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  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

Présentation

Justice, procès et procédures

Le Master 1 Justice, procès et procédure est un master qui prépare aux fonctions juridictionnelles et s’adresse aux étudiants qui souhaitent devenir magistrat, avocat, greffier ou huissier. Il comporte à coté de matières classiques de droit privé et de droit des affaires (sûretés, procédures collectives) des matières de spécialité en droit judiciaire privé et voies d’exécution.
Ce master permet ainsi d’approfondir des disciplines qui sont à la fois pratiques et théoriques.

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Organisation

Contrôle des connaissances

Membres de l’équipe pédagogique

Emmanuel Jeuland
Professeur des universités

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Programme

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Master parcours Contentieux des affaires

Contentieux des affaires

L'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, forte de sa tradition en droit des affaires et en droit procédural propose un Master transversal de contentieux des affaires. Il répond à un besoin des praticiens, juristes ou avocats, ainsi qu'à celui des futurs praticiens du contentieux. Ce master 2 est disponible en formation initiale et formation continue.

Les étudiants peuvent trouver des informations complémentaires sur le compte Twitter (M2 Contentieux des affaires (@M2CDA_Paris1) / Twitter) ou sur Linkedin (Master 2 - Contentieux des affaires : Présentation | LinkedIn)

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  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1

      15 crédits
      • Droit international privé 1 sans TD

        33h
      • Droit judiciaire privé

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE1

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Histoire de la pensée juridique

            33h
          • Philosophie du droit

            33h
    • UE2

      15 crédits
      • Droit des peines

        33h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • Procédure pénale

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 5

          • Droit bancaire sans TD

            33h
          • Droit des assurances

            33h
          • Droit du travail approfondi 1

            33h
          • Droit pénal international sans TD

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Droit judiciare européen

        33h
      • Procédures civiles d'execution

        49,5h
    • UE2

      15 crédits
      • Arbitrage et MARD Sans TD

        33h
      • Droit des sûretés avec TD

        49,5h
      • 1 cours à choisir UE2 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 7

          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit international privé 2 sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Propriété littéraire et artistique

            33h
  • Facultatif

    • Facultatif

      • Anglais

        10h
    • UE 1 : fondamentale enseignements théoriques

      14 crédits
      • Contentieux contractuel

        7 crédits30h
      • Principes généraux des procédures d'affaires

        7 crédits30h
    • UE 2 : Enseignements pratiques

      16 crédits
      • Conférences d'actualités

        2,5h
      • Contentieux administratif des affaires

        5 crédits15h
      • Procédures collectives

        6 crédits15h
      • Recouvrement des créances

        5 crédits15h
    • Facultatif

      • Facultatif

        • Facultatif

          • Anglais

            10h
          • Simulation arbitrage

            2,5h
        • UE 1 : Enseignements Théoriques

          15 crédits
          • Au choix : 3 à 3 parmi 4

            • Contentieux bancaire

              5 crédits20h
            • Contentieux fiscal

              5 crédits20h
            • Contentieux pénal des affaires

              5 crédits20h
            • Procédure européennes

              5 crédits20h
        • UE 2 : Enseignements pratiques

          15 crédits
          • Choix stage ou mémoire

            • Au choix : 1 à 1 parmi 2

              • Mémoire

                5 crédits
              • Stage

                5 crédits
          • Choix 2 séminaires

            • Au choix : 2 à 2 parmi 4

              • Arbitrage

                5 crédits15h
              • Autorités de régulation

                5 crédits15h
              • Contentieux des sociétés

                5 crédits15h
              • Droit judiciaire international

                5 crédits15h
        • Facultatif

          Master parcours Systèmes de justice et droit du procès

          Systèmes de justice et droit du procès

          Le master 2 « Systèmes de justice et droit du procès » offre aux étudiants une formation sur les principaux éléments théoriques et pratiques du droit du procès et sur les enjeux actuels de la justice. Partant de la nécessité de décloisonner les branches du droit et de la nécessité d’offrir une formation complète portant sur la justice et le procès, le M2 propose des enseignements de droit privé comme de droit public et de droit international, tout en s’ouvrant à l’économie, la sociologie, l’histoire et la philosophie de la justice.

