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  • Niveau d'étude visé

    BAC +5

  • ECTS

    120 crédits

  • Durée

    2 ans

Présentation

Ce Master vise à donner aux étudiants une formation complète et spécialisée de haut niveau en droit de la propriété intellectuelle, droit du numérique et droit de la culture ainsi que des connaissances solides dans différentes matières plus générales qui intéressent la vie des affaires, le monde économique et les relations internationales. Les étudiants y suivront notamment des enseignements de droit de la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droits voisins), de droit de la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles), de droit du numérique (Internet et nouvelles technologies), de droit de la culture et de droit international privé. En outre, un vaste éventail d’options leur est offert, qui leur permet de suivre la plupart des matières de droit civil, de droit des affaires, de droit processuel et de droit pénal proposées en Master 1 : régimes matrimoniaux, successions, sûretés, entreprises en difficulté, droit fiscal, droit de la concurrence et de la distribution, droit judiciaire privé, procédures civiles d’exécution, arbitrage, procédure pénale, droit pénal spécial, droit pénal des affaires, Common Law.

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Organisation

Membres de l’équipe pédagogique

Tristan Azzi
Professeur des universités

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Programme

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Master parcours Droit de la création et numérique

La Master 2 Droit de la Création et du Numérique (DCN) est issu du premier diplôme en Propriété Intellectuelle et Droit du Numérique de France, créé dès 1989. Il est rattaché au pôle de droit privé de l'EDS.


Il s'inscrit désormais dans l'offre de formation de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS)  au titre des mentions droit de la propriété intellectuelle et droit du numérique.

Que ce soit les pratiques théoriques classiques ou les créations numériques (art numérique, multimédia, jeux vidéos, bases de données, sites web, intelligences artificielles), la création à l'ère numérique intéresse plusieurs branches du droit. L’émergence de nouvelles pratiques au sein de notre société pose diverses questions juridiques (régulation des contenus et des plateformes numériques, lutte contre la contrefaçon, protection des données personnelles, garantie de la liberté d’expression). Il est donc nécessaire pour les secteurs concernés de bénéficier de l'accompagnement de juristes spécialisés.

L'objectif de ce diplôme, au-delà de la transmission d'un savoir théorique approfondi, est donc de transmettre aux professionnels de demain tous les outils et méthodologies nécessaires pour cet exercice.

La dimension internationale de cette formation est essentielle. Certains séminaires sont ainsi dispensés en anglais, dans une approche de droit comparé, et des rencontres avec des professionnels internationaux sont programmées.

La vie du diplôme est rythmée par divers temps forts. Les étudiants ont la possibilité de participer à différents séminaires, de rencontrer des professionnels ou encore d’échanger avec des autorités publiques (CNNum, CNIL, CNCDH, CNPEN) et des entreprises prestigieuses du secteur.

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Propriété industrielle

        33h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit judiciaire privé

            49,5h
          • Régimes matrimoniaux

            8 crédits49,5h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de la culture

        33h
      • Droit international privé 1 avec TD

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Langues vivantes S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Propriété littéraire et artistique

        33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h
          • Entreprises en difficulté

            49,5h
          • Successions

            49,5h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit du numérique

        33h
      • Droit international privé 2

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 10

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h
          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit des sûretés sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Entreprises en difficulté sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Successions sans TD

            33h
  • UE d'application 1

    8 crédits
    • Contrat & responsabilité en propriété littéraire &artistique

      4 crédits20h
    • Procédures judiciaires, contentieux&propriété intellectuelle

      4 crédits20h
  • UE d'ouverture 1

    7 crédits
    • Anglais de spécialité

      3 crédits30h
    • Choix 1 cours

      • Au choix : 1 à 1 parmi 3

        • Connaissance des systèmes d'information et des réseaux

          4 crédits20h
        • Economie de la propriété intellectuelle

          4 crédits20h
        • Principes de la propriété industrielle (sur accord)

          4 crédits20h
  • UE fondamentale 1

    15 crédits
    • Nouvelles techniques et droit des obligations

      5 crédits20h
    • Propriété intellectuelle&créations numériques1:systèmes info

      5 crédits30h
    • Propriété littéraire & artistique

      5 crédits20h
  • UE de professionnalisation

    10 crédits
    • Choix 1 cours

      • Au choix : 1 à 1 parmi 4

        • Droit des données personnelles

          4 crédits20h
        • Droit pénal spécial des technologies

          4 crédits20h
        • Droit social et TIC

          4 crédits20h
        • Nvelles techniques&drt des affaires: concurrence, fi,marché

