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Droit, Economie, Gestion

Master Droit de l'environnement et de l'urbanisme

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Présentation

Droit de l'environnement

Les enseignements du Master Droit de l’environnement permettent aux étudiants de se spécialiser dès l’année de Master 1 en droit de l’environnement.

La formation a comme objectif d’offrir aux étudiants un socle commun de connaissances en vue de leur future professionnalisation, particulièrement en droit de l’environnement

Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2  qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/2026 cliquez sur le lien ci-dessous :

Programme Master 1 Droit de l'environnement 2025/2026

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Objectifs

Le Master de Droit de l'environnement, tout en dispensant une formation généraliste de qualité, permet aux étudiants désireux de maîtriser les différents aspects de cette discipline, internationaux, européens, publics comme privés, d'acquérir des connaissances et compétences étendues, tant sur le plan théorique que dans une perspective pratique. Cette formation offre une préparation aux concours, aux emplois contractuels dans les entreprises privées ou au sein des collectivités publiques et permet d’accéder à l’exercice du métier d’avocat spécialisé dans le domaine du droit de l’environnement.

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Organisation

Stages

Stage

Obligatoire

Durée du stage

2 mois minimun

Stage à l'étranger

Facultatif

Un stage doit avoir été réalisé dans le cadre du Master, idéalement entre la première et la deuxième année. Un stage peut également être réalisé à l'issue de la deuxième année de Master, entre la soutenance du mémoire de recherche et la fin de l'année civile.

Les stages en cours d'année sont déconseillés, la structuration du diplôme ne s'y prêtant pas.

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Membres de l’équipe pédagogique

Jean-Charles Rotoullié Professeur des Universités

François Guy Trébulle Professeur des Universités

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Programme

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Master parcours Droit de l'environnement

Droit de l'environnement - Recherche

Parmi les plus anciennes formations en Droit de l'Environnement, le master 2 recherche Droit de l'environnement est développé en partenariat entre les Universités Paris 1 Panthéon Sorbonne et Paris 2 Panthéon-Assas depuis près de 50 ans.

Relevant de la responsabilité administrative de l'Ecole de Droit de la Sorbonne, il met en œuvre la pluridisciplinarité au sein de la discipline juridique et, dans le cadre d'un séminaire commun, avec les disciplines économiques et géographiques, indispensables pour comprendre les enjeux environnementaux.

Les enseignements se déroulent sur 2 semestres et les étudiants sont initiés à la recherche toute l'année par la préparation d'un mémoire de recherche écrit  sous la direction d'un enseignant du master.

Une formation bidiplômante avec l'Université Laval à Québec existe depuis 2008 

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  • Au choix: parmi

    • UE 2 Semestre 1

      15 crédits

      • Droit des collectivités territoriales sans TD

        33h

      • Economie de l'environnement

        16,5h

      • Fiscalité de l'environnement

        6 crédits

      • Géographie de l'environnement

        16,5h

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits

      • Choix UE 1 Semestre 1

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h

          • Droit de la culture

            33h

          • Droit de la régulation économique et des services publics

            33h

          • Droit de l'urbanisme sans TD

            33h

          • Droit des libertés fondamentales appronfondi

            4 crédits

          • Droit maritime et transport

            33h

          • Droit pénal international sans TD

            33h

          • Procédure pénale

            33h

      • Droit de la protection de la santé sans TD

        33h

      • Droit de l'environnement

        49,5h

      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h

  • Au choix: parmi

    • UE 3 Semestre 2

      15 crédits

      • Choix UE 3 Semestre 2

        • Au choix: parmi

          • Droit du secteur public concurrentiel (services publics...

