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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Contrat, biens et responsabilité

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit privé

Présentation

Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » est issu de la fusion, en 2020, des Masters II « Droit du patrimoine approfondi » et « Contrat et responsabilité ». Il propose un approfondissement de l’étude des principes et des techniques fondamentales de ces grands mécanismes de droit privé que sont les obligations et les biens, et des matières qui leurs sont liées, des sûretés à la fiscalité du patrimoine en passant par les sociétés civiles. Il propose encore un enseignement en sources du droit, droit judiciaire privé et anglais.

 

Animé par certains des meilleurs spécialistes des disciplines enseignées, le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui l’intègrent d’accéder à une maîtrise élevée des règles, des jurisprudences et des méthodes de raisonnement qui contribuent à la structuration générale du droit privé, dans son volet économique et patrimonial (et non personnel, familial et extrapatrimonial).

 

La rédaction d’un mémoire, préparé sous la direction de l’un des enseignants du master, est l’occasion de se confronter à l’exercice, essentiel, de problématisation, de recherche, d’élaboration et de formulation d’une analyse originale.

 

Le Master II « Contrats, biens et responsabilité » permet à ceux qui en obtiennent la diplomation d’envisager autant une carrière de praticien dans les meilleurs cabinets d’avocats, les directions juridiques des grandes entreprises, ou, et notamment, en juridiction, que la préparation d’une thèse de doctorat, laquelle n’exclut pas de poursuivre, ensuite, dans le champ de la pratique puisque son élaboration procure à son auteur des compétences essentielles à la mise en œuvre la plus fine et la plus acérée du droit.

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Thierry REVET
Directeur

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Programme

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  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Comparative law sans TD

            33h
          • EU Substantive law sans TD

            33h
          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit bancaire sans TD

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Régimes matrimoniaux

        8 crédits49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 5

          • Droit de l'environnement sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • Entreprises en difficulté sans TD

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit international privé 2 sans TD

        33h
      • Successions

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 6

          • Common law

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Fiscalité des groupes de sociétés sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h

Master 2 Indifférencié Contrat, biens et responsabilité

  • UE1 Cours S3

    12 crédits
    • Droit de la responsabilité

      15h
    • Droit des biens et du patrimoine

      4 crédits15h
    • Droit du contrat et régime de l'obligation

      4 crédits15h
  • UE2 Séminaires S3

    18 crédits
    • Choix 3 séminaires UE2 S3

      • Au choix : 3 à 3 parmi 6

        • Droit de la responsabilité 1

          4 crédits15h
        • Droit des biens 1

          15h
        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit du contrat 1

          15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Sociétés civiles

          15h
    • Séminaire : sources du droit

      6 crédits15h
  • UE1 cours S4

    12 crédits
    • Droit de la responsabilité

      15h
    • Droit des biens et du patrimoine

      4 crédits15h
    • Droit du contrat et régime de l'obligation

      4 crédits15h
  • UE2 Séminaires S4

    18 crédits
    • Choix 3 séminaires UE2 S4

      • Au choix : 3 à 3 parmi 8

        • Droit anglais

          15h
        • Droit de la responsabilité 2

          15h
        • Droit des biens 2

          4 crédits15h
        • Droit des contrats spéciaux 2

          4 crédits15h
        • Droit du contrat 2

          15h
        • Droit judiciaire privé 2

          4 crédits15h
        • Fiscalité du patrimoine

          15h
        • Régime de l'obligation

          4 crédits15h
    • UE2 Obligatoires S4

      • Droit des sûretés et du crédit

        4 crédits15h
      • Mémoire

        2 crédits
      • Stage si non suivi en M1

Admission

Conditions d'accès

Tous les étudiants doivent candidater entre  le 07 juin et le 14 juin 2021.

La procédure se fait sur « e-candidat », le dossier est entièrement dématérialisé.

Les pièces obligatoires demandées sont :

- Lettre de motivation

- Curriculum vitae

- Relevés de notes de licence (semestre 1 à 6)

- Relevés de notes de master 1 (semestre 1 obligatoire, semestre 2 recommandé)

- Pièce d’identité

- DELF/DALF ou TCF niveau C1


Attention, vous ne pouvez pas candidater à plus de 3 masters 2 au sein de l'Ecole de Droit de la Sorbonne.

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