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Droit, Economie, Gestion

Master parcours Risques médicaux et responsabilité

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    EDS - Département masters droit privé, EDS - Département masters droit public

  • Langue(s) d'enseignement

    Français

Présentation

Le M2 risques médicaux et responsabilité est un nouveau Master de Paris 1 crée en 2019 et rattaché aux mentions droit de la santé et droit privé. Il permet à travers une formation théorique et pratique d’acquérir une compétence pointue sur les risques liés aux activités de santé, qu’il s’agisse de la mise sur le marché de produits de santé ou d’activités de prévention de diagnostic ou de soins réalisés par des professionnels de santé. 

Il peut être suivi au choix de l’étudiant, soit en formation initiale, soit en alternance, à travers la conclusion de contrats de professionnalisation.

Il est rattaché à l’institut des Assurances de Paris (IAP-Paris 1), au même titre que le M2 Droit des assurances et les DU en droit des assurances et un DU en dommage corporel.

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  • 100%

    Taux de réussite

Objectifs

La formation dispensée par le Master 2 Risques médicaux et responsabilité est de garantir, non seulement l'insertion immédiate des étudiants dans la vie active, et leur aptitude à s'adapter aux évolutions du marché mais également la possibilité d’accéder à l’enseignement supérieur grâce à la réalisation de thèses de recherche.

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Organisation

Contrôle des connaissances

Le contrôle des aptitudes et des connaissances comporte suivant le cas :

  • Un contrôle continu,
  • Des épreuves écrites anonymes,
  • Des examens oraux,
  • Un mémoire ou un stage
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Ouvert en alternance

contrat de professionnalisation uniquement

Cours : lundi et mardi toute la journée + mercredi matin

Entreprise : mercredi après-midi + jeudi et vendredi toute la journée

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Stages

Durée du stage

2 mois minimum

Membres de l’équipe pédagogique

Directrice : Anne Guegan Lecuyer
Maître de conférences

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Programme

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Master 1 Droit de la santé

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Choix 1 Cours UE1 S1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 1

          • Questions contemporaines de droit public

            33h
      • Droit de la protection de la santé

        49,5h
      • Droit des assurances

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Choix bloc UE2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Choix 1 bloc UE2

            • Droit de la protection sociale 1: régime de base

              49,5h
            • Droit de l'environnement sans TD

              33h
          • Choix 2 bloc UE2

            • Droit de la protection sociale 1: régime de base sans TD

              33h
            • Droit de l'environnement

              49,5h
      • Choix 1 Cours UE2 (non choisi à l'UE1) S1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 6

          • Droit des collectivités territoriales sans TD

            33h
          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
          • Propriété industrielle

            33h
          • Questions contemporaines de droit public

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix 1 Cours UE1 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 6

          • Droit de la Fonction Publique

            33h
          • Droit du numérique

            33h
          • Droit du secteur public concurrentiel (services publics...

            33h
          • Préparation aux concours type ENA

            33h
          • Projet personnel

            9h
          • Protection internationale et euro des droits de l'Homme

            33h
      • Choix 1 matière avec TD UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit du développement durable

            49,5h
          • Droit pénal spécial

            49,5h
      • Choix 1 matière sans TD UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit du numérique

            33h
          • Droits sociaux et environnementaux

            33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix Langue

        2 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais juridique

          • Autres langues

            • Choix Langue

      • Choix 1 cours UE2 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit international pénal et humanitaire

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Droit, politique et société

            33h
          • Droits sociaux et environnementaux

            33h
      • Choix 1 matière avec TD UE2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit de la protection sociale 2

            49,5h
          • Droit pénal spécial

            49,5h

Master 2 Indifférencié Risques médicaux et responsabilité

  • UE1 Semestre 3

    16 crédits
    • Droit de la responsabilité civile

      4 crédits15h
    • Droits fondamentaux et santé

      4 crédits15h
    • Hist. de la responsabilité médicale&des scandales sanitaires

      4 crédits15h
    • Responsabilité médicale comparée

      4 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    14 crédits
    • Assurance des professionnels de santé

      15h
    • Droit pénal

      18h
    • ONIAM : compétence générale

      5 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    16 crédits
    • Assurance & dommage corporel

      15h
    • Bioéthique et biotechnologie environnement et santé

      15h
    • Droit de la responsabilité médicale

      4 crédits24h
    • Sécu. sanit., aliment. et environn. des produits de santé

      18h
  • UE2 Semestre 4

    14 crédits
    • Choix Mémoire ou Stage

      • Au choix : 1 à 1 parmi 2

        • Mémoire

          2 crédits
        • Rapport de stage

          2 crédits
    • Contentieux public et privé

      18h
    • ONIAM : contentieux spécifiques

      4 crédits15h
    • Travaux pratiques

      4 crédits15h

Admission

Conditions d'accès

Tous les étudiants doivent candidater entre le 07 et 14 juin 2021.



La procédure se fait sur « e-candidat », le dossier est entièrement dématérialisé.

Les pièces obligatoires demandées sont :

- Lettre de motivation

- Curriculum vitae

- Relevés de notes de licence (semestre 1 à 6)

- Relevés de notes de master 1 (semestre 1 obligatoire, semestre 2 recommandé)

- Pièce d’identité

- DELF/DALF ou TCF niveau C1

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