ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Composante
EDS - Département masters droit privé
Langue(s) d'enseignement
Anglais, Français
Présentation
Le Master « Propriété Industrielle et Artistique » de l’École de Droit de la Sorbonne, a été créé en 2005 par Monsieur le Professeur Pollaud-Dulian, avec pour ambition de donner une formation approfondie en droit de la propriété intellectuelle à des étudiants déjà dotés d’une bonne base généraliste à l’issue du M1.
Les deux branches de la matière - propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins) et propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles, notamment) - y sont enseignées à parts égales. Le Master est actuellement co-dirigé par Messieurs les Professeurs Pollaud-Dulian et Tristan Azzi.
La particularité du diplôme est notamment d'offrir des enseignements dans des matières qui, sans faire partie « stricto sensu » de la propriété intellectuelle, en sont des compléments nécessaires : droit des médias, droit du marché de l’art, droit de la concurrence…
Les enseignements sont assurés par des universitaires de renom et professionnels reconnus. Des rencontres tout au long de l’année universitaire sont organisées afin de permettre à des praticiens de faire connaître leur métier aux étudiants, leur expérience et la pratique quotidienne de la propriété intellectuelle et de permettre ainsi aux étudiants de nouer de premiers contacts ou de recevoir des conseils.
Ce Master forme essentiellement de futurs praticiens (avocats, juristes d’entreprise, etc), tout en ouvrant la voie de la thèse à ceux qui le souhaitent, par la rédaction d’un mémoire de recherche.
Objectifs
Le M2 tend à former des spécialistes de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle avec une formation équilibrée et une approche large du domaine de compétences (cf. ci-dessus) ainsi qu’une base généraliste pour permettre aux étudiants d’accéder à des professions ou des spécialisations variées dans la vie professionnelle et de s’adapter aux changements qu’elle peut leur imposer.
Le cursus offre aussi aux étudiants des méthodes de travail et une aptitude à assumer une charge de travail régulière et soutenue dans le but de les préparer à l’entrée dans le monde du travail.
Enfin, le M2 initie à la recherche aussi bien celle qui servira à élaborer, par exemple, des conclusions de plaidoiries que celle qui peut déboucher sur la préparation d’une thèse après obtention du diplôme. Un mémoire de recherche concrétise cet apprentissage que préparent les enseignements méthodologiques toute l’année.
Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
Frédéric Pollaud-Dulian (co-directeur)
Professeur des universités
frederic.pollaud-dulian @ univ-paris1.fr
Tristan Azzi (co-directeur)
Professeur des universités
Nadia ZAMOUM
Responsable de l'institut D2CI
Centre Panthéon, bureau 301
m2-pia-prive.eds@univ-paris1.fr (pia.eds @ univ-paris1.fr)
01.44.07.78.57
Programme
Les enseignements sont dispensés du lundi au samedi inclus, entre septembre et avril selon le rythme du calendrier universitaire.
Sélectionnez un programme
Master 1 Droit de la propriété intellectuelle
Au choix: parmi
UE1 Semestre 1
15 créditsPropriété industrielle
33h1 matière à choisir
Au choix: parmi
1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit judiciaire privé
49,5hRégimes matrimoniaux
8 crédits49,5h
UE2 Semestre 1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 Semestre 2
15 créditsLangues vivantes S2
3 créditsAu choix: parmi
Propriété littéraire et artistique
33h1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté
49,5hSuccessions
49,5h
UE2 Semestre 2
15 créditsDroit du numérique
33hDroit international privé 2
49,5h1 matière à choisir
Au choix: parmi
Arbitrage et MARD Sans TD
33hCommon law
33hDroit de la concurrence et de la distribution
33hDroit des sûretés sans TD
33hDroit pénal des affaires sans TD
33hDroit pénal spécial sans TD
33hEntreprises en difficulté sans TD
33hProcédures civiles d'execution sans TD
33hProjet personnel
15hSuccessions sans TD
33h
Master 2 Recherche Propriété industrielle et artistique
UE1 Semestre 3
15 créditsChoix 1 cours UE1 S3
Au choix: parmi
Propriété intellectuelle 1
15hPropriété intellectuelle 2
6 crédits15h
UE2 Semestre 3
15 créditsChoix 1 cours UE2 S3
Au choix: parmi
Droit d'auteur & droits voisins
3 crédits15hDroits des médias
3 crédits15hPropriété industrielle
3 crédits15h
UE1 Semestre 4
12 créditsPropriété intellectuelle 3
6 crédits15hPropriété intellectuelle 4
6 crédits15h
UE2 Semestre 4
18 créditsChoix 1 cours UE2 S4
Au choix: parmi
Droit d'auteur & droits voisins
3 crédits15hMémoire
9 créditsPropriété industrielle
3 crédits15hFacultatif
Admission
Conditions d'admission
Comment postuler ?
- Je suis un étudiant hors de l'université Paris 1 ou bien je suis inscrit à Paris 1 mais hors mention propriété intellectuelle du département des masters de droit prive : Je candidate via l'application e-candidat aux dates suivantes : du 2 au 22 mai 2024. Les résultats sont communiqués durant le mois de juin 2024.
- Je suis inscrit à l'université Paris 1 dans la mention propriété intellectuelle du département de droit privé : Je participe à la campagne de vœux du du lundi 25 mars au jeudi 02 mai 2024 inclus.
Signification de mention Propriété intellectuelle :
La mention propriété intellectuelle regroupe les diplômes suivants
- M1 Propriété intellectuelle parcours histoire de l'art
- M1 Propriété intellectuelle
Pré-requis obligatoires
Une formation de droit privé universitaire, quelle que soit la mention de spécialité en M1, comprenant au moins un semestre (réussi) de propriété intellectuelle, propriété littéraire et artistique ou propriété industrielle, de préférence avec mention.