Durée
1 an
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Présentation
Programme
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Diplôme d'université JD/LLM Droit français européen et international des affaires
Français juridique
4 créditsIntroduction générale au droit
8 créditsMéthodologie juridique
4 créditsAu choix : 1 à 5 parmi 6
Au choix : 1 à 3 parmi 3
Droit de la concurrence
8 créditsDroit institutionnel
8 créditsMarché intérieur
8 crédits
Au choix : 1 à 5 parmi 5
Droit fondamentaux
8 créditsDroit international privé
8 créditsDroit pénal
8 créditsProcédure civile
8 créditsPropriété intellectuelle
8 crédits
Au choix : 1 à 5 parmi 60
Common law
33hContentieux de l'UE
49,5hContentieux de l'UE sans TD
33hDroit Administratif 1
37,5hDroit administratif 1 + TD
54hDroit bancaire sans TD
33hDroit civil : droit de la responsabilité
8 créditsDroit civil : droit des contrats
8 créditsDroit civil 1
54hDroit commercial 1
19,5hDroit constitutionnel 1
36hDroit de la concurrence
8 créditsDroit de la concurrence de l'Union européenne
49,5hDroit de la concurrence de l'Union européenne sans TD
33hDroit de la culture
33hDroit de l'environnement
49,5hDroit de l'environnement sans TD
33hDroit des affaires : droit des entreprises
8 créditsDroit des affaires : droit des sociétés
8 créditsDroit des biens sans TD
Droit des sociétés 1 + TD
54hDroit du travail approfondi 1
49,5hDroit fiscal des affaires sans TD
33hDroit fiscal général
49,5hDroit fondamentaux
8 créditsDroit institutionnel
8 créditsDroit international économique 1
49,5hDroit international économique 1 sans TD
33hDroit international privé
8 créditsDroit international privé 1
49,5hDroit international privé 1 sans TD
33hDroit international public 1 sans TD
36hDroit international public 1 +TD
Droit maritime et transport
33hDroit pénal
8 créditsDroit pénal avec TD
Droit pénal international sans TD
33hDroit privé 1
37,5hDroit public : droit administratif
8 créditsDroit public : droit constitutionnel
8 créditsEconomie de l'environnement
16,5hFLE Semaine d'intégration
Géographie de l'environnement
16,5hGrands enjeux contemporains
33hHistoire contemporaine 1
37,5hInstitutions juridictionnelles sans TD
24hIntroduction au droit privé
54hMarché intérieur
8 créditsMéthodologie juridique
Procédure civile
8 créditsProcédure pénale ss TD
Propriété industrielle
33hPropriété intellectuelle
8 créditsRégimes matrimoniaux sans TD
33hRelations individuelles de travail sans TD
Relations individuelles de travail +TD
54hSuivi de 4 conférences(1)
4 créditsSuivi de 4 conférences(2)
4 créditsSystème juridique de l'Union européenne sans TD
36hSystème juridique de l'Union européenne (TD)
54h
Au choix: parmi
Ateliers d'intégration proferssionnelle
1 créditsRhétorique et plaidoirie
1 crédits
Français juridique
ECTS
4 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Introduction générale au droit
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Méthodologie juridique
ECTS
4 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit civil : droit de la responsabilité
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit civil : droit des contrats
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit des affaires : droit des entreprises
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit des affaires : droit des sociétés
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit public : droit administratif
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit public : droit constitutionnel
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit de la concurrence
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit institutionnel
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Marché intérieur
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit fondamentaux
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit international privé
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit pénal
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Procédure civile
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Propriété intellectuelle
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Common law
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Contentieux de l'UE
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
49,5h
Période de l'année
Automne
Contentieux de l'UE sans TD
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit Administratif 1
Niveau d'étude
BAC +2
Composante
EDS - Institut d'administration économique et sociale (IAES)
Volume horaire
37,5h
Période de l'année
Automne
L2 - DROIT ADMINISTRATIF S1 et S2
Pr Jean-François AKANDJI-KOMBÉ
Objet du cours : Ce cours annuel vise à familiariser des étudiants qui n’ont pas nécessairement pour majeure le Droit avec les outils intellectuels du droit administratif, matière centrale du droit public, tout en favorisant la maîtrise par eux des concepts, notions et mécanismes fondamentaux du droit administratif. Le programme est centré sur l’action administrative (service public et police administrative) et sur la légalité administrative (sources et contrôle). Ce cours est assorti de travaux dirigés.
