• Votre sélection est vide.

    Enregistrez les diplômes, parcours ou enseignements de votre choix.

  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

Présentation

Ce Master vise à donner aux étudiants une formation complète et spécialisée de haut niveau en droit de la propriété intellectuelle, droit du numérique et droit de la culture ainsi que des connaissances solides dans différentes matières plus générales qui intéressent la vie des affaires, le monde économique et les relations internationales. Les étudiants y suivront notamment des enseignements de droit de la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins), de droit de la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles), de droit du numérique (Internet et nouvelles technologies), de droit de la culture et de droit international privé. En outre, un vaste éventail d’options leur est offert, qui leur permet de suivre la plupart des matières de droit civil, de droit des affaires, de droit processuel et de droit pénal proposées en Master 1 : régimes matrimoniaux, successions, sûretés, entreprises en difficulté, droit fiscal, droit de la concurrence et de la distribution, droit judiciaire privé, procédures civiles d’exécution, arbitrage, procédure pénale, droit pénal spécial, droit pénal des affaires, Common Law.

Lire plus

Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Tristan Azzi
Professeur des universités

Lire plus

Programme

Sélectionnez un programme

Master parcours Droit de la création et numérique

Le Master 2 Droit de la création et numérique est issu de l'une des premières formations spécialisées créées en France.
Le premier diplôme date en effet de 1989.
Il s'inscrit désormais dans l'offre de formation de l’université au titre de la mention Droit de la propriété intellectuelle et de la mention Droit du numérique.
L'idée est ici de former des juristes de haut niveau, spécialisés en propriété littéraire et artistique et en droit du numérique, et également rompus à l'analyse des techniques de l'information et de la communication.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 Semestre 1

    15 crédits
    • Propriété industrielle

      33h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé

          49,5h
        • Régimes matrimoniaux

          8 crédits49,5h
  • UE2 Semestre 1

    15 crédits
    • Droit de la culture

      33h
    • Droit international privé 1 avec TD

      49,5h
    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h
    • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé sans TD

          33h
        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
        • Régimes matrimoniaux sans TD

          33h
  • UE1 Semestre 2

    15 crédits
    • Langues vivantes S2

      3 crédits
      • Au choix: 1 parmi 1

        • Anglais UFR 05 S2

        • Autre langue

          • Choix LV1 DDL S2

            3 crédits
    • Propriété littéraire et artistique

      33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit des sûretés avec TD

          49,5h
        • Entreprises en difficulté

          49,5h
        • Successions

          49,5h
  • UE2 Semestre 2

    15 crédits
    • Droit du numérique

      33h
    • Droit international privé 2

      49,5h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Arbitrage et MARD Sans TD

          33h
        • Common law en français

          33h
        • Droit de la concurrence et de la distribution

          33h
        • Droit des sûretés sans TD

          33h
        • Droit pénal des affaires sans TD

          33h
        • Droit pénal spécial sans TD

          33h
        • Entreprises en difficulté sans TD

          33h
        • Procédures civiles d'execution sans TD

          33h
        • Projet personnel

          15h
        • Successions sans TD

          33h

Master parcours Droit, économie et gestion de l'audiovisuel

Droit, économie et gestion de l'audiovisuel

Le Master D2A « Droit, économie et gestion de l’audiovisuel », crée en1982 dispense une formation pluridisciplinaire qui couvre tous les domaines de l’audiovisuel, particulièrement la télévision, le cinéma et les nouveaux médias.