            33h

          • Droit, politique et société

            33h

          • Drt Public interne et sécurité sanitaire alim et environnem

          • Gouvernance et responsabilité des sociétés

            33h

          • International Contracts

            33h

          • International Law

            33h

          • Interventions économiques des collectivités territoriales

            33h

          • Legal Theory

            33h

          • Projet personnel

            9h

      • Droit des contrats et marchés publics sans TD

        33h

      • Droit du développement durable

        49,5h

    • UE4 Semestre 2

      15 crédits

      • Conférences environnementales de Master

        12h

      • Droit de l'énergie

        33h

      • Droit international de l'environnement

        49,5h

      • Droits sociaux et environnementaux

        33h

      • Choix langues

        • Au choix: parmi

          • Anglais juridique

            16,5h

          • Autres langues

            • Choix Langue

  • UE1 Semestre 3

    15 crédits

    • Droit administratif de l'environnement 1

      3 crédits12h

    • Droit constitutionnel de l'environnemt

      3 crédits12h

    • Droit européen de l'environnement

      24h

    • Droit international public de l'environnement

      12h

  • UE2 Semestre 3

    15 crédits

    • Droit civil de l'environnement 1

      3 crédits12h

    • Environnement & santé

      3 crédits12h

    • Environnement & urbanisme

      3 crédits12h

    • Séminaire commun

      36h

  • UE1 Semestre 4

    8 crédits

    • Agriculture et environnement

      2 crédits12h

    • Droit administratif de l'environnement 2

      12h

    • Droit des affaires & environnement

      12h

    • Droit pénal de l'environnement

      12h

  • UE2 Semestre 4

    14 crédits

    • Choix 2 séminaires

      • Au choix: parmi

        • Droit du patrimoine naturel & culturel

          3 crédits24h

        • Droit international & européen del'environnement

          3 crédits24h

        • Droit pénal approfondi

          3 crédits24h

        • Procédure & pratique du contentieux

          3 crédits24h

    • Droit civil de l'environnement 2

      3 crédits12h

    • Droit international privé de l'environnement

      5 crédits12h

  • UE3 Semestre 4

    8 crédits

    • Conférences environnementales de Master

      12h

    • Mémoire

      8 crédits

    • Stage ou expérience en milieu profesionnel

Master parcours Développement durable, management environnemental et géomatique

Développement Durable, Management Environnemental et Géomatique

Formation professionnelle et pluridisciplinaire pour des juristes, économistes, géographes, ingénieurs de l’ENSG, le master professionnel DDMEG vise à compléter la compétence initiale des étudiants par une approche transversale des enjeux de développement durable, dans les secteurs privé comme public. Il est co-organisé par les trois UFR de droit public, d’économie et de géographie de l’Université Paris 1, et co-habilité par l’École Nationale des Sciences Géographiques (ENSG) de Marne-la-Vallée.

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  • Au choix: parmi

    • UE 2 Semestre 1

      15 crédits

      • Droit des collectivités territoriales sans TD

        33h

      • Economie de l'environnement

        16,5h

      • Fiscalité de l'environnement

        6 crédits

      • Géographie de l'environnement

        16,5h

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits

      • Choix UE 1 Semestre 1

        • Au choix: parmi

          • Comparative law sans TD

            33h

          • Droit de la culture

            33h

          • Droit de la régulation économique et des services publics

            33h

          • Droit de l'urbanisme sans TD

            33h

          • Droit des libertés fondamentales appronfondi

            4 crédits

          • Droit maritime et transport

            33h

          • Droit pénal international sans TD

            33h

          • Procédure pénale

            33h

      • Droit de la protection de la santé sans TD

        33h

      • Droit de l'environnement

        49,5h

      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h

  • Au choix: parmi

    • UE 3 Semestre 2

      15 crédits

      • Choix UE 3 Semestre 2

        • Au choix: parmi

          • Droit du secteur public concurrentiel (services publics...

