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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit public

Présentation

Droit de la sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale

Le master a été créé en 2002, en partenariat avec une grande école d’ingénieurs dans le domaine du vivant et de l’environnement, l’AgroParisTech ENGREF. Les enseignements sont partagés avec des auditeurs du Mastère Spécialisé d’AgroParisTech en  « Management des risques sanitaires, alimentaires et environnementaux » (MS ALISéE) disposant d’une formation scientifique de haut niveau (Bac +6)

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Objectifs

Le master a pour objet de former les étudiants à l’ensemble des règles de droit visant la protection de la santé de l’homme dans sa globalité, allant de la protection de son alimentation à celle de son environnement. Les étudiants sont ainsi appelés à devenir des juristes initiés aux politiques publique ou d’entreprise en matière de gestion des risques sanitaires. La formation vise à développer le raisonnement juridique des étudiants en relation étroite avec les logiques économiques et scientifiques et sans oublier une réflexion philosophique indispensable.

Dans le cadre du partenariat avec l’AgroParisTech, il est proposé à tous les étudiants du master des enseignements complémentaires donnant une ouverture sur l'économie (économie du risque, de la santé et de la protection sociale notamment) ainsi que des exercices de mise en situation professionnelle qui assurent une formation complète dans le domaine de la gestion des risques sanitaires, alimentaires et environnementaux.
Enfin, l’association SESANA, des anciens du Master, a pour vocation de favoriser activement les liens entre promotions et de faciliter l'intégration professionnelle.

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Sara Brimo
Maître de conférences

Francois-Guy Trebulle
Professeur des universités

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Programme

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Master 1 Droit de la santé

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Choix 1 Cours UE1 S1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 1

          • Questions contemporaines de droit public

            33h
      • Droit de la protection de la santé

        49,5h
      • Droit des assurances

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Choix bloc UE2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Choix 1 bloc UE2

            • Droit de la protection sociale 1: régime de base

              49,5h
            • Droit de l'environnement sans TD

              33h
          • Choix 2 bloc UE2

            • Droit de la protection sociale 1: régime de base sans TD

              33h
            • Droit de l'environnement

              49,5h
      • Choix 1 Cours UE2 (non choisi à l'UE1) S1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 6

          • Droit des collectivités territoriales sans TD

            33h
          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
          • Questions contemporaines de droit public

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix 1 Cours UE1 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 6

          • Droit de la Fonction Publique

            33h
          • Droit du numérique

            33h
          • Droit du secteur public concurrentiel (services publics...

            33h
          • Préparation aux concours type ENA

            33h
          • Projet personnel

            9h
          • Protection internationale et euro des droits de l'Homme

            33h
      • Choix 1 matière avec TD UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit du développement durable

            49,5h
          • Droit pénal spécial

            49,5h
      • Choix 1 matière sans TD UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit du numérique

            33h
          • Droits sociaux et environnementaux

            33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix Langue

        2 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais juridique

          • Autres langues

            • Choix Langue

      • Choix 1 cours UE2 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit international pénal et humanitaire

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Droit, politique et société

            33h
          • Droits sociaux et environnementaux

            33h
      • Choix 1 matière avec TD UE2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit de la protection sociale 2

            49,5h
          • Droit pénal spécial

            49,5h

Master 2 Indifférencié Sécurité sanitaire, alimentaire et environnementale

  • Facultatif

    • UE1 Semestre 3

      18 crédits
      • Droit pénal

        18h
      • Drt de l'UE et sécu. sanitaire, alimentaire et environnement

        4 crédits12h
      • Drt International, sécu. alimentaire, sanitaire et environne

        4 crédits24h
      • Drt public interne et sécu. sanitaire, alimentaire et enviro

        6 crédits24h
    • UE2 Semestre 3

      12 crédits
      • Approche éthique et philosophique

        2 crédits18h
      • Drt et sciences : la protection de la personne

        4 crédits18h
      • Drt propriété intellectuelle, sc. du vivant & santé publique

        4 crédits18h
      • Travaux de groupe (TGA)

        2 crédits12h
    • UE1 Semestre 4

      16 crédits
      • Droit de la responsabilité médicale

        4 crédits24h
      • Drt de la responsabilité et sécu. sanit., aliment. et enviro

        4 crédits24h
      • Drt privé des contrats & sécu. sanit., aliment. et environne

        2 crédits12h
      • Drt public des contrats & sécu sanit., aliment. & environnem

        2 crédits12h
      • Stage et rapport de stage

        4 crédits
    • UE2 Séminaires Semestre 4

      14 crédits
      • Approche scientifique

        2 crédits18h
      • Contentieux public et privé

        18h
      • Méthodologie et recherche documentaire

        12h
      • Sécu. sanit., aliment. & environne. de la chaine alimentaire

        3 crédits24h
      • Sécu. sanit., aliment. et environn. des produits de santé

        18h
      • Sécu. sanit., aliment. et environn et nouvelles technologies

        3 crédits18h
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