Niveau d'étude visé
BAC +4
ECTS
120 crédits
Durée
2 ans
Présentation
- Master 1 Droit de la propriété intellectuelle parcours général
Ce Master vise à donner aux étudiants une formation complète et spécialisée de haut niveau en droit de la propriété intellectuelle, droit du numérique et droit de la culture ainsi que des connaissances solides dans différentes matières plus générales qui intéressent la vie des affaires, le monde économique et les relations internationales. Les étudiants y suivront notamment des enseignements de droit de la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins), de droit de la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles), de droit du numérique (internet et nouvelles technologies), de droit de la culture et de droit international privé. En outre, un vaste éventail d’options leur est offert, qui leur permet de suivre la plupart des matières de droit civil, de droit des affaires, de droit processuel et de droit pénal proposées en Master 1 : régimes matrimoniaux, successions, sûretés, entreprises en difficulté, droit fiscal, droit de la concurrence et de la distribution, droit judiciaire privé, procédures civiles d’exécution, arbitrage, procédure pénale, droit pénal spécial, droit pénal des affaires, Common Law.
Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2 qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :
PROGRAMME MASTER 1 DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 2025/2026
2. Master 1 Droit de la propriété intellectuelle parcours histoire de l’art
Le parcours histoire de l’art de la mention de Master 1 Droit de la propriété intellectuelle est destiné à donner une formation pluridisciplinaire de haut niveau aux étudiants qui souhaitent se spécialiser en droit du marché de l’art afin d’embrasser des professions telles que commissaire-priseur, collaborateur au sein d’une maison de ventes aux enchères, avocat spécialisé, gestionnaire de patrimoine artistique, assureur spécialisé, etc. La maquette du parcours histoire de l’art est identique à celle du parcours général de la mention, si ce n’est que deux cours de droit sont remplacés par deux cours d’histoire de l’art à choisir parmi ceux proposés par l’École d’histoire de l’art et archéologie de l’Université Paris 1 (EHAAS-UFR 03).
L’accès au parcours histoire de l’art est en principe réservé aux étudiants ayant une double formation en droit et en histoire de l’art. Ils doivent ainsi être titulaires soit d’une licence en droit et d’une licence en histoire de l’art, soit d’une bi-licence ou d’une double licence couvrant ces deux matières, soit d’une licence en droit accompagnée d'un diplôme d'histoire de l'art équivalent à une licence (diplôme de premier cycle du l'Ecole du Louvre ou diplôme étranger notamment)
Avertissement : la description du contenu des semestres 1 et 2 qui figure dans la rubrique "PROGRAMME" en bas de la présente page correspond au programme 2024/2025. Pour avoir accès au programme 2025/206 cliquez sur le lien ci-dessous :
PROGRAMME MASTER 1 DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PARCOURS HISTOIRE DE L'ART 2025/2026
Organisation
Membres de l’équipe pédagogique
Tristan Azzi
Professeur des universités
Programme
Sélectionnez un programme
Master parcours Droit de la création et numérique
La Master 2 Droit de la Création et du Numérique (DCN) est issu du premier diplôme en Propriété Intellectuelle et Droit du Numérique de France, créé dès 1989. Il est rattaché au département de droit privé de lEcole de Droit de la Sorbonne (EDS).
Il s'inscrit désormais dans l'offre de formation de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS) au titre des mentions droit de la propriété intellectuelle et droit du numérique.
Que ce soit les pratiques théoriques classiques ou les créations numériques (art numérique, multimédia, jeux vidéos, bases de données, sites web, intelligences artificielles), la création à l'ère numérique intéresse plusieurs branches du droit. L’émergence de nouvelles pratiques au sein de notre société pose diverses questions juridiques (régulation des contenus et des plateformes numériques, lutte contre la contrefaçon, protection des données personnelles, garantie de la liberté d’expression). Il est donc nécessaire pour les secteurs concernés de bénéficier de l'accompagnement de juristes spécialisés.
L'objectif de ce diplôme, au-delà de la transmission d'un savoir théorique approfondi, est donc de transmettre aux professionnels de demain tous les outils et méthodologies nécessaires pour cet exercice.
La dimension internationale de cette formation est essentielle. Certains séminaires sont ainsi dispensés en anglais, dans une approche de droit comparé, et des rencontres avec des professionnels internationaux sont programmées.
