• Votre sélection est vide.

    Enregistrez les diplômes, parcours ou enseignements de votre choix.

Droit, Economie, Gestion

Master parcours Droit de la création et numérique

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit privé

  • Langue(s) d'enseignement

    Anglais, Français

Présentation

La Master 2 Droit de la Création et du Numérique (DCN) est issu du premier diplôme en Propriété Intellectuelle et Droit du Numérique de France, créé dès 1989. Il est rattaché au pôle de droit privé de l'EDS.


Il s'inscrit désormais dans l'offre de formation de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS)  au titre des mentions droit de la propriété intellectuelle et droit du numérique.

Que ce soit les pratiques théoriques classiques ou les créations numériques (art numérique, multimédia, jeux vidéos, bases de données, sites web, intelligences artificielles), la création à l'ère numérique intéresse plusieurs branches du droit. L’émergence de nouvelles pratiques au sein de notre société pose diverses questions juridiques (régulation des contenus et des plateformes numériques, lutte contre la contrefaçon, protection des données personnelles, garantie de la liberté d’expression). Il est donc nécessaire pour les secteurs concernés de bénéficier de l'accompagnement de juristes spécialisés.

L'objectif de ce diplôme, au-delà de la transmission d'un savoir théorique approfondi, est donc de transmettre aux professionnels de demain tous les outils et méthodologies nécessaires pour cet exercice.

La dimension internationale de cette formation est essentielle. Certains séminaires sont ainsi dispensés en anglais, dans une approche de droit comparé, et des rencontres avec des professionnels internationaux sont programmées.

La vie du diplôme est rythmée par divers temps forts. Les étudiants ont la possibilité de participer à différents séminaires, de rencontrer des professionnels ou encore d’échanger avec des autorités publiques (CNNum, CNIL, CNCDH, CNPEN) et des entreprises prestigieuses du secteur.

Lire plus

Objectifs

A l'issu de la formation, les étudiants disposent de solides connaissances théoriques en droit de la propriété littéraire et artistique ainsi que dans les autres filières des activités numériques, d'une vision internationale des problématiques actuelles, et d'une expérience pratique avec une capacité d'appréhension d'un travail de recherche.

Lire plus

Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Célia Zolynski
Responsable Pédagogique

celia.zolynski@univ-paris1.fr (dcn.eds @ univ-paris1.fr)

 

 

Marine Croce-Maisonneuve
Responsable Administrative

Bureau 301 du Centre Panthéon

dcn.eds @ univ-paris1.fr

01.44.07.78.57

Lire plus

Programme

Les enseignements se déroulent en suivant le calendrier universitaire.

Ils débutent généralement à partir de mi-septembre et jusqu'au 31 mars, afin de permettre un départ en stage au 1er avril.  Ils se déroulent du lundi au vendredi.

Lire plus

Sélectionnez un programme

Master 1 Droit du numérique parcours Droit privé

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Propriété industrielle

        33h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit bancaire sans TD

            33h
          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
      • 1 matière à TD choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit bancaire

            49,5h
          • Régimes matrimoniaux

            8 crédits49,5h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de la culture

        33h
      • Droit international privé 1 avec TD

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • 1 matière à chosir non choisir dans l'UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit bancaire sans TD

            33h
          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix 1 Cours UE1 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 10

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h
          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit des sûretés sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Entreprises en difficulté sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Successions sans TD

            33h
      • Choix 1 TD UE1 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h
          • Entreprises en difficulté

            49,5h
          • Successions

            49,5h
      • Propriété littéraire et artistique

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue vivante S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit du numérique

        33h
      • Droit international privé 2

        49,5h

Master 2 Professionnel Droit de la création et numérique

  • UE d'application 1

    8 crédits
    • Contrat & responsabilité en propriété littéraire &artistique

      4 crédits20h
    • Procédures judiciaires, contentieux&propriété intellectuelle

      4 crédits20h
  • UE d'ouverture 1

    7 crédits
    • Anglais de spécialité

      3 crédits30h
    • Choix 1 cours

      • Au choix : 1 à 1 parmi 3

        • Connaissance des systèmes d'information et des réseaux

          4 crédits20h
        • Economie de la propriété intellectuelle

          4 crédits20h
        • Principes de la propriété industrielle (sur accord)

          4 crédits20h
  • UE fondamentale 1

    15 crédits
    • Nouvelles techniques et droit des obligations

      5 crédits20h
    • Propriété intellectuelle&créations numériques1:systèmes info

      5 crédits30h
    • Propriété littéraire & artistique

      5 crédits20h
  • UE de professionnalisation

    10 crédits
    • Choix 1 cours

      • Au choix : 1 à 1 parmi 4

        • Droit des données personnelles

          4 crédits20h
        • Droit pénal spécial des technologies

          4 crédits20h
        • Droit social et TIC

          4 crédits20h
        • Nvelles techniques&drt des affaires: concurrence, fi,marché

          4 crédits20h
    • Cycle de conférence/ projets tutorés

      2 crédits30h
    • Rapport d'activité (stage+développemt sur un dossier traité)

      4 crédits
  • UE fondamentale 2

    14 crédits
    • Approche de l'élaboration et du fonctionnement des logiciels

      3 crédits20h
    • Drts voisins&gest° collective de la propriété littéraire&art

      3 crédits15h
    • Pratique contractuelle spécialisée

      3 crédits20h
    • Propriété intellectuelle&créations numériques2: internet-

      5 crédits30h
  • UE internationale

    6 crédits
    • Droit international & conventionel de la propriété intellect

      3 crédits15h
    • Drt américain des propriétés intellectuelles&de l'informatiq

      3 crédits15h

Admission

Conditions d'accès

Candidatures dématérialisées via E-candidat du 21 au 28 mai 2021 pour la sélection sur dossier.

Résultats de pré-sélection le mercredi 16 juin 2021.

Entretiens oraux du jeudi 24 juin au lundi 28 juin 2021.

Résultats de sélection le mercredi 30 juin 2021.

Lire plus

Pré-requis nécessaires

Étude sur dossier, l'étudiant doit être titulaire d'un master 1 en Droit du numérique, Propriété intellectuelle ou Droit privé.

Lire plus

Et après

Insertion professionnelle

Les débouchés sont nombreux :

  • avocats dans des cabinets spécialisés ou des départements IP/IT,
  • juristes d’entreprise, notamment dans les secteurs des médias, de l’économie numérique, des opérateurs de télécommunication, chaînes de télévision, stations de radios, éditeurs
  • juristes dans des établissements à caractère culturel, des associations ou sociétés de gestion de droits,
  • juristes auprès d’organismes publics, collectivités territoriales, ministères

Le master jouit en outre d’un important réseau d’anciens en raison de son âge (30 ans) et de sa réputation.

 

Certains anciens sont désormais directeurs juridiques des entreprises les plus importantes du secteur ou avocats responsables de l’IP/IT des plus grands cabinets mondiaux.

Lire plus
  • Ajouter à la sélection

    Vous avez formations et cours sauvegardés

  • S'inscrire