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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Propriété industrielle et artistique

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit privé

  • Langue(s) d'enseignement

    Anglais, Français

Présentation

Dans un contexte marqué par une forte concurrence entre les acteurs économiques, la protection des inventions et des marques joue un rôle prépondérant.  Afin de répondre à cette problématique, le Master « Propriété Industrielle et Artistique » de l’École de Droit de la Sorbonne, a été créé en 2005 par Monsieur le Professeur Pollaud-Dulian, avec pour ambition de donner une formation approfondie en droit de la propriété intellectuelle à des étudiants déjà dotés d’une bonne base généraliste à l’issue du M1. Il est actuellement co-dirigé par Messieurs les Professeurs Pollaud-Dulian et Tristan Azzi.

La particularité du diplôme est notamment d'offrir des enseignements dans des matières qui, sans faire partie « stricto sensu » de la propriété intellectuelle, en sont des compléments nécessaires : droit des médias, droit du marché de l’art, droit de la concurrence…

Les enseignements sont assurés par des universitaires de renom et professionnels reconnus. Des rencontres tout au long de l’année universitaire sont organisées  afin de permettre à des praticiens de faire connaître leur métier aux étudiants, leur expérience et la pratique quotidienne de la propriété intellectuelle et de permettre ainsi aux étudiants de nouer de premiers contacts ou de recevoir des conseils.

Ce Master forme essentiellement de futurs praticiens (avocats, juristes d’entreprise, etc), tout en ouvrant la voie de la thèse à ceux qui le souhaitent, par la rédaction d’un mémoire de recherche.

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Objectifs

Le M2 tend à former des spécialistes de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle avec une formation équilibrée et une approche large du domaine de compétences (cf. ci-dessus) ainsi qu’une base généraliste pour permettre aux étudiants d’accéder à des professions ou des spécialisations variées dans la vie professionnelle et de s’adapter aux changements qu’elle peut leur imposer.

Le cursus offre aussi aux étudiants des méthodes de travail et une aptitude à assumer une charge de travail régulière et soutenue dans le but de les préparer à l’entrée dans le monde du travail.

Enfin, le M2 initie à la recherche aussi bien celle qui servira à élaborer, par exemple, des conclusions de plaidoiries que celle qui peut déboucher sur la préparation d’une thèse après obtention du diplôme. Un mémoire de recherche concrétise cet apprentissage que préparent les enseignements méthodologiques toute  l’année.

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Frédéric Pollaud-Dulian (co-directeur)
Professeur des universités

frederic.pollaud-dulian @ univ-paris1.fr

Tristan Azzi (co-directeur)
Professeur des universités

Tristan.azzi @ univ-paris1.fr

 

 

Marine Croce-Maisonneuve
Responsable administrative

Centre Panthéon, bureau 301

pia.eds @ univ-paris1.fr

01.44.07.78.57

 

 

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Programme

Les enseignements sont dispensés du lundi au samedi inclus, entre septembre et avril selon le rythme du calendrier universitaire.

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Master 1 Droit de la propriété intellectuelle

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Propriété industrielle

        33h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit judiciaire privé

            49,5h
          • Régimes matrimoniaux

            8 crédits49,5h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de la culture

        33h
      • Droit international privé 1 avec TD

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Langues vivantes S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Propriété littéraire et artistique

        33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h
          • Entreprises en difficulté

            49,5h
          • Successions

            49,5h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit du numérique

        33h
      • Droit international privé 2

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 10

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h
          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit des sûretés sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Entreprises en difficulté sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Successions sans TD

            33h

Master 2 Recherche Propriété industrielle et artistique

  • UE1 Semestre 3

    15 crédits
    • Choix 1 cours UE1 S3

      • Au choix : 1 à 1 parmi 5

        • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

          3 crédits15h
        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit du marché de l'art

          3 crédits15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

          3 crédits15h
    • Propriété intellectuelle 1

      15h
    • Propriété intellectuelle 2

      6 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    15 crédits
    • Choix 1 cours UE2 S3

      • Au choix : 1 à 1 parmi 5

        • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

          3 crédits15h
        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit du marché de l'art

          3 crédits15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

          3 crédits15h
    • Droit d'auteur & droits voisins

      3 crédits15h
    • Droits des médias

      3 crédits15h
    • Propriété industrielle

      3 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    12 crédits
    • Propriété intellectuelle 3

      6 crédits15h
    • Propriété intellectuelle 4

      6 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    18 crédits
    • Choix 1 cours UE2 S4

      • Au choix : 1 à 1 parmi 5

        • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

          3 crédits15h
        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit du marché de l'art

          3 crédits15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

          3 crédits15h
    • Droit d'auteur & droits voisins

      3 crédits15h
    • Mémoire

      9 crédits
    • Propriété industrielle

      3 crédits15h
    • Facultatif

      • Stage

Admission

Conditions d'accès

Candidature dématérialisée sur Ecandidat du lundi 07 au lundi 14 juin 2021.

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Pré-requis nécessaires

Une formation de droit privé universitaire, quelle que soit la mention de spécialité en M1, comprenant au moins un semestre (réussi) de propriété intellectuelle, propriété littéraire et artistique ou propriété industrielle, de préférence avec mention.

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