Il offre 3 parcours : - formation initiale
- formation continue « Stratégie et management »
- formation continue « Marketing et distribution », en
collaboration avec l’INA

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 Semestre 1

    15 crédits
    • Propriété industrielle

      33h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé

          49,5h
        • Régimes matrimoniaux

          8 crédits49,5h
  • UE2 Semestre 1

    15 crédits
    • Droit de la culture

      33h
    • Droit international privé 1 avec TD

      49,5h
    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h
    • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé sans TD

          33h
        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
        • Régimes matrimoniaux sans TD

          33h
  • UE1 Semestre 2

    15 crédits
    • Langues vivantes S2

      3 crédits
      • Au choix: 1 parmi 1

        • Anglais UFR 05 S2

        • Autre langue

          • Choix LV1 DDL S2

            3 crédits
    • Propriété littéraire et artistique

      33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit des sûretés avec TD

          49,5h
        • Entreprises en difficulté

          49,5h
        • Successions

          49,5h
  • UE2 Semestre 2

    15 crédits
    • Droit du numérique

      33h
    • Droit international privé 2

      49,5h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Arbitrage et MARD Sans TD

          33h
        • Common law en français

          33h
        • Droit de la concurrence et de la distribution

          33h
        • Droit des sûretés sans TD

          33h
        • Droit pénal des affaires sans TD

          33h
        • Droit pénal spécial sans TD

          33h
        • Entreprises en difficulté sans TD

          33h
        • Procédures civiles d'execution sans TD

          33h
        • Projet personnel

          15h
        • Successions sans TD

          33h
  • UE1 Droit privé des contenus culturels

    14 crédits
    • Drt propriétés intellectuelles appliquées à l'audiovisuel

      6 crédits36h
    • Oeuvre audiovisuelle & nouvelles techniques

      4 crédits15h
    • Pratique contractuelle des industries culturelles

      4 crédits15h
  • UE2 Eco de l'audiovisuel

    9 crédits
    • Concurrence & audiovisuel

      3 crédits15h
    • Economie de l'audiovisuel & du cinéma

      6 crédits36h
  • UE3 Programmation et développement

    7 crédits
    • Développement des programmes

      3 crédits15h
    • Programmation & acquisition des programmes

      4 crédits18h
  • UE1 Droit des médias

    9 crédits
    • Droit de la communication audiovisuelle

      4 crédits21h
    • Droit de la concurrence

      2 crédits12h
    • Droit voisins et gestion collective

      3 crédits18h
  • UE2 Gestion & marketing de l'audiovisuel

    10 crédits
    • Marketing et gestion des médias

      4 crédits21h
    • Musique et nouveaux médias

      3 crédits18h
    • Production audiovisuelle

      3 crédits15h
  • UE3 Métiers de l'audiovisuel

    11 crédits
    • Conférences de professionnels de audiovisuel

      2 crédits36h
    • Etude de cas

      4 crédits18h
    • Stage

      5 crédits

Master parcours Droit, économie et gestion de l'audiovisuel parcours stratégie et management (formation continue)

Le master Droit, économie et gestion de l'audiovisuel (D2A), créé en 1982 (anciennement nommé Droit de l'administration et de l'audiovisuel) dispense une formation pluridisciplinaire qui couvre tous les domaines de l'audiovisuel, particulièrement la télévision, le cinéma et les nouveaux médias (web, réseaux sociaux, réalité virtuelle...).

Il offre 3 parcours  :

- Formation initiale

- Formation continue : Stratégie et management

- Formation continue : Marketing et distribution, en collaboration avec l'INA.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 Semestre 1

    15 crédits
    • Propriété industrielle

      33h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé

          49,5h
        • Régimes matrimoniaux

          8 crédits49,5h
  • UE2 Semestre 1

    15 crédits
    • Droit de la culture

      33h
    • Droit international privé 1 avec TD

      49,5h
    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h
    • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé sans TD

          33h
        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
        • Régimes matrimoniaux sans TD

          33h
  • UE1 Semestre 2

    15 crédits
    • Langues vivantes S2

      3 crédits
      • Au choix: 1 parmi 1

        • Anglais UFR 05 S2

        • Autre langue

          • Choix LV1 DDL S2

            3 crédits
    • Propriété littéraire et artistique

      33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit des sûretés avec TD

          49,5h
        • Entreprises en difficulté

          49,5h
        • Successions

          49,5h
  • UE2 Semestre 2

    15 crédits
    • Droit du numérique

      33h
    • Droit international privé 2

      49,5h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Arbitrage et MARD Sans TD