            33h

          • Droit, politique et société

            33h

          • Drt Public interne et sécurité sanitaire alim et environnem

          • Gouvernance et responsabilité des sociétés

            33h

          • International Contracts

            33h

          • International Law

            33h

          • Interventions économiques des collectivités territoriales

            33h

          • Legal Theory

            33h

          • Projet personnel

            9h

      • Droit des contrats et marchés publics sans TD

        33h

      • Droit du développement durable

        49,5h

    • UE4 Semestre 2

      15 crédits

      • Conférences environnementales de Master

        12h

      • Droit de l'énergie

        33h

      • Droit international de l'environnement

        49,5h

      • Droits sociaux et environnementaux

        33h

      • Choix langues

        • Au choix: parmi

          • Anglais juridique

            16,5h

          • Autres langues

            • Choix Langue

  • UE1 Seminaire commun

    6 crédits

    • Transition écologique, regards croisés (Droit)

      1,5 crédits13h

    • Transition écologique, regards croisés (Economie)

      1,5 crédits7h

  • UE2 Enseignement en anglais

    2 crédits

    • Environmental projects at the EU level

      2 crédits10h

  • UE3 Outils

    10 crédits

    • Géomatique

      10 crédits180h

  • UE4 Pré-professiionnalisation

    12 crédits

    • Atelier à orientation professionnelle ou scientifique

      9 crédits96h

    • Choix GEO ECO DROIT

      • Facultatif

        • Droit pour non juristes : fondamentaux du droit

          2 crédits10h

        • Fondamentaux de la géographie pour non-géographes

          10h

        • fondamentaux de la micro économie de l'environnement

          2 crédits10h

        • Fonctionnalités écologiques et sorties naturalistes

          3 crédits85h

  • UE1 Options ( au moins 4 ECTS par discipline)

    20 crédits

    • Choix DROIT (minimum 4 ECTS)

      • Au choix : 2 à 4 parmi 4

        • Droit de l'urbanisme durable

          2 crédits15h

        • Droit des collectivités territoriales et commande publique

          2 crédits15h

        • Droit des entreprises et ICPE

          2 crédits15h

        • Protection juridictionnelle environnement

          2 crédits15h

    • Choix ECO (minimum 4 ECTS)

      • Au choix : 2 à 6 parmi 6

        • Analyse économique de la RSE

          3 crédits18h

        • Economie circulaire

          2 crédits18h

        • Economie des déchets et de l'eau

          2 crédits18h

        • Energies renouvelables : conférences et application

          2 crédits3h

        • Evaluation de projet et développement durable

          18h

        • Management environnemental

          2 crédits18h

    • Choix GEO (minimum 4 ECTS)

      • Au choix : 1 à 3 parmi 3

        • Analyse et gestion des paysages

          4 crédits30h

        • Ingénierie territoriale et environnementale

          2 crédits20h

        • Territoires du risque

          4 crédits30h

  • UE2 Stage professionnel ou mémoire de recherche

    10 crédits

    • Choix Méthodologie ou Initiationà la recherche

      • Au choix: parmi

        • Initiation à la recherche

          5h

        • Méthodologie

          28h

    • Choix Stage ou Mémoire

      • Au choix: parmi

        • Mémoire

          10 crédits

        • Stage

          10 crédits

Admission

Conditions d'admission

Pour accéder au Master Droit de l’Environnement, les étudiants doivent justifier :

-       soit d’un diplôme conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui de la formation, acquis à l'Ecole de Droit de la Sorbonne ou dans une autre Université, française ou étrangère.
-       soit d’une validation d’études supérieures accomplies en France ou à l’étranger, des acquis de l’expérience ou de validation d’acquis.

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Modalités d'inscription

Date et dépôt des candidatures : Du 25 février 2025 au 24 mars 2025

https://www.monmaster.gouv.fr/  

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Tarifs

Tout savoir sur les montants des droits universitaires 

N° RNCP : 38165
MASTER - Droit de l'environnement et de l'urbanisme (fiche nationale)
Date d'enregistrement : 12/07/2021
Date d'échéance : 31/12/2028
Certificateur : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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