Droit et tourisme

Le cours a comme objectif de permettre aux étudiants de comprendre l'environnement juridique des activités touristiques. Il est en effet difficile sans être pour autant juriste de formation, d'ignorer un certain nombre de règles qui orienteront l'activité des agences de voyages, des hôtels, des offices de tourisme, etc.

Contrôle terminal (1h30)

Introduction : L’apport des autres matières à la construction du droit du tourisme A – Economie et droit du tourisme B - Sociologie et droit du tourisme C - Histoire et droit du tourisme D – Géographe et droit du tourisme I - DROIT PUBLIC APPLIQUE AU SECTEUR TOURISTIQUE DROIT PUBLIC INTERNE 1 : LE DROIT PUBLIC DU TOURISME 2 : LES COMPETENCES DE L’ETAT DANS LE SECTEUR DU TOURISME 2.1. Les compétences nationales : La DGE et Atout France 2.2. Les compétences régionales : Les DIRRECTE Cas pratique 3 : LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET LE TOURISME 3.1. La région et le tourisme 3.2. Le département et le Tourisme 3.3. Les communes et le tourisme 3.4. Les enchevêtrements de compétences Cas pratique II - DROIT PRIVE APPLIQUE AU SECTEUR TOURISTIQUE 4 : LES ACTEURS PRIVES ET LE DROIT DU TOURISME

Jégouzo Laurence, Le droit du tourisme, lextenso 2018
Lachieze Christophe, le droit du tourisme 2015
La revue Droit et pratique du tourisme
La revue juristourisme