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Présentation

Le master 1 droit comparé permet aux étudiants inscrits en L3 à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne d'effectuer une mobilité annuelle l'année suivante. Il n'y a pas de maquette des enseignements car les deux semestres s'effectuent au sein de l'université partenaire. Le choix des cours dans l'université d'accueil s'effectue avec l'accord du délégué aux relations internationales du département de droit européen, international et comparé. Une fois la mobilité obtenue, le directeur du master validera la candidature de l'étudiant dans le M1 droit comparé.

Vous pourrez accéder ici à la page web de la Direction des Relations Internationales dédiée aux procédures de candidature en mobilité (programmes bilatéraux, ERASMUS +, MICEFA et BCI).

Pour toute question relative à la mobilité, merci de contacter le Pôle des relations extérieures de l'EDS :

Téléphone : 01 44 07 82 83
pole-re.eds @ univ-paris1.fr

Ou bien le service du Pôle de la mobilité au sein de la Direction des Relations Internationales :

Mobilité hors Europe : outgoingWorld @ univ-paris1.fr

Mobilité en Europe : outgoingEurope @ univ-paris1.fr

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Marie Gren

Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)

Jean Matringe

Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1)

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Programme

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Master parcours Droit comparé

Le diplôme du Master 2 Droit comparé indifférencié présente deux caractéristiques essentielles :
• élargir et approfondir le champ des connaissances grâce à la comparaison juridique avec d’autres droits relevant de la tradition de common law, de la tradition civiliste ou d’une autre ;
• transcender la distinction entre droit public et droit privé tout en permettant aux étudiants de privilégier l’une de ces deux branches parmi la panoplie de cours offerts.