          4 crédits20h
    • Cycle de conférence/ projets tutorés

      2 crédits30h
    • Rapport d'activité (stage+développemt sur un dossier traité)

      4 crédits
  • UE fondamentale 2

    14 crédits
    • Approche de l'élaboration et du fonctionnement des logiciels

      3 crédits20h
    • Drts voisins&gest° collective de la propriété littéraire&art

      3 crédits15h
    • Pratique contractuelle spécialisée

      3 crédits20h
    • Propriété intellectuelle&créations numériques2: internet-

      5 crédits30h
  • UE internationale

    6 crédits
    • Droit international & conventionel de la propriété intellect

      3 crédits15h
    • Drt américain des propriétés intellectuelles&de l'informatiq

      3 crédits15h

Master parcours Droit, économie et gestion de l'audiovisuel

Le Master D2A « Droit, économie et gestion de l’audiovisuel », crée en1982 (anciennement nommé Droit de l’Administration et de l’Audiovisuel) dispense une formation pluridisciplinaire qui couvre tous les domaines de l’audiovisuel, particulièrement la télévision, le cinéma et les nouveaux médias (web, réseaux sociaux, réalité virtuelle etc…).

Le Master a pour volonté de proposer un enseignement qualitatif et évolutif en fonction des nouvelles pratiques audiovisuelles. Pour ce faire, il s’appuie sur la compétence d’universitaires et professionnels reconnus de ces disciplines. Les enseignements sont dispensés sous forme de cours magistraux, colloques, conférences et séminaires. Les étudiants participent tout au long de l’année à divers temps forts de l’audiovisuel, tels que le séminaire international de l’INA, le festival du film de Berlin etc…

 

En 2021, le Master est répertorié dans le classement Eduniversal en première position des meilleurs masters MS & MBA. 

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Propriété industrielle

        33h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit judiciaire privé

            49,5h
          • Régimes matrimoniaux

            8 crédits49,5h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de la culture

        33h
      • Droit international privé 1 avec TD

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Langues vivantes S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Propriété littéraire et artistique

        33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h
          • Entreprises en difficulté

            49,5h
          • Successions

            49,5h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit du numérique

        33h
      • Droit international privé 2

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 10

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h
          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit des sûretés sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Entreprises en difficulté sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Successions sans TD

            33h
  • UE1 Droit privé des contenus culturels

    14 crédits
    • Drt propriétés intellectuelles appliquées à l'audiovisuel

      6 crédits36h
    • Oeuvre audiovisuelle & nouvelles techniques

      4 crédits15h
    • Pratique contractuelle des industries culturelles

      4 crédits15h
  • UE2 Eco de l'audiovisuel

    9 crédits
    • Concurrence & audiovisuel

      3 crédits12h
    • Economie de l'audiovisuel & du cinéma

      6 crédits36h
  • UE3 Programmation et développement

    7 crédits
    • Développement des programmes

      3 crédits15h
    • Programmation & acquisition des programmes

      4 crédits16h
  • UE1 Droit des médias

  • UE2 Gestion & marketing de l'audiovisuel

    10 crédits
    • Marketing et gestion des médias

      4 crédits15h
    • Musique et nouveaux médias

      3 crédits18h
    • Production audiovisuelle

      3 crédits18h
  • UE3 Métiers de l'audiovisuel

Master parcours Droit, économie et gestion de l'audiovisuel parcours stratégie et management (formation continue)

Le master Droit, économie et gestion de l'audiovisuel (D2A), créé en 1982 (anciennement nommé Droit de l'administration et de l'audiovisuel) dispense une formation pluridisciplinaire qui couvre tous les domaines de l'audiovisuel, particulièrement la télévision, le cinéma et les nouveaux médias (web, réseaux sociaux, réalité virtuelle...).

Il offre 3 parcours  :

- Formation initiale

- Formation continue : Stratégie et management

- Formation continue : Marketing et distribution, en collaboration avec l'INA.