La vie du diplôme est rythmée par divers temps forts. Les étudiants ont la possibilité de participer à différents séminaires, de rencontrer des professionnels ou encore d’échanger avec des autorités publiques (CNNum, CNIL, CNCDH, CNPEN) et des entreprises prestigieuses du secteur.
Au choix: parmi
UE1 PI S1
15 créditsPropriété industrielle
33h1 matière à choisir
Au choix: parmi
1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit judiciaire privé
49,5hRégimes matrimoniaux
8 crédits49,5h
UE2 PI S1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 PI S2
15 créditsLangues vivantes S2
3 créditsAu choix: parmi
Anglais juridique
3 crédits16,5hAutre langue
Choix LV1 DDL S2
3 crédits
Propriété littéraire et artistique
33h1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté
49,5hSuccessions
49,5h
UE2 PI S2
15 créditsDroit du numérique
33hDroit international privé 2
49,5h1 matière à choisir
Au choix: parmi
UE d'application 1
8 créditsContrat et propriété intellectuelle
4 crédits10hProcédures judiciaires, contentieux&propriété intellectuelle
4 crédits20h
UE d'ouverture 1
11 créditsAnglais de spécialité
3 crédits30hInitiation technique (données, systèmes algorithmiques)
2 crédits10hNumérique et droit de la concurrence
3 crédits15h
UE fondamentale 1
11 créditsDroit de l'intelligence artificielle
4 crédits15hPropriété intellectuelle et algorithmiques
7 crédits30h
UE de professionnalisation
15 créditsDroit de la Presse
2 crédits12hDroit des données personnelles
4 crédits20hLibertés fondamentales, propriété intellectuelle et numériqu
3 crédits30hMémoire de recherche
5 créditsNumérique et pratique contractuelle spécialisée (contrats
2 crédits10hStage 2 mois minimum
UE fondamentale 2
9 créditsPropriété intellectuelle et services numériques
5 crédits30hPropriété littéraire et artistique appliquée
4 crédits20h
UE internationale
6 crédits
Master parcours Droit, économie et gestion de l'audiovisuel (FI)
Actualité : Le Master D2A « Droit, économie et gestion de l’audiovisuel » est ouvert en apprentissage à compter de la rentrée septembre 2025 (Code RNCP : 38193; code d'habilitation UAI-0751717) - Jours en entreprise : lundi, mardi et mercredi / Jours à l'université Jeudi et vendredi)
Règles liées à l'apprentissage (âge max, durée du contrat...) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2918
Le Master D2A « Droit, économie et gestion de l’audiovisuel », crée en1982 (anciennement nommé Droit de l’Administration et de l’Audiovisuel) dispense une formation pluridisciplinaire qui couvre tous les domaines de l’audiovisuel, particulièrement la télévision, le cinéma et les nouveaux médias (web, réseaux sociaux, réalité virtuelle etc…).
Le Master a pour volonté de proposer un enseignement qualitatif et évolutif en fonction des nouvelles pratiques audiovisuelles. Pour ce faire, il s’appuie sur la compétence d’universitaires et professionnels reconnus de ces disciplines. Les enseignements sont dispensés sous forme de cours magistraux, colloques, conférences et séminaires. Les étudiants participent tout au long de l’année à divers temps forts de l’audiovisuel, tels que le séminaire international de l’INA, le festival du film de Berlin etc…
Cette année encore et depuis 2022, le Master est répertorié dans le classement Eduniversal en première position des meilleurs masters MS & MBA.
En septembre 2025, le Master 2 sera ouvert en apprentissage, contrat de professionnalisation et en formation initiale.
