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Présentation

Le Master 1 droit comparé permet aux étudiants inscrits en L3 de suivre le cursus selon trois modalités :

  • Les étudiants peuvent suivre leur année dans les locaux de l'Université Paris 1 (centres Panthéon et Lourcine). Les enseignements assurés sont indiqués dans la maquette.
  •  Les étudiants peuvent sinon effectuer une mobilité annuelle . Il n'y a alors pas de maquette des enseignements car les deux semestres s'effectuent au sein de l'université partenaire. Le choix des cours dans l'université d'accueil s'effectue avec l'accord du délégué aux relations internationales du département de droit européen, international et comparé. Une fois la mobilité obtenue, le directeur du master validera la candidature de l'étudiant dans le M1 droit comparé.
  • Les étudiants peuvent enfin suivre un semestre dans les locaux de l'Université Paris 1 et un autre semestre en mobilité auprès d'une université étrangère.

    Vous pourrez accéder ici à la page web de la Direction des Relations Internationales dédiée aux procédures de candidature en mobilité (programmes bilatéraux, ERASMUS +, MICEFA et BCI).

Pour toute question relative à la mobilité, merci de contacter le Pôle des relations extérieures de l'EDS :

Téléphone : 01 44 07 82 83
pole-re.eds @ univ-paris1.fr

Ou bien le service du Pôle de la mobilité au sein de la Direction des Relations Internationales :

Mobilité hors Europe : outgoingWorld @ univ-paris1.fr

Mobilité en Europe : outgoingEurope @ univ-paris1.fr

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Raphële Parizot

Professeure à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)

Jean Matringe

Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)

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Programme

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Master parcours Droit comparé général

Le diplôme du Master Droit comparé indifférencié présente deux caractéristiques essentielles :
• élargir et approfondir le champ des connaissances grâce à la comparaison juridique avec d’autres droits relevant de la tradition de common law, de la tradition civiliste ou d’une autre ;
• transcender la distinction entre droit public et droit privé tout en permettant aux étudiants de privilégier l’une de ces deux branches parmi la panoplie de cours offerts.

Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2  qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :

MASTER 1 DROIT COMPARE

MASTER 2 DROIT COMPARE

 