Prérequis éventuels : Pas de prérequis spécifique à part les acquis de la L1 AES dans les matières juridiques.
Modalités d’enseignement : CM en présentiel ou, si les circonstances l’exigent, à distance
Modalités d’évaluation : contrôle continu en TD et examen écrit de 3h en conditions normales, ou modalités adaptées aux circonstances exceptionnelles si celle-ci se présentent.
Modalités de contact : jfak.kom@gmail.com
Droit administratif 1 + TD
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
54h
Période de l'année
Automne
Droit bancaire sans TD
Composante
EDS - Département masters droit privé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit civil : droit de la responsabilité
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit civil : droit des contrats
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit civil 1
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
54h
Période de l'année
Automne
Droit commercial 1
Niveau d'étude
BAC +3
Composante
EDS - Institut d'administration économique et sociale (IAES)
Volume horaire
19,5h
Période de l'année
Automne
L3 AES - Droit commercial S1 et S2
Cours de Madame Soraya Messai-Bahri
Le droit commercial est la branche du droit privé applicable aux commerçants et aux opérations commerciales qu’on désigne sous la qualification d’actes de commerce. Il s’agit donc droit d’exception par rapport au droit commun que constitue le droit civil.
Le droit commercial est le fruit d’une longue tradition, qui a été élaboré pour répondre aux exigences d’une catégorie de professionnels : les commerçants. Ces exigences de la vie des affaires ont ainsi conduit à forger un droit sur mesure pour répondre à leurs besoins. Cette branche du droit est donc classiquement considérée comme le droit des commerçants, des actes de commerces et de certaines institutions spécifiques comme le fonds de commerce et les tribunaux de commerce.
Ce cours de droit commercial a d’abord pour objet de délimiter le cadre de l’activité commerciale par la définition de notions clés tels que les actes de commerce et les commerçants et par la description des libertés inspirant l’activité commerciale. Il s’agira, ensuite, de s’interroger sur la manière dont s’exerce l’activité commerciale en abordant ses modes d’exercice (entreprise individuelle, sociétés) et en étudiant les rapports nés de l’activité commerciale (la distribution des produits er services, les litiges commerciaux et les difficultés de l’entreprise).
Droit constitutionnel 1
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
36h
Période de l'année
Automne
Droit de la concurrence
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit de la concurrence de l'Union européenne
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
49,5h
Période de l'année
Automne
Droit de la concurrence de l'Union européenne sans TD
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit de la culture
Composante
EDS - Département masters droit public
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit de l'environnement
Composante
EDS - Département masters droit public
Volume horaire
49,5h
Période de l'année
Automne
Droit de l'environnement sans TD
Composante
EDS - Département masters droit public
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit des affaires : droit des entreprises
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit des affaires : droit des sociétés
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit des biens sans TD
Composante
EDS - Département licence
Période de l'année
Automne
Droit des sociétés 1 + TD
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
54h
Période de l'année
Automne
Droit du travail approfondi 1
Composante
EDS - Département masters droit privé
Volume horaire
49,5h
Période de l'année
Automne
Droit fiscal des affaires sans TD
Composante
EDS - Département masters droit privé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit fiscal général
Composante
EDS - Département masters droit public
Volume horaire
49,5h
Période de l'année
Automne
Droit fondamentaux
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit institutionnel
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit international économique 1
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
49,5h
Période de l'année
Automne
Droit international économique 1 sans TD
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit international privé
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit international privé 1
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
49,5h
Période de l'année
Automne
Droit international privé 1 sans TD
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit international public 1 sans TD
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
36h
Période de l'année
Automne
Droit international public 1 +TD
Composante
EDS - Département licence
Période de l'année
Automne
Droit maritime et transport
Composante
EDS - Département masters droit privé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit pénal
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit pénal avec TD
Composante
EDS - Département licence
Période de l'année
Automne
Droit pénal international sans TD
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Droit privé 1
Niveau d'étude
BAC +2
Composante
EDS - Institut d'administration économique et sociale (IAES)
Volume horaire
37,5h
Période de l'année
Automne
L2 AES - Droit privé S1 & S2
Madame Soraya Messai-Bahri
Le cours de droit privé de 2e année de licence AES, qui s'inscrit dans la continuité du cours d'introduction au droit dispensé en L1, traite du droit des obligations. Le droit des obligations constitue une théorie générale car il est le tronc commun de toutes les branches du droit, par opposition aux droits spéciaux (droit du travail, droit des sociétés,...). Le droit des obligations irrigue l’ensemble du droit, transcendant même la distinction droit privé / droit public, puisque les contrats administratifs ou la responsabilité administrative s’inspirent largement du droit des obligations.