Master 2 Droit, économie et gestion de l'audiovisuel (FI/FA)
Au choix: parmi
UE1 PI S1
15 créditsPropriété industrielle
33h1 matière à choisir
Au choix: parmi
1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit judiciaire privé
49,5hRégimes matrimoniaux
8 crédits49,5h
UE2 PI S1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 PI S2
15 créditsLangues vivantes S2
3 créditsAu choix: parmi
Anglais juridique
3 crédits16,5hAutre langue
Choix LV1 DDL S2
3 crédits
Propriété littéraire et artistique
33h1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté
49,5hSuccessions
49,5h
UE2 PI S2
15 créditsDroit du numérique
33hDroit international privé 2
49,5h1 matière à choisir
Au choix: parmi
UE1 Droit privé des contenus culturels
13 créditsDrt propriétés intellectuelles appliquées à l'audiovisuel
6 crédits36hOeuvre audiovisuelle & nouvelles techniques
4 crédits15hPratique contractuelle des industries culturelles
4 crédits15hRèglementation des contenus audiovisuels illicites
3 crédits15h
UE2 Eco de l'audiovisuel
9 créditsConcurrence & audiovisuel
3 crédits12hEconomie de l'audiovisuel & du cinéma
6 crédits36h
UE3 Programmation et développement
8 créditsAtelier
30hDéveloppement des programmes
3 crédits15hMasterclass
10hProgrammation & acquisition des programmes
4 crédits16h
UE1 Droit des médias
11 créditsDroit de la communication audiovisuelle
4 crédits21hDroit de la concurrence
2 crédits9hEuropean audiovisual law
3 crédits20h
UE2 Gestion & marketing de l'audiovisuel
10 créditsMarketing et gestion des médias
4 crédits15hMusique et nouveaux médias
3 crédits18hProduction audiovisuelle
3 crédits18h
UE3 Métiers de l'audiovisuel
9 créditsAtelier
1 crédits30hConférences de professionnels de audiovisuel
2 crédits35hProjet professionnel
4 crédits24hStage 2 mois minimum ou rapport d'alternance
2 crédits
Master parcours Droit, économie et gestion de l'audiovisuel
Au choix: parmi
UE1 PI S1
15 créditsPropriété industrielle
33h1 matière à choisir
Au choix: parmi
1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit judiciaire privé
49,5hRégimes matrimoniaux
8 crédits49,5h
UE2 PI S1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 PI S2
15 créditsLangues vivantes S2
3 créditsAu choix: parmi
Anglais juridique
3 crédits16,5hAutre langue
Choix LV1 DDL S2
3 crédits
Propriété littéraire et artistique
33h1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté
49,5hSuccessions
49,5h
UE2 PI S2
15 créditsDroit du numérique
33hDroit international privé 2
49,5h1 matière à choisir
Au choix: parmi
UE1 Droit privé des contenus culturels
13 créditsDrt propriétés intellectuelles appliquées à l'audiovisuel
6 crédits36hOeuvre audiovisuelle & nouvelles techniques
4 crédits15hPratique contractuelle des industries culturelles
4 crédits15hRèglementation des contenus audiovisuels illicites
3 crédits15h
UE2 Eco de l'audiovisuel
9 créditsConcurrence & audiovisuel
3 crédits12hEconomie de l'audiovisuel & du cinéma
6 crédits36h
UE3 Programmation et développement
8 créditsAtelier
30hDéveloppement des programmes
3 crédits15hMasterclass
10hProgrammation & acquisition des programmes
4 crédits16h
UE1 Droit des médias
11 créditsDroit de la communication audiovisuelle
4 crédits21hDroit de la concurrence
2 crédits9hEuropean audiovisual law
3 crédits20h
UE2 Gestion & marketing de l'audiovisuel
10 créditsMarketing et gestion des médias
4 crédits15hMusique et nouveaux médias
3 crédits18hProduction audiovisuelle
3 crédits18h
UE3 Métiers de l'audiovisuel
9 créditsAtelier
1 crédits30hConférences de professionnels de audiovisuel
2 crédits35hProjet professionnel
4 crédits24hStage 2 mois minimum ou rapport d'alternance
2 crédits
Master parcours Marché de l'art
Le Master 2 professionnel Marché de l’art de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a pour ambition de préparer les étudiants aux différents métiers se rapportant au marché de l’art. Fruit d’une collaboration entre l’École de droit de la Sorbonne et l’UFR d’Histoire de l’art et d’archéologie (EHAAS), il se situe dans la continuité du Master 1 Droit de la propriété intellectuelle parcours Histoire de l’art, lequel se situe lui-même dans la continuité de la Bi-licence Droit-Histoire de l’art, autant de diplômes délivrés par l’Université Paris 1. Le Master 2 est aussi naturellement ouvert à des étudiants provenant d’autres établissements et ayant les prérequis exigés. Le fonctionnement du Master 2 Marché de l’art repose notamment sur un partenariat avec la prestigieuse maison de ventes aux enchères Christie’s.
Depuis plusieurs années, le Master est n°1 de la catégorie « Marché de l’art » du classement Eduniversal des meilleurs masters.