          33h
        • Common law en français

          33h
        • Droit de la concurrence et de la distribution

          33h
        • Droit des sûretés sans TD

          33h
        • Droit pénal des affaires sans TD

          33h
        • Droit pénal spécial sans TD

          33h
        • Entreprises en difficulté sans TD

          33h
        • Procédures civiles d'execution sans TD

          33h
        • Projet personnel

          15h
        • Successions sans TD

          33h
  • UE1 Droit privé contenus culturels

    12 crédits
    • Droit propriétés intellectuelles appliquées à l'audiovisuel

      6 crédits24h
    • Pratique contractuelle des industries culturelles

      4 crédits16h
  • UE2 Gestion & marketing de l'audiovisuel

    8 crédits
    • Management & gestion des médias

      4 crédits16h
    • Marketing de l'audiovisuel

      4 crédits16h
  • UE3 Economie du cinéma & du numérique

    10 crédits
    • Concurrence & nouveaux médias

      4 crédits20h
    • Economie du cinéma & du numérique

      6 crédits24h
  • UE1 Droit des médias

    11 crédits
    • Droit de la communication audiovisuelle

      6 crédits16h
    • Droits voisins & gestion collective

      5 crédits16h
  • UE2 Production et développement

    9 crédits
    • Développemt de programme

      4 crédits12h
    • Financement du cinéma

      5 crédits16h
  • UE3 Projet et conférences

    10 crédits
    • Projet professionnel

      6 crédits36h
    • Séminaires & conférences

      4 crédits36h

Master parcours Marché de l'art

Marché de l'art

Le Master 2 Marché de l’art de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a pour ambition de préparer les étudiants aux différents métiers se rapportant au marché de l’art. Fruit d’une collaboration entre l’Ecole de droit de la Sorbonne (EDS) et l’UFR d’Histoire de l’art et d’archéologie (UFR 03), il se situe dans la continuité du Master 1 Droit des affaires parcours Histoire de l’art et du Master 1 Histoire de l’art parcours Droit, lesquels se situent eux-mêmes dans la continuité de la Bi-licence Droit-Histoire de l’art, autant de diplômes délivrés par l’Université Paris I. Le fonctionnement du Master 2 Marché de l’art repose notamment sur un partenariat avec la prestigieuse maison de ventes aux enchères Christie’s. Le Master figure dans le classement Eduniversal des meilleurs masters dans la catégorie « Marché de l’art ».
La maquette et la présentation du Master 2 professionnel Marché de l’art peuvent être consultées à l’adresse
https://www.pantheonsorbonne.fr/ufr/ufr05/m2-droit-prive/enseignements-m2/

Le site internet de l’Association du Master 2 professionnel Marché de l’art (AMMA) peut être consulté à l’adresse
https://ammasorbonne.wordpress.com/

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 Semestre 1

    15 crédits
    • Propriété industrielle

      33h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé sans TD

          33h
        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Régimes matrimoniaux sans TD

          33h
    • 1 matière à TD choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé

          49,5h
        • Régimes matrimoniaux

          8 crédits49,5h
  • UE2 Semestre 1

    15 crédits
    • Droit de la culture

      33h
    • Droit international privé 1 avec TD

      49,5h
    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h
    • 1 matière à chosir en HA

  • UE1 Semestre 2

    15 crédits
    • Choix langue S2

      3 crédits
      • Au choix: 1 parmi 1

        • Anglais UFR 05 S2

        • Autre langue

          • Choix LV1 DDL S2

            3 crédits
    • Choix 1 Cours UE1 S2

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit des sûretés avec TD

          49,5h
        • Entreprises en difficulté

          49,5h
        • Successions

          49,5h
    • Propriété littéraire et artistique

      33h
  • UE2 Semestre 2

    15 crédits
    • Choix 1 Cours en HAA

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Projet personnel

          15h
    • Droit du numérique

      33h
    • Droit international privé 2

      49,5h
  • UE1 Droit

    12 crédits
    • Droit d'auteur appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Droit de la responsabilité appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Droit des assurances appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Droit des contrats appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Fiscalité du marché de l'art