Le droit des obligations couvre à la fois le droit des contrats et le droit de la responsabilité civile. Ce cours du semestre 1 abordera les principaux aspects du droit des contrats (la responsabilité civile sera enseignée au second semestre). Après avoir introduit cette théorie générale par la définition des notions d'obligation et de contrat, l'essentiel du cours traitera des conditions de formation des contrats et de leur sanction (régime de nullité des contrats). Le droit positif connait ainsi trois conditions de formation ou de validité des contrats, conformément à l'article 1128 du code civil: le consentement des parties, leur capacité de contracter, un contenu licite et certain. Ce sont ces conditions qu'il s'agira d'étudier plus en détails tout au long du semestre.
Droit public : droit administratif
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Droit public : droit constitutionnel
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Economie de l'environnement
Composante
EDS - Département masters droit public
Volume horaire
16,5h
Période de l'année
Automne
FLE Semaine d'intégration
Période de l'année
Automne
Géographie de l'environnement
Composante
EDS - Département masters droit public
Volume horaire
16,5h
Période de l'année
Automne
Grands enjeux contemporains
Composante
EDS - Département masters droit public
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Histoire contemporaine 1
Niveau d'étude
BAC +2
Composante
EDS - Institut d'administration économique et sociale (IAES)
Volume horaire
37,5h
Période de l'année
Automne
M2011714 - L2 - Histoire contemporaine 1
Histoire de la société française des années 1830 aux années 1930
Après avoir étudié en première année les grandes évolutions économiques mondiales depuis la fin du XVIIIe siècle au premier semestre, ainsi que les transformations institutionnelles et les grandes phases de la vie politique française de la Révolution française aux années 1930 au second semestre, le premier semestre de la L2 est consacré aux évolutions sociales et culturelles des années 1830 à la veille de la Seconde Guerre mondiale. La perspective est à la fois thématique et chronologique, permettant de poser de grands repères : transformations démographiques, évolution de la composition socio-professionnelle, urbanisation et transformations des villes, monde ouvrier, élites et classes moyennes sont notamment abordés en cours magistral. Les TD mettent l’accent sur la dimension culturelle (naissance de la culture de masse, loisirs, sociabilité, violence et faits divers, etc.)
Enseignant : Isabelle Rabault-Mazières Isabelle.Rabault@univ-paris1.fr
Institutions juridictionnelles sans TD
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
24h
Période de l'année
Automne
Introduction au droit privé
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
54h
Période de l'année
Automne
Marché intérieur
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Méthodologie juridique
Période de l'année
Automne
Procédure civile
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Procédure pénale ss TD
Composante
EDS - Département licence
Période de l'année
Printemps
Propriété industrielle
Composante
EDS - Département masters droit privé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Propriété intellectuelle
ECTS
8 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Régimes matrimoniaux sans TD
Composante
EDS - Département masters droit privé
Volume horaire
33h
Période de l'année
Automne
Relations individuelles de travail sans TD
Composante
EDS - Département licence
Période de l'année
Automne
Relations individuelles de travail +TD
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
54h
Période de l'année
Automne
Suivi de 4 conférences(1)
ECTS
4 crédits
Période de l'année
Automne
Suivi de 4 conférences(2)
ECTS
4 crédits
Période de l'année
Automne
Système juridique de l'Union européenne sans TD
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
36h
Période de l'année
Automne
Système juridique de l'Union européenne (TD)
Composante
EDS - Département licence
Volume horaire
54h
Période de l'année
Automne
Ateliers d'intégration proferssionnelle
ECTS
1 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans
Rhétorique et plaidoirie
ECTS
1 crédits
Composante
EDS - Dépt. masters droit international, européen et comparé
Période de l'année
Tous les ans