ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
EDS - Département masters droit privé
Présentation
Le Master 2 « Contentieux des Affaires » mue en Master 2 « Arbitrage et Contrats d’Affaires ». Depuis 2021, les directeurs du Master 2 ont choisi de concentrer les enseignements autour de thèmes intéressant le droit du « grand » contentieux d’affaires.
Celui-ci s’oriente, depuis déjà de nombreuses années, vers l’arbitrage, notamment international, dans toutes ses dimensions : commercial, d’investissements voire interétatique.
Le cœur de ces litiges s’établit lui-même autour de questions liées, de près ou de loin, à des problématiques de droit des contrats, concentrées autour de quatre thèmes principaux : droit commun des contrats, droit des contrats d’affaires, droit de l’arbitrage et contentieux des affaires, dans ses dimensions interne et internationale, chaque semestre, auxquels sont adossés d’autres thèmes pratiques liés.
Objectifs
Cette formation est proposée en alternance : elle vise à allier un enseignement pointu, associé, si l’étudiant le souhaite, à une expérience en cabinet, en entreprise, en juridiction, dans un centre d’arbitrage, dans une association, etc. L’étudiant peut préférer rédiger un mémoire de recherche, soit pour renforcer ses compétences dans un domaine particulier, soit pour envisager la préparation d’une thèse de doctorat, parachevant ainsi utilement son cycle d’étude.
Les étudiants du Master 2 participent par ailleurs à au moins deux concours d’arbitrage ou de médiation durant l’année, de manière à expérimenter leur capacité à travailler et argumenter dans un cas complexe.
Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
M. Daniel Mainguy
Professeur à l'Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne (www.daniel-mainguy.fr)
Mme Lea Molina Azoulay
Maître de conférences, à l'Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Programme
Sélectionnez un programme
Master 1ère année Justice, procès et procédure
Au choix: parmi
UE1 - M1 JPP - S1
15 créditsDroit international privé 1 sans TD
33hDroit judiciaire privé
49,5h1 cours à choisir UE1
Au choix: parmi
UE2 - M1 JPP - S1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 - M1 JPP - S2
15 créditsChoix langue S2
3 créditsAu choix: parmi
Anglais juridique
3 créditsAutre langue
Choix LV1 DDL S2
3 crédits
Droit judiciaire européen
33hProcédures civiles d'execution
49,5h
UE2 - M1 JPP - S2
15 créditsArbitrage et MARD Sans TD
33hDroit des sûretés avec TD
49,5h1 cours à choisir UE2 S2
Au choix: parmi
Master 2ème année Professionnel Arbitrage et contrats d'affaires (FA)
UE1 Fondamentale / enseignements théoriques obligatoires
16 créditsContentieux judiciaire des affaires I
4 crédits30hDroit commun des contrats I
4 crédits30hDroit de l'arbitrage I
4 crédits30hDroit des contrats d'affaires I
4 crédits30h
UE2 Enseignements pratiques obligatoires
14 créditsPrincipales clauses des contrats d'affaires
4 crédits20hAnglais
1 crédits10hPratique de l'arbitrage I
4 crédits20hPratique des contrats d'affaires
4 crédits20hPratique des modes amiables de règlement des conflits
1 crédits20h
UE1 Enseignements théoriques obligatoires
15 créditsContentieux judiciaire des affaires II
3 crédits30hDroit commun des contrats II (inexécution, remèdes, res
3 crédits30hDroit contractuel des sociétés
3 crédits30hDroit de l'arbitrage II
3 crédits30hDroit des contrats d'affaires II
3 crédits30h
UE2 Enseignements pratiques obligatoires
15 créditsAnglais
1 crédits20hContentieux judiciaire de l'urgence (référé, preuve, instruc
2 crédits20hContentieux judiciaire international et européen
2 crédits20hContentieux public des affaires
2 crédits20hMémoire
4 créditsPratique de l'arbitrage II
4 crédits20h
Admission
Conditions d'admission
Pour connaître les dates des candidatures / voeux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :
https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature
Modalités d'inscription
Date et dépôt des candidatures :
Vœux de poursuite en M2 (étudiants de P1) :
Du 24 mars au 02 mai 2025
https://voeuxm2.univ-paris1.fr/
Candidature en M2 (étudiants hors P1 et hors mention droit des affaires) :
Du 02 mai au 20 mai 2025
Procédure dématérialisée : Ecandidat
https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole- formations/departement-masters-droit-prive/candidature
Public cible
PROFIL REQUIS
Il est ouvert principalement aux étudiants provenant des Master 1 JPP, droit des affaires et droit civil.
Tarifs
Frais d'inscriptions et RNCP
Tout savoir sur les montants des droits universitaires
RNCP 38198
MASTER - Justice, procès et procédures (fiche nationale)
Date d'enregistrement : 12/07/2021
Date d'échéance : 31/12/2028
Certificateur : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Et après
Insertion professionnelle
Ce Master de haut niveau a pour objectif de former des spécialistes en droit de l’arbitrage, en contentieux des affaires, ce secteur étant de plus en plus important dans de nombreux secteurs d'activité.
Les débouchés du Master 2 sont, outre l’éventuelle préparation d’une thèse, extrêmement divers : avocat, juriste d’entreprise, juriste d’un centre d’arbitrage, médiateur, arbitre, etc.