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  • Au choix: parmi

    • Enseignement d'ouverture : Histoire de la doctrine

      24h
    • Enseignement d'ouverture: option public ou privé non choisie

      • Au choix: parmi

        • Option Droit privé comparé : Droit comparé des obligations

          20h
        • Option Droit public comparé: Instit.&systèmes pol. comparés

          20h
    • Expérience en milieu professionnel S3

    • UE1 fondamentaux S3

      24 crédits
      • Droit contitutionnel comparé

        6 crédits20h
      • Droit des libertés fondamentales comparées

        6 crédits20h
      • Théorie et méthodologie de la recherche comparative

        30h
      • Traduction juridique

        20h
    • UE2 Option public ou privé

      6 crédits
      • Choix option public ou privé

        • Au choix: parmi

          • Option Droit privé comparé : Droit comparé des obligations

            20h
          • Option Droit public comparé: Instit.&systèmes pol. comparés

            20h
  • Au choix: parmi

    • Choix UE1 public ou privé

      • Au choix: parmi

        • UE1 option droit privé comparé

          12 crédits
          • Droit comparé de la famille

            20h
          • Droit comparé des affaires

            20h
          • Droit comparé du procès

            20h
        • UE1 option droit public comparé

          12 crédits
          • Droit administratif comparé

            20h
          • Histoire comparée du droit public

            20h
          • Justice constitutionnelle comparée

            20h
    • Ouverture: Pour les étudiant-e-s de l'option droit public

      • Au choix: parmi

        • Droit comparé de la famille

          20h
        • Droit comparé des affaires

          20h
        • Droit comparé du procès

          20h
    • Ouverture: Pour les tudiant-e-s de l'option droit privé

      • Au choix: parmi

        • Droit administratif comparé

          20h
        • Histoire comparée du droit public

          20h
        • Justice constitutionnelle comparée

          20h
    • UE2 Mémoire ou stage

      18 crédits
      • Chx UE2 mémoire ou stage

        • Au choix: parmi

          • Mémoire

            18 crédits
          • Stage

            18 crédits

Master parcours Droit anglais et nord-américain des affaires

Créé par André Tunc sous l’intitulé « DEA Droit anglo-américain des affaires », la spécialité Droit anglo-américain des affaires poursuit une triple vocation. 
D’une part, cette formation assure l’accès des jeunes chercheurs aux aspects culturels, épistémologiques et méthodologiques du droit comparé, dans le champ disciplinaire du droit des affaires au sens large (droit des obligations, droit des sociétés, droit de la propriété intellectuelle, procédure, droit international privé, droit des discriminations…), qui offre un terrain particulièrement fertile à la réflexion comparative. 
D’autre part, elle incite à réfléchir aux incidences de la mondialisation de l’économie sur le droit des affaires des systèmes civilistes, donnant aux étudiants les connaissances nécessaires pour juger eux-mêmes de l’avancée - ou du mythe - de l’américanisation du droit. 
Enfin, elle assure une formation aux raisonnements et solutions des droits de Common Law qui prépare soit à la poursuite des études (LLM) en Angleterre ou aux Etats-Unis soit à une carrière dans un cabinet d’avocat international. 

Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2  qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :

MASTER 1 DANAA

MASTER 2 DANAA

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Master parcours Droits africains

L'Afrique reste mal connue. Peut-être est-ce du au fait qu’on en parle au singulier alors que, sur bien des points, il conviendrait de parler d’Afriques. C’est cette pluralité des Afriques sur le plan juridique que le Master entend interroger afin de mieux appréhender la vie juridique qui se meut sur ce socle géologique et former les juristes qui s’y intéressent. Car les droits en Afrique sont pluriels et entretiennent des rapports particulièrement complexes auxquels les relations juridiques doivent obéir pour se déployer intelligemment et efficacement.

Le master 2 indifférencié Droits africains est destiné aux étudiants désireux d’acquérir une culture et une méthodologie juridiques approfondies leur permettant de maîtriser les systèmes et enjeux juridiques africains, pour travailler en Afrique ou en relation avec elle.

Cette formation est axée sur l’étude de la pluralité des droits africains à partir non seulement des textes et des institutions formelles, mais aussi des pratiques qui se trouvent fréquemment en décalage avec le droit « officiel » inspiré ou hérité en partie des systèmes juridiques des puissances coloniales.

Le champ de la formation, qui se défie des frontières entre droit public et droit privé, recouvre ainsi les différentes formes et sources de droit applicables dans les États africains : droit international ; droit continental africain ; droits sous-régionaux ; droits étatiques ; droits coutumiers et traditionnels. Sont par ailleurs pleinement prises en compte les diverses formes du droit : droit écrit et non écrit, droit formel et informel.

Issu du plus ancien diplôme national français relatif à l’Afrique, à savoir le DEA d’Études africaines, le master 2 indifférencié Droits africains est une formation de haut niveau dédiée aux problématiques juridiques africaines, alliant approche fondamentale et acquisition d’une expertise juridique pointue sur les grands enjeux contemporains des droits africains.

L’approche retenue, tout en étant principalement juridique, se veut pluridisciplinaire, prenant en compte les apports de l’histoire, des sciences politiques et de l’anthropologie du droit.

Du point de vue de son contenu, la formation consiste, d’une part, en l’étude des systèmes juridiques africains et, d’autre part, en celle des dispositifs juridiques en rapport avec les grands enjeux contemporains en Afrique. Dans la première perspective sont abordées la question des sources du droit et de leur production, ainsi que celle des acteurs du droit et de l’ingénierie juridique dans des contextes marqués par le pluralisme juridique. Dans la deuxième perspective, sont étudiés les droits relatifs aux ressources naturelles et à l’énergie, à l’environnement et au changement climatique, à la terre et aux questions foncières, à la paix et à la sécurité, aux transitions démocratiques, à la lutte contre les délinquances et criminalités économiques et financières.