      3 crédits24h
    • Statut des professions (accueil professionnels)

      3 crédits24h
  • UE2 Economie

    4 crédits
  • UE3 Histoire de l'art

    12 crédits
    • Choix matière HA

  • UE4 Langue

    2 crédits
    • Anglais

  • UE1 Stage et Mémoire de stage S4

    30 crédits
    • Stage de 3 mois minimum

      30 crédits

Master parcours Pro Droit, économie et gestion de l'audiovisuel parcours Marketing et distribution (en formation continue)

 Droit, économie et gestion de l'audiovisuel parcours Marketing et distribution

Le Master D2A « Droit, économie et gestion de l’audiovisuel », crée en1982 dispense une formation pluridisciplinaire qui couvre tous les domaines de l’audiovisuel, particulièrement la télévision, le cinéma et les nouveaux médias.

Il offre 3 parcours : - formation initiale
- formation continue « Stratégie et management »
- formation continue « Marketing et distribution », en
collaboration avec l’INA

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 Semestre 1

    15 crédits
    • Propriété industrielle

      33h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé

          49,5h
        • Régimes matrimoniaux

          8 crédits49,5h
  • UE2 Semestre 1

    15 crédits
    • Droit de la culture

      33h
    • Droit international privé 1 avec TD

      49,5h
    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h
    • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé sans TD

          33h
        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
        • Régimes matrimoniaux sans TD

          33h
  • UE1 Semestre 2

    15 crédits
    • Langues vivantes S2

      3 crédits
      • Au choix: 1 parmi 1

        • Anglais UFR 05 S2

        • Autre langue

          • Choix LV1 DDL S2

            3 crédits
    • Propriété littéraire et artistique

      33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit des sûretés avec TD

          49,5h
        • Entreprises en difficulté

          49,5h
        • Successions

          49,5h
  • UE2 Semestre 2

    15 crédits
    • Droit du numérique

      33h
    • Droit international privé 2

      49,5h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Arbitrage et MARD Sans TD

