hDrt public des contrats & sécu sanit., aliment. & environnem
2 crédits12hStage et rapport de stage
4 crédits
UE2 Séminaires Semestre 4
14 créditsApproche scientifique
2 crédits18hContentieux public et privé
18hMéthodologie et recherche documentaire
12hSécu. sanit., aliment. & environne. de la chaine alimentaire
3 crédits24hSécu. sanit., aliment. et environn. des produits de santé
18hSécu. sanit., aliment. et environn et nouvelles technologies
3 crédits18h