Le Mater 2 Droits africains est affilié à l'IREDIES, Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne. Les membres de l’équipe participent également aux recherches menées par le Groupement d’intérêt scientifique pour l’étude la mondialisation et du développement (GEMDEV).

Pour plus de précision sur les objectifs de la formation, voir le site du master 2 : https://www.pantheonsorbonne.fr/diplomes/master-2-droits-africains/

Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2  qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :

MASTER 2 DROITS AFRICAINS

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  • Expérience en milieu professionnel S3

  • UE1 Obligatoires S3

    • Droit de la terre en Afrique

      5 crédits24h
    • Etat, constitutions, sources du droit

      5 crédits24h
    • Pratiques comparées des droits en Afrique

      6 crédits24h
  • UE2 obligatoires S3

    • Droit des affaires et de l'OHADA

      24h
    • La justice en Afrique

      24h
  • UE1 Obligatoires

    • Droit des échanges et des investissements en Afrique

      5 crédits24h
    • Droit des ressources naturelles et de l'énergie

      5 crédits24h
    • Droit foncier et politiques de développement

      5 crédits24h
  • UE2 Grand oral et mémoire ou stage

    • Choix Mémoire ou stage S4

      • Au choix: parmi

        • Mémoire

        • Stage

    • Grand jury africaniste

      5 crédits

Admission

Conditions d'admission

Le Master 1 de droit comparé offre trois possibilités :

·      soit de suivre à l’année les cours dispensés à Paris 1 dans le cadre du nouveau Master 1 de droit comparé qui ouvre en septembre 2025,

·      soit d'effectuer une mobilité annuelle,

·      soit de combiner un semestre à l’étranger et un semestre à Paris 1.

Si vous souhaitez suivre les cours dispensés par Paris 1,

·      vous devrez candidater au Master 1 de droit comparé sur la plateforme : Mon Master.

·      vous pourrez trouver la maquette du master ci-dessous.

Si vous optez pour une mobilité, vous devrez effectuer une double candidature :

·      dans un premier temps, vous devrez candidater à la mobilité, puis, si une offre de mobilité vous est faite,

·      vous devrez, dans un second temps, candidater au Master 1 de droit comparé sur la plateforme : Mon Master.

Vous avez la possibilité de candidater aux programmes de mobilités sortantes de Paris 1.

Les procédures pour candidater aux mobilités sortantes (programmes bilatéraux, ERASMUS + et du BCI) sont accessibles sur le site de la Direction des Relations Internationales.

Il existe deux appels à candidatures en mobilité dont les dates butoir varient en fonction des destinations.

Ainsi, si vous souhaitez candidater à une mobilité hors Europe (semestrielle ou annuelle), vous pourrez candidater entre octobre et le début du mois de décembre de l’année académique N pour effectuer une mobilité au cours de votre Master 1 ; soit pendant l’année académique N+1.

Si vous envisagez de candidater à une mobilité en Europe (semestrielle ou annuelle), vous pourrez candidater entre janvier et février de l’année académique N pour effectuer une mobilité au cours de votre Master 1 ; soit pendant l’année académique N+1.

Le choix des cours que vous suivrez auprès de l'université d'accueil s'effectuera avec l'accord du délégué aux relations internationales du département des Masters de droit européen, international et comparé

Pour toute aide dans la mise en place de votre dossier de candidature en mobilité, vous pourrez vous adresser au Pôle des relations extérieures :

·      Bureau 311B (3e étage, aile Cujas), 12 place du Panthéon 75005 Paris

·      pole-re.eds@univ-paris1.fr

·      01 44 07 82 80/82 83

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Tarifs

Tout savoir sur les montants des droits universitaires 

N° RNCP : 38169
MASTER - Droit comparé (fiche nationale)
Date d'enregistrement : 12/07/2021
Date d'échéance : 31/12/2028
Certificateur : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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