          Voir la page complète de ce parcours

          • Au choix : 1 à 1 parmi 2

            • UE1

              15 crédits
              • Droit international privé 1 sans TD

                33h
              • Droit judiciaire privé

                49,5h
              • 1 cours à choisir UE1

                • Au choix : 1 à 1 parmi 2

                  • Histoire de la pensée juridique

                    33h
                  • Philosophie du droit

                    33h
            • UE2

              15 crédits
              • Droit des peines

                33h
              • Methodologie de la recherche & documentation juridique

                9h
              • Procédure pénale

                49,5h
              • 1 cours à choisir UE2

                • Au choix : 1 à 1 parmi 5

                  • Droit bancaire sans TD

                    33h
                  • Droit des assurances

                    33h
                  • Droit du travail approfondi 1

                    33h
                  • Droit pénal international sans TD

                    33h
                  • Régimes matrimoniaux sans TD

                    33h
          • Au choix : 1 à 1 parmi 2

            • UE1

              15 crédits
              • Choix langue S2

                3 crédits
                • Au choix : 1 à 1 parmi 2

                  • Anglais UFR 05 S2

                  • Autre langue

                    • Choix LV1 DDL S2

                      3 crédits
              • Droit judiciare européen

                33h
              • Procédures civiles d'execution

                49,5h
            • UE2

              15 crédits
              • Arbitrage et MARD Sans TD

                33h
              • Droit des sûretés avec TD

                49,5h
              • 1 cours à choisir UE2 S2

                • Au choix : 1 à 1 parmi 7

                  • Common law

                    33h
                  • Droit de la concurrence et de la distribution

                    33h
                  • Droit international privé 2 sans TD

                    33h
                  • Droit pénal des affaires sans TD

                    33h
                  • Droit pénal spécial sans TD

                    33h
                  • Projet personnel

                    15h
                  • Propriété littéraire et artistique

                    33h
          • UE1 Semestre 3

            19 crédits
            • Anglais

              10h
            • Droit institutionnel de la justice

              6 crédits24h
            • Théorie de la justice constitutionnelle

              6 crédits24h
            • Théorie générale du procès

              6 crédits24h
          • UE2 Semestre 3

            8 crédits
            • Choix 2 matières UE2 S3

              • Au choix : 2 à 2 parmi 4

                • Economie de la justice

                  4 crédits15h
                • Politiques publiques de la justice

                  3 crédits15h
                • Sociologie de la justice

                  4 crédits15h
                • Stratégies processuelles

                  3 crédits15h
            • Droit du procès administratif

              4 crédits24h
            • Procédure pénale

              4 crédits24h
          • UE3 Semestre 3

            3 crédits
            • Au choix : 1 à 1 parmi 2

              • Mémoire de recherche S3

                3 crédits
              • Rapport de stage S3

                3 crédits
          • UE1 Semestre 4

            13 crédits
            • Histoire de la justice

              3 crédits12h
            • Mode alternatifs de règlement des conflits

              3 crédits12h
            • Procédures européennes

              4 crédits24h
            • Système judiciaire

              3 crédits12h
          • UE2 Semestre 4

            12 crédits
            • Choix 2 matières UE2 S4

              • Au choix : 2 à 2 parmi 4

                • Contentieux des juridictions internationales

                  4 crédits12h
                • Cultures judiciaires

                  4 crédits15h
                • Drt judiciaire international

                  4 crédits15h
                • Philosophie de la justice

                  4 crédits15h
            • Droit judiciaire privé

              4 crédits24h
          • UE3 Semestre 4

            5 crédits
            • Au choix : 1 à 1 parmi 2

              • Mémoire de recherche S4

                5 crédits
              • Rapport de stage S4

                5 crédits

          Admission

          Conditions d'accès

          Pour connaitre les dates des candidatures / voeux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :

          https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature

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