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Propriété industrielle

        33h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit judiciaire privé

            49,5h
          • Régimes matrimoniaux

            8 crédits49,5h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de la culture

        33h
      • Droit international privé 1 avec TD

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Langues vivantes S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Propriété littéraire et artistique

        33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h
          • Entreprises en difficulté

            49,5h
          • Successions

            49,5h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit du numérique

        33h
      • Droit international privé 2

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 10

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h
          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit des sûretés sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Entreprises en difficulté sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Successions sans TD

            33h
  • UE1 Droit privé contenus culturels

    12 crédits
  • UE2 Gestion & marketing de l'audiovisuel

    8 crédits
  • UE3 Economie du cinéma & du numérique

    10 crédits
    • Concurrence & nouveaux médias

      4 crédits20h
    • Economie du cinéma & du numérique

      6 crédits24h
  • UE1 Droit des médias

  • UE2 Production et développement

  • UE3 Projet et conférences

    10 crédits
    • Projet professionnel

      6 crédits36h
    • Séminaires & conférences

      4 crédits36h

Master parcours Marché de l'art

Le Master 2 professionnel Marché de l’art de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a pour ambition de préparer les étudiants aux différents métiers se rapportant au marché de l’art. Fruit d’une collaboration entre l’École de droit de la Sorbonne et l’UFR d’Histoire de l’art et d’archéologie (UFR 03), il se situe dans la continuité du Master 1 Droit de la propriété intellectuelle parcours Histoire de l’art, lequel se situe lui-même dans la continuité de la Bi-licence Droit-Histoire de l’art, autant de diplômes délivrés par l’Université Paris 1. Le Master 2 est aussi naturellement ouvert à des étudiants provenant d’autres établissements et ayant les prérequis exigés. Le fonctionnement du Master 2 Marché de l’art repose notamment sur un partenariat avec la prestigieuse maison de ventes aux enchères Christie’s. Le Master figure dans le classement Eduniversal des meilleurs masters dans la catégorie « Marché de l’art ».

La maquette et la présentation du Master 2 professionnel Marché de l’art peuvent être consultées à l’adresse

https://www.pantheonsorbonne.fr/ufr/eds-departement-droit-prive/formations-20202021/mentions/droit-de-la-propriete-intellectuelle/

Le site internet de l’Association du Master 2 professionnel Marché de l’art (AMMA) peut être consulté à l’adresse

https://ammasorbonne.wordpress.com/

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Propriété industrielle

        33h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
      • 1 matière à TD choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit judiciaire privé

            49,5h
          • Régimes matrimoniaux

            8 crédits49,5h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de la culture

        33h
      • Droit international privé 1 avec TD

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • 1 matière à chosir en HA

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix langue S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Choix 1 Cours UE1 S2

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h
          • Entreprises en difficulté

            49,5h
          • Successions

            49,5h
      • Propriété littéraire et artistique

        33h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Choix 1 Cours en HAA

        • Au choix : 1 à 1 parmi 1

          • Projet personnel

            15h
      • Droit du numérique

        33h
      • Droit international privé 2

        49,5h
  • UE1 Droit

    12 crédits
    • Droit d'auteur appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Droit de la responsabilité appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Droit des assurances appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Droit des contrats appliqué au marché de l'art

      1,5 crédits12h
    • Fiscalité du marché de l'art

      3 crédits24h
    • Statut des professions (accueil professionnels)

      3 crédits24h
  • UE2 Economie

    4 crédits
    • Approches économique des arts et de la culture

    • Economie et gestion des oeuvres d'arts

  • UE3 Histoire de l'art

    12 crédits
    • Approches pratiques et théoriques de l'Art et du marché

      3 crédits
    • Choix matière HA

      • Au choix : 1 à 1 parmi 8

        • Archéologie et arts précolombiens

          3 crédits
        • Art et archéologie islamiques

          3 crédits
        • Etre artiste au 20ème siècle

          3 crédits
        • Histoire et esthétique de la photographie

          3 crédits21h
        • Orient héllénistique & romain : Egypte; Syrie; Palestine...

          3 crédits21h
        • Problèmes d'interprétation en histoire de l'art contemporain

          3 crédits21h
        • Questions de peinture XIXe-XXe siècle

          3 crédits21h
        • Renaissance italienne

          3 crédits
    • L'art des années 60 à nos jours

      3 crédits
    • Savoirs et pratiques professionels

      3 crédits
  • UE4 Langue

    2 crédits
    • Anglais

  • UE1 Stage et Mémoire de stage S4

    30 crédits
    • Stage de 3 mois minimum

      30 crédits

Master parcours Pro Droit, économie et gestion de l'audiovisuel parcours Marketing et distribution (formation continue)

Le Master D2A « Droit, économie et gestion de l’audiovisuel », crée en 1982 (anciennement nommé Droit de l’Administration et de l’Audiovisuel) dispense une formation pluridisciplinaire qui couvre tous les domaines de l’audiovisuel, particulièrement la télévision, le cinéma et les nouveaux médias (web, réseaux sociaux, réalité virtuelle etc…).