          33h
        • Common law en français

          33h
        • Droit de la concurrence et de la distribution

          33h
        • Droit des sûretés sans TD

          33h
        • Droit pénal des affaires sans TD

          33h
        • Droit pénal spécial sans TD

          33h
        • Entreprises en difficulté sans TD

          33h
        • Procédures civiles d'execution sans TD

          33h
        • Projet personnel

          15h
        • Successions sans TD

          33h
  • UE1 Droit privé des contenus culturels

    10 crédits
    • Droit propriétés intellectuelles appliquées à l'audiovisuel

      6 crédits24h
    • Pratique contractuelle des industries culturelles

      4 crédits16h
  • UE2 Economie et financement de l'audiovisuel

    10 crédits
    • Economie de l'audiovisuel & du cinéma

      4 crédits16h
    • Sources & stratégie de financement de production

      6 crédits30h
  • UE3 Gestion & management

    10 crédits
    • Edition audiovisuelle : chaînes de télévision

      5 crédits20h
    • Gestion d'entreprises & projets audiovisuels

      5 crédits40h
  • UE1 Marketing stratégique & opérationnel

    10 crédits
    • Marketing de l'audiovisuel & des médias numériques

      5 crédits24h
    • Marketing du cinema

      5 crédits16h
  • UE2 Distribution, programmation & exploitation

    10 crédits
    • Distribution numérique

      4 crédits20h
    • Les marchés du cinéma & de l'audiovisuel

      6 crédits52h
  • UE3 Stratégie des acteurs

    10 crédits
    • Anglais

      4 crédits12h
    • Projet professionnel

      6 crédits24h

Master parcours Propriété industrielle et artistique

Le M2 propriété industrielle et artistique approfondi l’étude de la propriété industrielle et du droit d’auteur, en y ajoutant des matières connexes, telles que le droit des media, le droit des signes de qualité, le droit du marché de l’art ou le droit de la concurrence appliqué à la propriété intellectuelle, ainsi qu’un cours d’anglais juridique appliqué à la propriété intellectuelle, s’y ajoute un enseignement obligatoire en droit civil des contrats ou des biens, au choix de l’étudiant.
Les enseignements sont dispensés pour l’essentiel par des professeurs des universités.
Ils sont divisés entre cours magistraux et séminaires.
L’effectif est délibérément restreint en moyenne entre 15 et 20 étudiants pour permettre un travail personnalisé.
L’assiduité est obligatoire à tous les enseignements. Il n’y a pas de redoublement ni de deuxième session d’examen. Il n’y a pas de stage intégré au diplôme.

Voir la page complète de ce parcours

  • UE1 Semestre 1

    15 crédits
    • Propriété industrielle

      33h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé

          49,5h
        • Régimes matrimoniaux

          8 crédits49,5h
  • UE2 Semestre 1

    15 crédits
    • Droit de la culture

      33h
    • Droit international privé 1 avec TD

      49,5h
    • Methodologie de la recherche & documentation juridique

      9h
    • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit judiciaire privé sans TD

          33h
        • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

          33h
        • Procédure pénale

          33h
        • Régimes matrimoniaux sans TD

          33h
  • UE1 Semestre 2

    15 crédits
    • Langues vivantes S2

      3 crédits
      • Au choix: 1 parmi 1

        • Anglais UFR 05 S2

        • Autre langue

          • Choix LV1 DDL S2

            3 crédits
    • Propriété littéraire et artistique

      33h
    • 1 matière à TD à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit des sûretés avec TD

          49,5h
        • Entreprises en difficulté

          49,5h
        • Successions

          49,5h
  • UE2 Semestre 2

    15 crédits
    • Droit du numérique

      33h
    • Droit international privé 2

      49,5h
    • 1 matière à choisir

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Arbitrage et MARD Sans TD

          33h
        • Common law en français

          33h
        • Droit de la concurrence et de la distribution

          33h
        • Droit des sûretés sans TD

          33h
        • Droit pénal des affaires sans TD

          33h
        • Droit pénal spécial sans TD

          33h
        • Entreprises en difficulté sans TD

          33h
        • Procédures civiles d'execution sans TD

          33h
        • Projet personnel

          15h
        • Successions sans TD

          33h
  • UE1 Semestre 3

    15 crédits
    • Choix 1 cours UE1 S3

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit des biens 1

          15h
        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
    • Propriété intellectuelle 1

      15h
    • Propriété intellectuelle 2

      6 crédits15h
  • UE2 Semestre 3

    15 crédits
    • Choix 1 cours UE2 S3

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

          3 crédits15h
        • Droit des contrats spéciaux 1

          15h
        • Droit du marché de l'art

          3 crédits15h
        • Droit judiciaire privé

          15h
        • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

          3 crédits15h
    • Droit d'auteur & droits voisins

      3 crédits15h
    • Droits des médias

      3 crédits15h
    • Propriété industrielle

      3 crédits15h
  • UE1 Semestre 4

    12 crédits
    • Propriété intellectuelle 3

      6 crédits15h
    • Propriété intellectuelle 4

      6 crédits15h
  • UE2 Semestre 4

    18 crédits
    • Choix 1 cours UE2 S4

      • Au choix: 1 parmi 1

        • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

          3 crédits15h
        • Droit du marché de l'art

          3 crédits15h
        • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

          3 crédits15h
    • Droit d'auteur & droits voisins

      3 crédits15h
    • Mémoire

      9 crédits
    • Propriété industrielle

      3 crédits15h