La maquette et la présentation du Master 2 professionnel Marché de l’art peuvent être consultées à l’adresse :
Le site internet de l’Association du Master 2 professionnel Marché de l’art (AMMA) peut être consulté à l’adresse :
https://ammasorbonne.wordpress.com/
Au choix: parmi
UE1 PI/HA S1
15 créditsPropriété industrielle
33h1 matière à choisir
Au choix: parmi
1 matière à TD choisir
Au choix: parmi
Droit judiciaire privé
49,5hRégimes matrimoniaux
8 crédits49,5h
UE2 PI/HA S1
15 créditsDroit de la culture
33hDroit international privé 1 avec TD
49,5hMethodologie de la recherche & documentation juridique
9h1 matière à chosir en HA
Au choix: parmi
Approche méthodologique recherche en histoire art Médiéval
21hArchéologie et arts de Rome et de l'Italie républicaine
24hArchéologie et arts précolombiens
24hArchéologie et histoire de l'art du monde Byzantin
24hArchitecture antique : langage et méthodes d’analyse
24hArts et mondialisation. Echanges, circulation Europe Afrique
21hCéramique et architecture grecques
24hconservation préventive
19,5hEtudes culturelles (XIXe-XXIe siècles)
21hLes cinéastes au travail
21hMethodes de recherches technologiques
21hMéthodes et enjeux de l'histoire du cinéma
24hPatrimoine et histoire de l'art
21hPratiques numériques en histoire de l'art
problèmes de méthode en histoire de l'art contemporain
21hRenaissance italienne 1
21h
Au choix: parmi
UE1 PI/HA S2
15 créditsChoix 1 Cours UE1 S2
Au choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté
49,5hSuccessions
49,5h
Langues vivantes S2
3 créditsAu choix: parmi
Anglais juridique
3 crédits16,5hAutre langue
Choix LV1 DDL S2
3 crédits
Propriété littéraire et artistique
33h
UE2 PI/HA S2
15 créditsChoix 1 Cours en HAA
Au choix: parmi
Actualité du patrimoine
21hArchéologie et histoire de l'art du monde Byzantin 2
24hArt contemporain (XXe-XXIe siècle) : économie, société, créa
21hArt du XIXe siècle
21hArt italien 1300-1450
21hArts et archéologie islamiques 2
24hCinéma et politique
24hEconomie du cinéma et de l'audiovisuel
24hEnjeux historiques du patrimoine cinématographique
24hEtudes culturelles XIXe-XXIe siècle
21hGrecs et indigènes en Occident
24hHistoire de la photographie, méthodologie de la recherche
21hHistoire et théories de l'art
21hJournées d'archéologie précolombienne
24hL'art en Europe 1870-1945 : circulation, médiation réception
21hLes arts monumentaux à l'époque médiéval : actu de la rech
24hLes films exposés Nouvelles forme d'écriture, valorisat ciné
24hModèles interprétatifs des sociétés grecques et romaines
24hModernité architecturale, histoire et patrimonalisation
21hObjet, Art, Territoires
21hOrient hellénistique et romain : Nubie, Mer Rouge, Arabie
24hPatrimoine et histoire de l'art 2
21hPeinture en Europe du Nord au XVIIe siècle
21hproblèmes de méthode en histoire de l'art contemporain
21hQuestions d'actualité en art contemporain
21hQuestions de peinture ( XIXe-XXe siècle)
21hQuestions d'histoire de d'art médiéval
21hRenaissance italienne
21hSanctuaires et territoires en Gaule romaine
24hSculpture grecque
24hSocial Aspects of Art Practice
1 crédits
Droit du numérique
33hDroit international privé 2
49,5h
Au choix: parmi
UE 3 : Histoire de l'art (4 séminaires)
12 créditsApproches pratiques et théoriques de l'Art et du marché
L'art des années 60 à nos jours
21hSavoirs et pratiques professionels
20hUn séminaire au choix
Au choix: parmi
Archéologie de la cité grecque 1
9 crédits24hArchéologie et arts de Rome et de l'Italie républicaine
24hArchéologie et arts précolombiens
24hArchéologie et histoire de l'art du monde Byzantin
24hArchéologie et histoire des arts du monde islamique 1
9 crédits21hArchitecture et matérialités à l'époque médiévale
9 crédits21hCéramique et architecture grecques
24hContemporary Art in Perspective 3
9 crédits21hContemporary Art, Migration and Globalization 1
9 crédits21hFashion Heritage and Exhibition
9 crédits21hHistoire culturelle et sociale de la photographie
9 crédits21hHistoire et archéologie de l'Orient hellénistique et romain
9 crédits24hHistoire et esthétique de la photographie
21hImages et culture visuelle au Moyen Âge
9 crédits21hMethodes de recherches technologiques
21hPatrimoine et histoire de l'art
21hPeinture en Europe du Nord (XVIe-XVIIe siècles) 1
9 crédits21hProblèmes d'interprétation en histoire de l'art contemporain
21hRenaissance italienne
21hSeconde modernité 3
9 crédits21h
UE1 : Droit
12 créditsDroit d'auteur appliqué au marché de l'art
1,5 crédits12hDroit de la responsabilité appliqué au marché de l'art
1,5 crédits12hDroit des assurances appliqué au marché de l'art
1,5 crédits12hDroit des contrats appliqué au marché de l'art
1,5 crédits12hFiscalité du marché de l'art
3 crédits24hStatut des professions (accueil professionnels)
3 crédits24h
UE2 : Economie
4 créditsUE4 : Langues
2 crédits
UE 1 : Stage
30 créditsStage
30 crédits420h
Master parcours Propriété industrielle et artistique
Le Master « Propriété Industrielle et Artistique » de l’École de Droit de la Sorbonne, a été créé en 2005 par Monsieur le Professeur Pollaud-Dulian, avec pour ambition de donner une formation approfondie en droit de la propriété intellectuelle à des étudiants déjà dotés d’une bonne base généraliste à l’issue du M1.