Le parcours « Marketing et Distribution » résulte d’un partenariat entre l’INA et l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, concrétisé en 2002. Le succès de ce diplôme, pionnier en France, a permis l’évolution de la formation vers un M2, diplôme national qui renforce la visibilité et assure la pérennité de ce parcours original.

En 2020, le Master est répertorié en première position dans le classement Eduniversal en seconde position des meilleurs masters MS & MBA. 

Voir la page complète de ce parcours

  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 1

      15 crédits
      • Propriété industrielle

        33h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Droit judiciaire privé

            49,5h
          • Régimes matrimoniaux

            8 crédits49,5h
    • UE2 Semestre 1

      15 crédits
      • Droit de la culture

        33h
      • Droit international privé 1 avec TD

        49,5h
      • Methodologie de la recherche & documentation juridique

        9h
      • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

        • Au choix : 1 à 1 parmi 4

          • Droit judiciaire privé sans TD

            33h
          • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

            33h
          • Procédure pénale

            33h
          • Régimes matrimoniaux sans TD

            33h
  • Au choix : 1 à 1 parmi 2

    • UE1 Semestre 2

      15 crédits
      • Langues vivantes S2

        3 crédits
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • Anglais UFR 05 S2

          • Autre langue

            • Choix LV1 DDL S2

              3 crédits
      • Propriété littéraire et artistique

        33h
      • 1 matière à TD à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 3

          • Droit des sûretés avec TD

            49,5h
          • Entreprises en difficulté

            49,5h
          • Successions

            49,5h
    • UE2 Semestre 2

      15 crédits
      • Droit du numérique

        33h
      • Droit international privé 2

        49,5h
      • 1 matière à choisir

        • Au choix : 1 à 1 parmi 10

          • Arbitrage et MARD Sans TD

            33h
          • Common law

            33h
          • Droit de la concurrence et de la distribution

            33h
          • Droit des sûretés sans TD

            33h
          • Droit pénal des affaires sans TD

            33h
          • Droit pénal spécial sans TD

            33h
          • Entreprises en difficulté sans TD

            33h
          • Procédures civiles d'execution sans TD

            33h
          • Projet personnel

            15h
          • Successions sans TD

            33h
  • Facultatif

    • UE1 Droit privé des contenus culturels

      10 crédits
      • Droit propriétés intellectuelles appliquées à l'audiovisuel

        6 crédits28h
      • Pratique contractuelle des industries culturelles

        4 crédits16h
    • UE2 Economie et financement de l'audiovisuel

      10 crédits
      • Economie de l'audiovisuel & du cinéma

        4 crédits16h
      • Sources & stratégie de financement de production

        6 crédits30h
    • UE3 Gestion & management

      10 crédits
      • Edition audiovisuelle : chaînes de télévision

        5 crédits20h
      • Gestion d'entreprises & projets audiovisuels

        5 crédits40h
    • Facultatif

      • Facultatif

        • UE1 Marketing stratégique & opérationnel

          10 crédits
          • Marketing de l'audiovisuel & des médias numériques

            5 crédits24h
          • Marketing du cinema

            5 crédits16h
        • UE2 Distribution, programmation & exploitation

          10 crédits
          • Distribution numérique

            4 crédits20h
          • Les marchés du cinéma & de l'audiovisuel

            6 crédits52h
        • UE3 Stratégie des acteurs

          10 crédits
          • Anglais

            4 crédits12h
          • Projet professionnel

            6 crédits24h

        Master parcours Propriété industrielle et artistique

        Dans un contexte marqué par une forte concurrence entre les acteurs économiques, la protection des inventions et des marques joue un rôle prépondérant.  Afin de répondre à cette problématique, le Master « Propriété Industrielle et Artistique » de l’École de Droit de la Sorbonne, a été créé en 2005 par Monsieur le Professeur Pollaud-Dulian, avec pour ambition de donner une formation approfondie en droit de la propriété intellectuelle à des étudiants déjà dotés d’une bonne base généraliste à l’issue du M1. Il est actuellement co-dirigé par Messieurs les Professeurs Pollaud-Dulian et Tristan Azzi.

        La particularité du diplôme est notamment d'offrir des enseignements dans des matières qui, sans faire partie « stricto sensu » de la propriété intellectuelle, en sont des compléments nécessaires : droit des médias, droit du marché de l’art, droit de la concurrence…

        Les enseignements sont assurés par des universitaires de renom et professionnels reconnus. Des rencontres tout au long de l’année universitaire sont organisées  afin de permettre à des praticiens de faire connaître leur métier aux étudiants, leur expérience et la pratique quotidienne de la propriété intellectuelle et de permettre ainsi aux étudiants de nouer de premiers contacts ou de recevoir des conseils.

        Ce Master forme essentiellement de futurs praticiens (avocats, juristes d’entreprise, etc), tout en ouvrant la voie de la thèse à ceux qui le souhaitent, par la rédaction d’un mémoire de recherche.

        Voir la page complète de ce parcours

        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • UE1 Semestre 1

            15 crédits
            • Propriété industrielle

              33h
            • 1 matière à choisir

              • Au choix : 1 à 1 parmi 2

                • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

                  33h
                • Procédure pénale

                  33h
            • 1 matière à TD à choisir

              • Au choix : 1 à 1 parmi 2

                • Droit judiciaire privé

                  49,5h
                • Régimes matrimoniaux

                  8 crédits49,5h
          • UE2 Semestre 1

            15 crédits
            • Droit de la culture

              33h
            • Droit international privé 1 avec TD

              49,5h
            • Methodologie de la recherche & documentation juridique

              9h
            • 1 matière à choisir (non choisie dans l'UE1)

              • Au choix : 1 à 1 parmi 4

                • Droit judiciaire privé sans TD

                  33h
                • Principes de la fiscalité des entreprises sans TD

                  33h
                • Procédure pénale

                  33h
                • Régimes matrimoniaux sans TD

                  33h
        • Au choix : 1 à 1 parmi 2

          • UE1 Semestre 2

            15 crédits
            • Langues vivantes S2

              3 crédits
              • Au choix : 1 à 1 parmi 2

                • Anglais UFR 05 S2

                • Autre langue

                  • Choix LV1 DDL S2

                    3 crédits
            • Propriété littéraire et artistique

              33h
            • 1 matière à TD à choisir

              • Au choix : 1 à 1 parmi 3

                • Droit des sûretés avec TD

                  49,5h
                • Entreprises en difficulté

                  49,5h
                • Successions

                  49,5h
          • UE2 Semestre 2

            15 crédits
            • Droit du numérique

              33h
            • Droit international privé 2

              49,5h
            • 1 matière à choisir

              • Au choix : 1 à 1 parmi 10

                • Arbitrage et MARD Sans TD

                  33h
                • Common law

                  33h
                • Droit de la concurrence et de la distribution

                  33h
                • Droit des sûretés sans TD

                  33h
                • Droit pénal des affaires sans TD

                  33h
                • Droit pénal spécial sans TD

                  33h
                • Entreprises en difficulté sans TD

                  33h
                • Procédures civiles d'execution sans TD

                  33h
                • Projet personnel

                  15h
                • Successions sans TD

                  33h
        • UE1 Semestre 3

          15 crédits
          • Choix 1 cours UE1 S3

            • Au choix : 1 à 1 parmi 5

              • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

                3 crédits15h
              • Droit des contrats spéciaux 1

                15h
              • Droit du marché de l'art

                3 crédits15h
              • Droit judiciaire privé

                15h
              • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

                3 crédits15h
          • Propriété intellectuelle 1

            15h
          • Propriété intellectuelle 2

            6 crédits15h
        • UE2 Semestre 3

          15 crédits
          • Choix 1 cours UE2 S3

            • Au choix : 1 à 1 parmi 5

              • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

                3 crédits15h
              • Droit des contrats spéciaux 1

                15h
              • Droit du marché de l'art

                3 crédits15h
              • Droit judiciaire privé

                15h
              • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

                3 crédits15h
          • Droit d'auteur & droits voisins

            3 crédits15h
          • Droits des médias

            3 crédits15h
          • Propriété industrielle

            3 crédits15h
        • UE1 Semestre 4

          12 crédits
          • Propriété intellectuelle 3

            6 crédits15h
          • Propriété intellectuelle 4

            6 crédits15h
        • UE2 Semestre 4

          18 crédits
          • Choix 1 cours UE2 S4

            • Au choix : 1 à 1 parmi 5

              • Droit de la concurrence appliquée à la propriété intellect.

                3 crédits15h
              • Droit des contrats spéciaux 1

                15h
              • Droit du marché de l'art

                3 crédits15h
              • Droit judiciaire privé

                15h
              • Propriété industrielle pour l'agro-industrie& les prod tradi

                3 crédits15h
          • Droit d'auteur & droits voisins

            3 crédits15h
          • Mémoire

            9 crédits
          • Propriété industrielle

            3 crédits15h
          • Facultatif

            • Stage