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix: parmi

    • Enseignement d'ouverture : Histoire de la doctrine

      24h
    • Enseignement d'ouverture: option public ou privé non choisie

      • Au choix: parmi

        • Option Droit privé comparé : Droit comparé des obligations

          20h
        • Option Droit public comparé: Instit.&systèmes pol. comparés

          20h
    • Expérience en milieu professionnel S3

    • UE1 fondamentaux S3

      24 crédits
      • Droit contitutionnel comparé

        6 crédits20h
      • Droit des libertés fondamentales comparées

        6 crédits20h
      • Théorie et méthodologie de la recherche comparative

        30h
      • Traduction juridique

        20h
    • UE2 Option public ou privé

      6 crédits
      • Choix option public ou privé

        • Au choix: parmi

          • Option Droit privé comparé : Droit comparé des obligations

            20h
          • Option Droit public comparé: Instit.&systèmes pol. comparés

            20h
  • Au choix: parmi

    • Choix UE1 public ou privé

      • Au choix: parmi

        • UE1 option droit privé comparé

          12 crédits
          • Droit comparé de la famille

            20h
          • Droit comparé des affaires

            20h
          • Droit comparé du procès

            20h
        • UE1 option droit public comparé

          12 crédits
          • Droit administratif comparé

            20h
          • Histoire comparée du droit public

            20h
          • Justice constitutionnelle comparée

            20h
    • Ouverture: Pour les étudiant-e-s de l'option droit public

      • Au choix: parmi

        • Droit comparé de la famille

          20h
        • Droit comparé des affaires

          20h
        • Droit comparé du procès

          20h
    • Ouverture: Pour les tudiant-e-s de l'option droit privé

      • Au choix: parmi

        • Droit administratif comparé

          20h
        • Histoire comparée du droit public

          20h
        • Justice constitutionnelle comparée

          20h
    • UE2 Mémoire ou stage

      18 crédits
      • Chx UE2 mémoire ou stage

        • Au choix: parmi

          • Mémoire

            18 crédits
          • Stage

            18 crédits

Master parcours Droits africains

L'Afrique reste mal connue. Peut-être est-ce du au fait qu’on en parle au singulier alors que, sur bien des points, il conviendrait de parler d’Afriques. C’est cette pluralité des Afriques sur le plan juridique que le Master entend interroger afin de mieux appréhender la vie juridique qui se meut sur ce socle géologique et former les juristes qui s’y intéressent. Car les droits en Afrique sont pluriels et entretiennent des rapports particulièrement complexes auxquels les relations juridiques doivent obéir pour se déployer intelligemment et efficacement (droit international public, droit continental, droits (sous) régionaux, droits étatiques ; droits coutumiers ; droits traditionnels ; droits religieux, droit écrit, droit non écrit ; droit public, droit privé ; droit formel, droit informel).
Le master 2 Droits africains - qui est devenu un master indifférencié - est destiné aux étudiants désirant acquérir une culture et une méthodologie juridiques approfondies leur permettant de maîtriser les systèmes juridiques africains à partir d’une connaissance des textes et des institutions, mais aussi des pratiques qui se retrouvent fréquemment en décalage avec le droit étatique "officiel".
Et parce que le droit n’est ni produit ni mis en oeuvre indépendamment des autres forces, notamment humaines, sociales, économiques, politiques, religieuses, militaires ou philosophiques, le master 2 Droits africains entend assurer un enseignement qui dépasse une analyse descriptive des droits en vigueur en Afrique pour prendre en compte les
analyses venant de l’histoire, des sciences politiques ou de l’anthropologie du droit.
Le Mater 2 Droits africains est affilié à l'IREDIES, Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne. Les membres de l’équipe participent également aux recherches menées par le Groupement d’intérêt scientifique pour l’étude la mondialisation et du développement (GEMDEV).

Pour plus de précision sur les objectifs de la formation, voir le site du master 2 : https://www.pantheonsorbonne.fr/diplomes/master-2-droits-africains/

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  • Expérience en milieu professionnel S3

  • UE1 Obligatoires S3

    • Droit de la terre en Afrique

      5 crédits24h
    • Etat, constitutions, sources du droit

      5 crédits24h
    • Pratiques comparées des droits en Afrique

      6 crédits24h
  • UE2 obligatoires S3

    • Droit des affaires et de l'OHADA

      24h
    • La justice en Afrique

      24h
  • UE1 Obligatoires

    • Droit des échanges et des investissements en Afrique

      5 crédits24h
    • Droit des ressources naturelles et de l'énergie

      5 crédits24h
    • Droit foncier et politiques de développement

      5 crédits24h
  • UE2 Grand oral et mémoire ou stage

    • Choix Mémoire ou stage S4

      • Au choix: parmi

        • Mémoire

        • Stage

    • Grand jury africaniste

      5 crédits

Admission

Conditions d'admission

Le Master 1 droit comparé permet aux étudiants sélectionnés d'effectuer une mobilité annuelle. Afin de candidater à ce Master, vous devrez verser à votre dossier de candidature la preuve que vous avez été sélectionnés dans un établissement étranger pour y effectuer un échange annuel.

Si vous étiez déjà étudiant à Paris 1 en 2023/24, vous avez eu la possibilité de candidater aux programmes d'échanges Erasmus + de l'établissement (hors Europe ou en Europe). Vous devrez donc fournir l'attestation confirmant votre sélection (qui pourra vous être donnée par la DRI) ou une attestation de nomination (qui vous aura été délivrée directement par l'établissement partenaire) confirmant que vous effectuerez une mobilité annuelle en 2024/25.

Si vous n'étiez pas étudiant à Paris 1 en 2023/24, vous devrez ajouter à votre dossier de candidature la confirmation de la mobilité annuelle que vous effectuerez dans un établissement d'enseignement supérieur étranger, et ce, pour toute l'année académique 2024/25. Nous attirons votre attention sur le fait que cette candidature auprès d'un établissement étranger devra se faire par vos propres moyens, étant donné que vous ne pourrez pas bénéficier des accords de partenariat de Paris 1.

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