Les deux branches de la matière - propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins) et propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles, notamment) - y sont enseignées à parts égales. Le Master est actuellement co-dirigé par Messieurs les Professeurs Pollaud-Dulian et Tristan Azzi.
La particularité du diplôme est notamment d'offrir des enseignements dans des matières qui, sans faire partie « stricto sensu » de la propriété intellectuelle, en sont des compléments nécessaires : droit des médias, droit du marché de l’art, droit de la concurrence…
Les enseignements sont assurés par des universitaires de renom et professionnels reconnus. Des rencontres tout au long de l’année universitaire sont organisées afin de permettre à des praticiens de faire connaître leur métier aux étudiants, leur expérience et la pratique quotidienne de la propriété intellectuelle et de permettre ainsi aux étudiants de nouer de premiers contacts ou de recevoir des conseils.
Ce Master forme essentiellement de futurs praticiens (avocats, juristes d’entreprise, etc), tout en ouvrant la voie de la thèse à ceux qui le souhaitent, par la rédaction d’un mémoire de recherche.
Au choix: parmi
UE1 PI S1
15 créditsPropriété industrielle
33h1 matière à choisir
Au choix: parmi
1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit judiciaire privé
49,5hRégimes matrimoniaux
8 crédits49,5h
UE2 PI S1
15 crédits
Au choix: parmi
UE1 PI S2
15 créditsLangues vivantes S2
3 créditsAu choix: parmi
Anglais juridique
3 crédits16,5hAutre langue
Choix LV1 DDL S2
3 crédits
Propriété littéraire et artistique
33h1 matière à TD à choisir
Au choix: parmi
Droit des sûretés avec TD
49,5hEntreprises en difficulté
49,5hSuccessions
49,5h
UE2 PI S2
15 créditsDroit du numérique
33hDroit international privé 2
49,5h1 matière à choisir
Au choix: parmi
UE1 M2 PIA S3
10 créditsPropriété intellectuelle 1
15hPropriété intellectuelle 2
6 crédits15h
UE2 M2 PIA S3
20 créditsBrevets d'invention et autres innovations techniques
5 crédits20hDroits des médias
3 crédits15hNotions fondamentales du droit d'auteur et des droits
5 crédits20hPropriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi
3 crédits15h
UE1 M2 PIA S4
10 créditsAnglais spécifique PI
2 crédits15hPropriété intellectuelle 3
6 crédits15hPropriété intellectuelle 4
6 crédits15h
UE2 M2 PIA S4
20 créditsDroit d'auteur et droits voisins dans l'univers numérique
4 crédits15hDroit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.
3 crédits15hDroit du marché de l'art
3 crédits15hMarques et dessins et modèles
4 crédits15hMémoire
Admission
Conditions d'admission
Pour connaitre les dates des candidatures / voeux selon les diplômes souhaités, veuillez consulter le lien ci-dessous :
https://droit.pantheonsorbonne.fr/pole-formations/departement-masters-droit-prive/candidature
Tarifs
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N° RNCP : 38193
MASTER - Droit de la propriété intellectuelle (fiche nationale)
Date d'enregistrement : 12/07/2021
Date d'échéance : 31/12/2028
Certificateur : Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne